Ville de Boisbriand
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Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes

La Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes a pour objectif d'officialiser la collaboration entre la Ville de Boisbriand, par l'entremise du Service des loisirs, et les organisations à but non lucratif du milieu afin de bonifier l’offre de services aux citoyens et de mieux définir le partage des ressources disponibles. Cette politique permet de déterminer l’admissibilité des organisations aux différentes formes de soutien offertes par la Ville, et ce, en fonction des priorités et des besoins établis.

Demande d'accréditation
1- Consulter la Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes.
2- Remplir le formulaire de demande d’accréditation en ligne (ci-dessous) ou en format PDF.
3- Soumettre le formulaire en ligne ou envoyer le formulaire dûment rempli à reconnaissance-organisme@ville.boisbriand.qc.ca ou par la poste au 940, boul. de la Grande-Allée Boisbriand (Québec) J7G 2J7, à l'attention du Service des loisirs.

Demande d'autorisation pour une collecte de fonds
1- Remplir le formulaire (format PDF seulement).
2- Envoyer le formulaire dûment rempli à reconnaissance-organisme@ville.boisbriand.qc.ca ou par la poste au 940, boul. de la Grande-Allée Boisbriand (Québec) J7G 2J7, à l'attention du Service des loisirs.

FORMULAIRE DE DEMANDE D'ACCRÉDITATION

Assurez-vous d'avoir inséré toutes les pièces justificatives demandées. Si vous éprouvez des problèmes techniques ou si vous avez besoin d'aide pour remplir une demande, veuillez communiquer avec le Service des loisirs au 450 437-2727 ou par courriel à reconnaissance-organisme@ville.boisbriand.qc.ca.

COORDONNÉES DE L'ORGANISME

COORDONNÉES DE LA PERSONNE MANDATÉE

INFORMATION SUR L'ORGANISME

CLIENTÈLE DESSERVIE

FICHIERS À TÉLÉVERSER

1-Lettres patentes, 2-Statuts et règlements généraux, 3-Derniers États financiers, 4-Procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle, 5-Certificat d’assurance, 6-Dernière déclaration au Registraire des entreprises, 7-Protocole d’entente de la procédure pour la vérification d’empêchement, 8-Liste des bénévoles (noms, adresses, téléphones, courriels), 9-Liste des participants (noms, adresses, numéros des cartes-loisirs), 10-Liste des membres du conseil d’administration (coordonnées complètes et fonctions) 11-Résolution du conseil d’administration.

Glissez vos fichiers ici, ou cliquez pour téléverser.