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Règlements d'urbanisme
...le via un Outil de recherche répertoriant l'ensemble des règlements municipaux. Pour plus de détails sur les règlements d'urbanisme énumérés ci-dessus, communiquez avec le Service d'urbanisme .
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Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie
...ce-président Caroline Laberge, citoyenne Frédéric Gagnon, citoyen Jacynthe Proulx, citoyenne Le directeur du Service d'urbanisme assiste aux réunions et agit comme secrétaire du comité. Fonctions Assister le conseil dans l’élaboration de se...
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Plan d'urbanisme
Le plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique d'une municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire. Le plan d’urbanisme consti...
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Urbanisme
Mandat Proposer des politiques, plans et réglementations d’urbanisme. Planifier l’aménagement et le développement du territoire. Mettre en application et coordonner les décisions relatives à la politique d’aménagement du territoire. Planifier e...
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Comité stratégique d'urbanisme
...rbanistique de la Ville; Oriente les travaux de révisions réglementaires; Analyse les enjeux organisationnels du Service d'urbanisme; Assure la transmission claire des priorités politiques au service; Agit exclusivement à titre de comité d'...
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Actualités - 15 décembre 2023
Revitalisation du chemin de la Grande-Côte : le Plan stratégique d'urbanisme déposé
...Ville est heureuse d'annoncer qu'une importante étape du projet est désormais terminée, soit le dépôt du Plan stratégique d’urbanisme (PSU) . Le PSU permet, entre autres, de définir une vision, des orientations et des objectifs en matière de requali...
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Documents - Avis publics - 2025 22 mai 2025
Avis d'assemblée publique le 3 juin 2025 - Abrogation de la politique de participation publique en matière d'urbanisme
...UIN 2025 À COMPTER DE 19 H 30 PROJET DE RÈGLEMENT RV-1781 (abrogation de la politique de participation publique en matière d’urbanisme) AVIS PUBLICest donné à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées au projet de règlem...
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Documents - Avis publics - 2025 19 juin 2025
Adoption et entrée en vigueur - Règlement RV-1781 abrogeant la politique de participation publique en matière d'urbanisme
...IS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT RV-1781 (abrogation de la politique de participation publique en matière d’urbanisme) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté, à s...
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Documents - Avis publics - 2025 31 juillet 2025
Avis d'audition - Demande de dérogations mineures à la réglementation d'urbanisme
AVIS D’AUDITION LE MARDI 19 AOÛT 2025 À 19 H 30 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 19 août 2025, à...
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Documents - Avis publics - 2026 9 juillet 2026
Adoption et entrée en vigueur des Règlements RV-1355-2-21 (qualité de vie), RV-1366-11 (signalisation), RV-1445-001 (comité consultatif d'urbanisme), RV-1446-005 (dérogations mineures), RV-1789-2 (tarifs) et RV-1801 (ponceaux, fossés, noues, exutoires)
...de grande dimension. RÈGLEMENT RV-1445-001 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT RV-1445 SUR LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ET DE TOPONYMIE Ce règlement modifie la composition du comité, lequel sera composé de deux membres choisis parmi le...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
6 mai 2025
...885, RUE ELZÉARD-BOUFFIER - ZONE R-1 419 - DOSSIER 2502-DM-513 Le conseiller Daniel Kaeser,président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 2885, rue Elzéard-Bouffier...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
11 mars 2025
...a été effectuée, remplaçant le numéro 600 par le numéro 500; Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment industriel à être érigé au 500, r...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
4 mai 2021
...SÉANCE D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1440-007 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
5 octobre 2021
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1440-006 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption, suivi d’explications par la m...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
1er décembre 2020
...LA PROMENADE – ZONE R-3 121 – DOSSIER 2010-DM-414 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 320, rue de la Promenade sur le lot 3 005...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
16 janvier 2018
...3 006 938 - ZONE C-2 106 – DOSSIER 1611-DM-299 Monsieur le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment commercial situé au...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
10 mars 2026
...900, RUE HECTOR-LANTHIER - ZONE I-1 320 - DOSSIER 2601-DM-529 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment industriel à être érigé au 900, r...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
7 juillet 2026
...u à la Loi; Modification du texte du sujet 13.1. par le texte suivant : Nommer les membres citoyens au comité consultatif d'urbanisme et de toponymie, à la commission de l'environnement, au comité de la famille et des aînés ainsi qu'au comité des ar...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
18 août 2026
..., RUE AMBROISE-LAFORTUNE - ZONE I-1 480 - DOSSIER 2602-DM-530 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative à l'enseigne électronique se trouvant au 4600...
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Documents - Avis publics - 2023 15 mai 2023
Convocation aux registres - Règlements RV-1441-086-001 à 073 - Zones R-1
...timent dont la superficie ne dépasse pas 0,5 mètre carré; 5 o un certificat d’occupation a été délivré par le Service d’urbanisme. Le secteur visé est constitué de la zone R -1 102 et de ses zones contigües, tel qu’illustré ci-dessous : ACC...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
10 septembre 2024
...r le zonage. Le conseil appuie sa décision sur les critères suivants : 1. la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; 2. l’application du règlement pour lequel on demande dérogation, a pour effet de causer un préjudice sérieux à...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
14 avril 2026
...RES - 272, RUE CHAMBRIER - ZONE R-1 218 - DOSSIER 2505-DM-519 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment situé au 272, rue Chambrier sur l...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
20 août 2019
...ANDE -ALLÉE – ZONE C-2 429 – DOSSIER 1904-DM-370 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative aux constructions accessoires situées au 2525, boulevard de la...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
2 juillet 2024
...N - PROJETS DE RÈGLEMENT RV -1440- 008 ET RV-1447- 029 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
4 octobre 2022
...le zonage. La décision du conseil s'appuie sur les critères suivants: 1. la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme car son usage est conforme à l’affectation résidentielle de catégorie 1 établie dans ce secteur; 2. l’applicati...
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