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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 avril 2018
...NT RV -1442-006 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
4 décembre 2018
...5 SÉANCE D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441-071 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
7 mars 2017
...T RV-1441-054 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
12 septembre 2017
...le proposé par Construction Gab inc., lequel vise la construction de maisons en rangée, conformément à la règlementation d’urbanisme et à l’opération cadastrale qui précède la cession de la maison située au 331, chemin de la Grande- Côte; En co...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
3 mai 2016
...HRISTINE BEAUDETTE APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER DE refuser, conformément à la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme du 6 avril 2016 portant le no R-16-CU-2671, la demande de modification au Règlement RV-1441 sur le zonage ayant tr...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
13 septembre 2016
...LOT PROJETÉ 5 849 350 – ZONE R 3 513 – DOSSIER 1604-DM-286 Monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment multifamilial à...
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Documents - Avis publics - 2024 15 novembre 2024
Assemblée publique - Règlements RV-1440-009, RV-1441-091 et RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte et autres modifications)
...s habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux projets de règlement modifiant le Règlement RV -1440 sur le Plan d’urbanisme, le Règlement RV-1441 sur le zonage et le Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation et d’intégration architec...
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Documents - Avis publics - 2025 6 janvier 2025
Avis d'assemblée publique le 21 janvier 2025 - Projets de règlement RV-1440-009, RV-1441-091 et RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte)
...s habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux projets de règlement modifiant le Règlement RV -1440 sur le Plan d’urbanisme, le Règlement RV-1441 sur le zonage et le Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation et d’intégration architec...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
16 janvier 2024
...TERRASSE GUINDON - ZONE R-1 303 - DOSSIER 2311-DM-490 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment résidentiel situé au 196, terrass...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
12 mars 2024
...RUE JOLY - ZONE R-1 137 - DOSSIER 2312-DM-492 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment résidentiel situé au 16, rue Jo...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er mars 2022
..., RUE BETH-HALEVY - ZONE R-2 515 - DOSSIER 2201-DM-465 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 381, rue Beth-Halevy sur le lot 2 503 27...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
3 mars 2020
...DE LA GRANDE -ALLÉE – ZONE R-2 237 – DOSSIER 1912-DM-393 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé aux 660A à 662, boulevard de la Grande-Allé...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance extraordinaire
15 décembre 2014
...M. JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’approuver, conformément à la recommandation du comité consultatif d'urbanisme du 3 décembre 2014 portant le numéro R-14-CU-2443 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantatio...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
3 octobre 2017
...753 754 – ZONE R-3 126-1 – DOSSIER 1511-DM-281 Monsieur le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande de dérogation mineure relative au Projet Trigone situé sur la...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
7 avril 2015
...RUE PASCAL – LOT 3 006 377 – ZONE R-1 111 – DOSSIER 1501-DM-255 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande d’une dérogation mineure ayant trait au bâtiment situé au 343, rue Pascal, l...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance extraordinaire
15 décembre 2014
...M. JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’approuver, conformément à la recommandation du comité consultatif d'urbanisme du 3 décembre 2014 portant le numéro R-14-CU-2443 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantatio...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
16 août 2022
...nt un total mensuel de 3 911 990 $ et un cumulatif annuel de 29 473 608 $. Adoptée 2022-08-424 PLAN STRATÉGIQUE D'URBANISME DU CHEMIN DE LA GRANDE -CÔTE - ENTENTE DE COLLABORATION AVEC LA DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DU CENTRE INTÉGRÉ DE...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
7 septembre 2021
...ONTÉE SANCHE – ZONE R-3 115 – DOSSIER 2105-DM-456 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment multifamilial à être érigé sur le lot projeté 6...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
5 mai 2020
...D’ANNEMASSE – ZONE C-3 406 – DOSSIER 2001-DM-396 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment à être érigé sur le lot 6 277 553 du cadastre du...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
15 janvier 2019
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441-075 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-14...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
10 septembre 2019
...-BERTRAND – ZONE P-1 501-1 – DOSSIER 1907-DM-380 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au panneau publicitaire situé sur le lot 2 108 909 du cadastre...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
1er octobre 2019
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441-080 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-14...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
6 juin 2017
...T RV-1441-059 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
1er novembre 2016
...BOISCLAIR – LOT 2 504 156 – ZONE R-1 439 – DOSSIER 1609-DM-295 Monsieur Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment unifamilial sit...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
3 février 2015
...41-026 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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