Bruit

Il est considéré comme étant une nuisance et il est prohibé l’émission de tout bruit qui trouble la paix et la tranquillité du voisinage. Toutefois, certaines activités constituent une exception à cette règle, notamment les activités préautorisées par le conseil municipal et certains travaux d’utilité publics ou agricoles.

Il constitue une nuisance et il est prohibé l’émission de tout bruit perturbateur dont l’émergence est supérieure à ce qu’on trouve au tableau ici-bas, perçue à la limite d’un terrain. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon la durée cumulée d’apparition du bruit perturbateur au cours d’un même jour ou d’une même nuit.

Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine doivent également respecter les valeurs indiquées au tableau à moins que le niveau de bruit de fond soit inférieur à 50 dB (A). Dans ce cas, les niveaux de bruits maximum émis par une thermopompe, un climatiseur ou un filtre de piscine ne doivent pas excéder 50 dB(A) à la limite du terrain du plaignant.

Bruit provenant de travaux mineurs 

Il est considéré comme étant une nuisance et il est prohibé l’émission de tout bruit provenant de travaux mineurs, du lundi au vendredi, entre 21 h et 7 h exclusivement, ainsi que le samedi, le dimanche et les jours fériés, entre 17 h et 9 h exclusivement.

Sont inclus dans les travaux mineurs, notamment :

• L’utilisation d’une tondeuse à gazon, d’un coupe bordure, de cisaille électrique, d’une scie à chaîne, d’une souffleuse à feuilles ou de tout autre appareil du même genre, à l’exclusion d’une souffleuse à neige;
• Des travaux de terrassement, de paysagement, de construction ou de rénovation ayant pour effet d’émettre du bruit à l’extérieur;
• La livraison de matériaux ou l’exécution à l’extérieur de travaux au moyen d’outils bruyants.

Bruit provenant de travaux majeurs 

Il est considéré comme une nuisance et il est prohibé l’émission de bruit provenant de travaux majeurs, du lundi au vendredi, entre 20 h et 7 h exclusivement ainsi que le samedi, le dimanche et les jours fériés, entre 17 h et 9 h exclusivement.

Les travaux majeurs sont ceux qui ont pour effet d’occasionner du bruit ou des vibrations au-delà d’un seuil acceptable, qui trouble la paix ou la tranquillité du voisinage.

Sont inclus dans les travaux majeurs, notamment :

• Les travaux de dynamitage, de forage ou de cassage dans le roc au moyen d’un marteau-piqueur ou de tout autre équipement spécialisé pour ce type de travaux;
• Les travaux de pieutage, de compactage du sol ou d’excavation.

Pour consulter l’intégralité du Règlement RV-1355-2 sur la qualité de vie, visitez la section « Règlements municipaux », ou encore,  contactez le Service juridique et Greffe.