Ville de Boisbriand
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Demande d'accréditation pour organisme

FORMULAIRE DE DEMANDE D'ACCRÉDITATION

Assurez-vous d'avoir inséré toutes les pièces justificatives demandées. Si vous éprouvez des problèmes techniques ou si vous avez besoin d'aide pour remplir une demande, veuillez communiquer avec le Service des loisirs au 450 437-2727 ou par courriel à reconnaissance-organisme@ville.boisbriand.qc.ca.

COORDONNÉES DE L'ORGANISME

COORDONNÉES DE LA PERSONNE MANDATÉE

INFORMATION SUR L'ORGANISME

CLIENTÈLE DESSERVIE

FICHIERS À TÉLÉVERSER

1-Lettres patentes, 2-Statuts et règlements généraux, 3-Derniers États financiers, 4-Procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle, 5-Certificat d’assurance, 6-Dernière déclaration au Registraire des entreprises, 7-Protocole d’entente de la procédure pour la vérification d’empêchement, 8-Liste des bénévoles (noms, adresses, téléphones, courriels), 9-Liste des participants (noms, adresses, numéros des cartes-loisirs), 10-Liste des membres du conseil d’administration (coordonnées complètes et fonctions) 11-Résolution du conseil d’administration.

Glissez vos fichiers ici, ou cliquez pour téléverser.