Ville de Boisbriand
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Commissions et comités

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    Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie

    Calendrier des rencontres

    Mandat

    • Il est obligatoire par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme;
    • Analyse et fait des recommandations au conseil municipal sur les demandes de dérogations mineures, changements de zonage et relativement au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA);
    • Fait des recommandations sur les sujets en lien avec la toponymie;
    • Prépare pour le conseil un recueil toponymique des lieux et rues nommés aux fins de promotion culturelle, et ce, dans l'esprit de la politique de toponymie;
    • Fait des recommandations au conseil municipal pour la préservation et la promotion du patrimoine bâti.

    Membres

    Daniel Kaeser, président.
    Simon Sesto Cifola, vice-président.
    Sylvain Carré, citoyen.
    Gilles Daigneault, citoyen
    Caroline Laberge, citoyenne.
    Anne-Marie Lopez, citoyenne.
    Patrick Thifault, citoyen.

    Le directeur du Service d'urbanisme assiste aux réunions et agit comme secrétaire du comité.

    Fonctions

    • Assister le conseil dans l’élaboration de ses politiques d’urbanisme;
    • Analyser toute demande de modification à la réglementation d’urbanisme soumise par le Conseil municipal et lui en faire rapport;
    • Donner des avis sur toute question d’interprétation et d’application des règlements d’urbanisme sur des questions spécifiques référées par le conseil;
    • Étudier et de donner des avis sur toute demande ayant pour objet :
    • Évaluer un projet de lotissement;
    • Approuver ou non des plans relatifs à l’implantation et l’intégration architecturale (PIIA);
    • Accorder ou non une dérogation mineure;
    • Approuver ou non un programme particulier d’urbanisme;
    • Étudier et de donner des avis sur les plaintes relatives à un règlement d’urbanisme;
    • Étudier et de donner des avis sur les équivalences des matériaux et des genres de construction autres que ceux prescrits aux règlements de zonage et de construction.
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    Comité d'évaluation des décorations festives - comité spécial

    Mandat

    • Analyse les différentes possibilités d'illumination et de décorations, pour la période du temps des fêtes 2023;
    • Élabore les scénarios qui seront proposés au conseil municipal et qui permettront de sélectionner le concept à appliquer;
    • Fait une recommandation au conseil municipal sur les options de scénarios.

    Membres

    Lori Doucet, présidente
    Karine Laramée, vice-présidente

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    Comité d'orientation et de développement stratégiques

    Mandat

    • Fait un suivi des dossiers au budget triennal d’immobilisation;
    • Analyse les recommandations des divers comités;
    • Voit aux enjeux de la mobilité durable et active de même que du transport en commun pour l’amélioration de la mobilité;
    • Voit à favoriser le développement durable et responsable de notre territoire;
    • Analyse et fait des recommandations aux différents services afin de promouvoir et soutenir les activités économiques auprès des partenaires;
    • Donne des orientations aux différents services pour répondre aux besoins des citoyens et aux demandes du conseil;
    • Analyse et voit au suivi des projets choisis par les citoyens en lien avec le budget participatif.

    Membres

    Christine Beaudette, présidente.
    Daniel Kaeser, vice-président.
    Maude Whittom, membre.
    Camille Joli-Coeur, membre.
    Simon Sesto Cifola, membre.
    Jonathan Thibault, membre.
    Lori Doucet, membre.
    Karine Laramée, membre.
    Jean-François Hecq, membre.

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    Comité de contrôle des démolitions

    Mandat

    • Analyse les demandes de démolition et fait des recommandations au conseil municipal.

    Membres

    Christine Beaudette, présidente.
    Simon Sesto Cifola, vice-président.
    Daniel Kaeser, membre.

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    Comité de la famille et des aînés

    Mandat

    • Assure le suivi de la Politique de la famille et des aînés et du plan d'action en vigueur;
    • Collabore avec la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire pour la réalisation du bingo intergénérationnel et du brunch des aînés;
    • Soumet des propositions à la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire sur les aspects de la vie collective des familles et des aînés.

    Membres

    Maude Whittom, présidente.
    Lori Doucet, vice-présidente.
    Lyse Boulet, citoyenne.
    Jimmy Bydal, citoyen.
    Catherine Héroux, citoyenne.
    Suzanne Labbé, citoyenne.
    Gilles Legault, citoyen.
    Jean-Mathieu Latour, citoyen.
    Sophie Pilon, citoyenne.
    Claudette Vaillancourt, citoyenne.
    Kim Valiquette, citoyenne.

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    Comité de la sécurité routière

    Mandat

    • Analyse les plaintes soulevées par les citoyens concernant la sécurité routière;
    • Étudie les problématiques relatives au réseau routier et aux pistes cyclables (vitesse, arrêt obligatoire, dos d'âne, bollard, passage piétonnier et autres);
    • Fait des recommandations au conseil municipal sur l'amélioration du réseau routier pour ses usagers, qu'ils soient piétons, cyclistes ou automobilistes.

    Membres

    Lori Doucet, présidente
    Karine Laramée, vice-président

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    Comité de retraite

    Mandat

    • Administre le régime de retraite, dont le suivi du comité de placement.

    Membre

    Karine Laramée, présidente.

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    Comité de suivi de l'entente de gestion des opérations internes du Centre de création

    Mandat

    • Participe à l'élaboration d'une entente sur la gestion des opérations internes du Centre de création;
    • Recommande au conseil municipal d'autoriser la signature de l'entente;
    • Assure le suivi de la gestion des opérations internes du Centre de création.

    Membre

    Daniel Kaeser, président.

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    Comité des arts et de la culture

    Mandat

    • Fait le suivi du Plan d'action de la politique culturelle;
    • Fait le suivi des activités de la bibliothèque;
    • Fait la promotion du patrimoine, de l’histoire, des arts et de la culture sous toutes ses formes;
    • Soumet des propositions à la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire pour l'acquisition, la mise en valeur, le maintien et la conservation d'œuvres d'art.

    Membres

    Camille Joli-Coeur, présidente.
    Daniel Kaeser, vice-président.
    Geneviève Barrière, citoyenne.
    Jacinthe Blanchard-Pilon, citoyenne.
    Alexandra Boudreault, citoyenne.
    Isabel Du Paul, citoyenne.
    Leticia Lacroix, citoyenne.
    Luce Lamoureux, citoyenne.
    Roger (Sam) Simard, citoyen.
    Annie Verdon, citoyenne.


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    Comité des ressources humaines, de l'éthique et de la déontologie

    Mandat

    • Étudie, révise et fait des recommandations au conseil municipal sur les grandes orientations et sur les bonnes pratiques en matière de ressources humaines;
    • Étudie les besoins en ressources humaines et fait des recommandations au conseil en matière de dotation et de formation du personnel, concernant la politique de reconnaissance et de rétention du personnel et en matière de santé et de sécurité au travail;
    • Voit à la mise à jour et au respect du code d'éthique et de déontologie.

    Membre

    Jonathan Thibault, président.

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    Comité des travaux publics et des infrastructures

    Mandat

    • Fait le suivi des acquisitions au programme triennal d'immobilisations;
    • Voit au suivi des travaux et au développement des parcs;
    • Veille à l'entretien des bâtiments municipaux;
    • Veille au suivi des travaux d'entretien des installations;
    • Fait un suivi des opérations de déneigement;
    • Dépose un rapport annuel des activités de la pépinière;
    • Planifie une visite de la pépinière pour les élus à la suite d'élections municipales.

    Membres

    Jonathan Thibault, président.
    Jean-François Hecq, vice-président.

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    Comité du conseil jeunesse

    Mandat

    • Soumet des propositions à la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire sur les sujets et les thèmes qui touchent les jeunes;
    • Favorise la participation démocratique des jeunes;
    • Offre aux jeunes l'opportunité de proposer leurs idées au conseil municipal;
    • Permet aux jeunes de participer au développement de projets de la Ville.

    Membres

    Karine Laramée, présidente.
    Camille Joli-Coeur, vice-présidente.

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    Comité sur l'accessibilité universelle pour l'intégration des personnes handicapées

    Mandat

    • Analyse les besoins des citoyens et fait un suivi des actions prises;
    • Dépose le rapport annuel et le plan d'action visés par la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (L.R.Q. 20.1);
    • Soumet des propositions à la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire visant à faciliter l'accès aux sites et aux bâtiments et promouvoir leur usage par l'ensemble des utilisateurs, sans discrimination, notamment à l'égard des personnes à mobilité réduite.

    Membre

    Simon Sesto Cifola, président.

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    Comité sur la reddition de compte

    Mandat

    • Étudie les contrats de gré à gré d'un montant de 25 000 $ et plus;
    • Collige les motifs et justifications associés à chaque contrat et rend compte au conseil municipal de ses observations, en collaboration avec les directeurs responsables de projets.

    Membres

    Jean-François Hecq, président.
    Simon Sesto Cifola, vice-président.

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    Commission de l'administration publique et des finances

    Mandat

    • Approuve les registres de paiements hebdomadaires;
    • Prend connaissance des sujets à soumettre au conseil municipal;
    • Approuve les comptes selon le règlement RV-1497;
    • Donne des mandats sur des dossiers de nature financière et fait des recommandations au conseil municipal.

    Membres

    Simon Sesto Cifola, président.
    Jonathan Thibault, membre.

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    Commission de la sécurité incendie et de la sécurité civile

    Mandat

    • Fait des recommandations au conseil municipal sur différents aspects de la sécurité civile et la sécurité incendie;
    • Voit à ce que la Ville respecte ses obligations légales selon la Loi sur la sécurité incendie, son schéma de couverture de risques ainsi que la Loi sur la sécurité civile en fonction des divers codes, normes, règlements et lois en vigueur;
    • Fait des recommandations au conseil municipal sur les principaux enjeux du Service de sécurité incendie;
    • Fait des recommandations au conseil municipal pour améliorer le plan municipal de sécurité civile;
    • Voit à développer de nouvelles stratégies pour augmenter la résilience des citoyens.

    Membres

    Daniel Kaeser, président.
    Maude Whittom, vice-présidente.
    Jonathan Thibault, membre.
    Gilbert Faucher, citoyen.
    Denys Thibodeau, citoyen.

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    Commission de l'environnement

    Mandat

    • Réalise et fait le suivi du plan d’action à la politique environnementale;
    • Fait des recommandations au conseil municipal sur les programmes et divers enjeux relatifs à l’environnement;
    • Voit à la protection et à la promotion des milieux naturels et récréatifs;
    • Fait des recommandations au conseil municipal pour mettre en place ou bonifier des projets environnementaux et en assure le suivi (Journée de l'environnement, Jour de la Terre et autres);
    • Recherche les meilleures pratiques citoyennes en matière environnementale et fait des recommandations au conseil municipal pour les mettre en place, les promouvoir et les soutenir (réglementation, incitatifs, subventions et autres).

    Membres

    Maude Whittom, présidente.
    Jean-François Hecq, vice-président.
    Daniel Kaeser, membre.
    Nathalie Gendron, citoyenne.
    Lise Marcotte, citoyenne.
    Ève Perron, citoyenne.
    Mark McKenna, citoyen.
    Marie-Ève Racette, citoyenne.

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    Commission de la ville sécuritaire

    Mandat

    • Étudie les enjeux de sécurité et fait des recommandations au conseil municipal;
    • Analyse les bonnes pratiques et propose des actions à mettre en place pour rendre la ville sécuritaire pour tous (feux de circulation, éclairage, aménagement et autres);
    • Élabore le plan directeur des pistes cyclables et voit à sa mise en œuvre.

    Membres

    Lori Doucet, présidente.
    Camille Joli-Coeur, vice-présidente.
    François Blondin, citoyen.
    Jacynthe Chabot, citoyenne.
    Cindy Germain, citoyenne.
    Annie Larivière, citoyenne.
    Jocelyne St-Arnaud, citoyenne.

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    Commission des communications et des relations avec les citoyens

    Mandat

    • Fait des recommandations au conseil municipal pour améliorer les communications avec les citoyens par le bulletin municipal, le site Internet, les médias sociaux, les publicités et les communications du conseil municipal;
    • Analyse et fait des recommandations au conseil pour bonifier le processus de consultation citoyenne;
    • Fait le suivi des plaintes et requêtes reçues par la responsable des relations avec les citoyens et fait des recommandations au conseil municipal, au besoin;
    • Collabore à la mise en place d'un guichet unique;
    • Organise, en collaboration avec le Service des loisirs, les événements citoyens (pause-café avec vos élus et autres);
    • Fait des recommandations au conseil municipal sur la mise en place d'un plan de partenariat et de visibilité.

    Membre

    Lori Doucet, présidente.

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    Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

    Mandat

    • Fait des recommandations au conseil municipal sur les activités et les projets de développement sportif, culturel et communautaire;
    • Fait des recommandations au conseil municipal pour trouver des solutions de collaboration paramunicipale, selon les secteurs d'activités;
    • Analyse les projets actuels et futurs, dans un esprit collaboratif, et fait des recommandations au conseil municipal;
    • Organise un événement annuel destiné aux nouveaux résidents, en collaboration avec le Service des communications.

    Membres

    Daniel Kaeser, président.
    Camille Joli-Coeur, vice-présidente.
    Maude Whittom, membre.

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    Commission des technologies de l'information

    Mandat

    • Fait des recommandations au conseil municipal sur différents aspects en lien avec les technologies de l'information;
    • Propose des idées novatrices afin de faciliter l'accès aux informations et aux services offerts aux citoyens à l'aide des technologies;
    • Analyse les besoins d’équipement informatique, technologique et de communication.

    Membres

    Jean-François Hecq, président.
    Jonathan Thibault, vice-président.