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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
4 juillet 2017
...1447-016 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Mario Lavallée, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
2 juin 2026
...06-275 SÉANCE D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV-1446-005 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1446-0...
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Documents - Budget et états financiers - 2015 2015
Rapport financier
...14 Budget 2015 Réalisations 2015 Intérêts Transferts Autres revenus Contributions des promoteurs Aménagement, urbanisme et développement Réseau d'électricité Frais de financement Amortissement des immobilisations Excédent (déficit) de...
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Documents - Budget et états financiers - 2022 2022
Rapport financier
...872 11 413 626 Hygiènedumilieu 17 16 599 087 16 821 522 15 778 239 Santéetbien-être 18 241 819 1 073 647 241 963 Aménagement,urbanismeetdéveloppement 19 1 775 322 1 460 212 1 171 026 Loisirsetculture 20 11 793 681 11 696 828 10 417 062 Réseaud'électr...
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Documents - Budget et états financiers - 2023 2023
Rapport financier
...010 12 207 872 Hygiènedumilieu 17 13 798 772 16 970 905 16 821 522 Santéetbien-être 18 269 585 243 375 1 073 647 Aménagement,urbanismeetdéveloppement 19 1 935 758 1 674 282 1 460 212 Loisirsetculture 20 11 423 395 12 894 083 11 696 828 Réseaud'électr...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 novembre 2023
...PAR M. JONATHAN THIBAULT De désigner madame Marie -France Gagné, responsable des services administratifs au Service d'urbanisme, à titre de mandataire en matière de toponymie assurant le lien entre la Ville et la Commission de toponymie du Q...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
6 septembre 2022
...A GRANDE- ALLÉE - ZONE R- 2 237 - DOSSIER 2202-DM-467 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment multifamilial situé aux 590, 590A et 592, boule...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
6 juillet 2021
...ES-CÈDRES – ZONE R-1 137 – DOSSIER 2103- DM-442 La conseillère Karine Laramée, vice- présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment résidentiel à être érigé au 12, rue de la Rose-...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
5 juin 2018
...LEMENT RV-1441-066 La mairesse Madame Marlene Cordato et le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique , expliquent les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
22 août 2017
...1441-060 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Mario Lavallée, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
5 mai 2015
...40-001 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Budget et états financiers - 2016 2016
Rapport financier
...945 4 365 055 Autres revenus d'intérêts Transferts Autres revenus Contributions des promoteurs Aménagement, urbanisme et développement Réseau d'électricité Frais de financement Amortissement des immobilisations Excédent (déficit) de...
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Documents - Budget et états financiers - 2017 2017
Rapport financier
...rvices rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être Aménagement, urbanisme et développement Loisirs et culture Réseau d'électricité Frais de financement Excédent (déficit) accumulé au début...
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Documents - Budget et états financiers - 2018 2018
Rapport financier
...rvices rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être Aménagement, urbanisme et développement Loisirs et culture Réseau d'électricité Frais de financement Excédent (déficit) accumulé au début...
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Documents - Budget et états financiers - 2019 2019
Rapport financier
...rvices rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être Aménagement, urbanisme et développement Loisirs et culture Réseau d'électricité Frais de financement Excédent (déficit) accumulé au début...
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Documents - Budget et états financiers - 2020 2020
Rapport financier
... 799 11 306 621 Hygiène du milieu 17 15 581 334 14 562 830 13 949 634 Santé etbien-être 18 239 072 243 925 Aménagement, urbanisme etdéveloppement 19 1 828 855 1 818 943 1 046 054 Loisirs etculture 20 11 720 555 9 464 947 10 689 210 Réseau d'él...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 avril 2023
...LIONEL -BERTRAND - ZONE I-1 501 - DOSSIER 2301- DM-484 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment industriel situé au 1993, boule...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 juillet 2023
...-388 DÉPÔT DU BILAN QUADRIENNAL PORTANT SUR LE RÈGLEMENT RV -1655 SUR LA POLITIQUE DE PARTICIPATION PUBLIQUE EN MATIÈRE D'URBANISME PROPOSÉ PAR MME CAMILLE JOLI -COEUR APPUYÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT De prendre acte du dépôt du bilan qu...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
3 juin 2014
...ÉLISABETH - LOT 2 108 966 – ZONE R-1 303 – DOSSIER 1404-DM-240 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour l’agrandissement de la résidence située au 33, ru...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
21 août 2018
...LLET – ZONE R-2 517 – DOSSIER 1806-DM-344 Madame la conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment multifamilial situé aux 118-122, carré André-Ouell...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
3 juin 2014
...ÉLISABETH - LOT 2 108 966 – ZONE R-1 303 – DOSSIER 1404-DM-240 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour l’agrandissement de la résidence située au 33, ru...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
20 janvier 2026
...- 1529, RUE DES CHÊNAIES - ZONE R-1 251 - DOSSIER 2511-DM-527 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 1529, rue des Chênaies sur...
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Documents - Budget et états financiers - 2021 2021
Rapport financier
...26 11 093 799 Hygiènedumilieu 17 16 235 910 15 778 239 14 562 830 Santéetbien-être 18 239 017 241 963 239 072 Aménagement,urbanismeetdéveloppement 19 1 370 425 1 171 026 1 818 943 Loisirsetculture 20 11 136 110 10 417 062 9 464 947 Réseaud'élect...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
5 avril 2022
...NFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV -1442-009 Le conseiller Simon Sesto Cifola, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 mars 2014
...ANDE -CÔTE – ZONE C-2 108 – LOT 3 005 412 – DOSSIER 1312-DM-226 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique à nouveau la demande de dérogation mineure pour le bâtiment commercial situé aux 39 à 5...
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