Avis publics
Conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19) et du Règlement RV-1737 sur les modalités de publication des avis publics, en vigueur au 10 mai 2023, les avis publics de la Ville de Boisbriand donnés pour des fins municipales sont publiés sur le site Internet de la Ville et sont affichés au babillard situé au rez-de-chaussée de l’hôtel de ville.
La Ville de Boisbriand procède régulièrement à des appels d’offres pour l’acquisition de biens et de services de même que pour la réalisation de travaux. Vous pouvez consulter la page Achats et gestion contractuelle pour des informations générales et les annonces sur le Système électronique d’appel d’offres (SÉAO). Tous les documents sont en format PDF et doivent être lus avec Acrobat Reader.
Pour des renseignements complémentaires, adressez-vous auprès du Service juridique et Greffe.
-
Avis publics 2023
Avis d'audition d'une demande de dérogation mineure - 2303-DM-486
Convocation aux registres - Règlements RV-1441-086-001 à 073 - Zones R-1
Convocation aux registres - Règlements RV-1441-086-074 à 130 - Zones R-2, R-3 et R-5
Convocation aux registres - Règlements RV-1697-1 et RV-1738
Approbations et entrée en vigueur - Règlements RV-1729, RV-1730, RV-1732 et RV-1733
Approbations et entrée en vigueur - Règlements RV-1734, RV-1735 et RV-1736
Adoption en entrée en vigueur - Règlements RV-1444-013 et RV-1737
Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2023