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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
3 mars 2015
...41-026 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance extraordinaire
22 septembre 2015
...É PAR M. DENIS HÉBERT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme du 9 septembre 2015 portant le no R-15-CU-2546 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation e...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
19 août 2025
...URE - 100, RUE PRÉVOST - ZONE I-2 133-1 - DOSSIER 2507-DM-521 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment industriel situé au 100, rue Prév...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 séance ordinaire
7 juillet 2020
...DE CHAMBORD – ZONE R-1 254 – DOSSIER 2004-DM-401 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment résidentiel situé sur le lot 2 107 641 du cadastre...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 juillet 2019
...IS -LUSSIER – ZONE I-2 481 – DOSSIER 1903-DM-368 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé aux 6100 à 6110, rue Doris-Lussier sur les l...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...tances lesquelles ont été acceptées par le ministère de l’Environnement; ATTENDU que les membres du comité consultatif d'urbanisme se sont prononcés en faveur de cette modification; En conséquence, il est : PROPOSÉ PAR MME CHRISTINE BEAUDET...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
24 janvier 2017
...-052 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
4 avril 2017
...E BRÉBEUF – LOT 2 504 248 – ZONE R-1 426 – DOSSIER 1702-DM-303 Monsieur Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande de dérogations mineures relatives au bâtiment principal avec...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
6 décembre 2016
...OMBIER – LOT 2 105 971 – ZONE R-1 230 DOSSIER 1610-DM-296 Monsieur Mario Lavallée, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment unifamilial sit...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...tances lesquelles ont été acceptées par le ministère de l’Environnement; ATTENDU que les membres du comité consultatif d'urbanisme se sont prononcés en faveur de cette modification; En conséquence, il est : PROPOSÉ PAR MME CHRISTINE BEAUDET...
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Documents - Info B - 2018 2018
Avril
...yens, 450 435-1954 • Ressources humaines, poste 209 • Technologies de l'information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Avis publics - 2025 6 mai 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1440-009, RV-1441-091 et RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte)
...le 11 mars 2025, les règlements suivants : RÈGLEMENT RV-1440-009MODIFIANT DIVERSESDISPOSITIONSDURÈGLEMENT RV-1440SURLEPLAND’URBANISMEETASSURANTSACONFORMITÉ RELATIVEMENT AUPLANSTRATÉGIQUE D’URBANISMEPOURLECHEMINDELAGRANDE-CÔTE Le Plan d’urbanisme de...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er février 2022
...ode du 1 er janvier au 31 décembre 2022, pour le contrat de soutien et d'entretien des logiciels suivants: - Permis; - Urbanisme; - Qualité des services; - Dossier central contribuable; - Gestion de la carte; - Places d’affaires; - Mobilit...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
1er juin 2021
...SÉANCE D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1447-024 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
23 novembre 2021
...ATTENDU qu'une assemblée publique sur le Projet de règlement RV-1440-006 modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme pour assurer sa conformité au Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de T...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
4 juin 2019
...UE PRÉVOST – ZONE I-2 133-1 – DOSSIER 1810-DM-354 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 100, rue Prévost sur le lot 5 174 328 du...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
5 avril 2016
...2 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
23 août 2016
...ÔTE – LOT 2 106 462 – ZONE P-3 218-1 – DOSSIER 1606-DM-289 Monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment situé au 302, c...
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Documents - Budget et états financiers - 2025 2025
Dossier sommaire du budget
...TRANSPORT 9 179 737 10 587 570 HYGIÈNE DU MILIEU 14 446 881 14 322 169 SANTÉ ET BIEN-ÊTRE 270 120 294 980 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 1 824 569 2 245 682 LOISIRS ET CULTURE 11 580 696 12 474 660 FRAIS DE FINANCEMENT ET REMBOURSE...
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Documents - Avis publics - 2024 12 juin 2024
Avis d'assemblée publique sur les Règlements RV-1440-008 et RV-1447-029 (mise à jour de la liste des sites et bâtiments d'intérêt patrimonial)
...de la municipalité et susceptibles d’être intéressées aux projets de règlement modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme et le Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale. ASSEMBLÉE PUBLIQUE Lor...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
7 mai 2024
...RTÉ - ZONES I-2 472 ET 1-1 470 - DOSSIER 2401-DM-493 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment industriel situé au 3810, rue Alfre...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
17 septembre 2024
...U que la demande de modification du PIIA a fait l'objet d'une recommandation défavorable de la part du Comité consultatif d'urbanisme et de Suite à l’exercice du droit de la mairesse suivant l’article 53 de la Loi sur les cités et villes,...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
24 octobre 2024
...SITUÉ AUX 354 À 392, CHEMIN DE LA GRANDE -CÔTE - ZONE C- 2 214 ATTENDU le rapport d'analyse préparé par le Service d'urbanisme le 27 septembre 2024; ATTENDU que cette demande vise l'approbation du plan d'implantation et d'intégration arc...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
12 janvier 2021
...E LA COMMUNE – ZONE R-3 274 – DOSSIER 2010-DM-427 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative à la résidence multifamiliale isolée située au 1209, rue de la...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
2 février 2021
...Desroches Irene Kouïho Zackary Villeneuve Justin Bastos Isaac Bigras Céleste Bigras Megan Bigras Comité consultatif d'urbanisme (CCU) Anne Marie Lopez Patrick Thifault Caroline Laberge Comité d'acquisition des œuvres d'art Mario Adornetto...
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