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Documents - Info B - 2023 2023
Hiver
...727 • Ressources humaines, poste 7233 • Service aux citoyens, 450 435-1954 • Technologies de l’information, poste 7231 • Urbanisme, poste 7356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-0...
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Documents - Info B - 2020 2020
Mai
...yens, 450 435-1954 • Ressources humaines, poste 233 • Technologies de l’information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Info B - 2018 2018
Mars
...yens, 450 435-1954 • Ressources humaines, poste 209 • Technologies de l’information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Avis publics - 2024 18 septembre 2024
Avis de conformité de la Commission municipale du Québec - Résolution 2024-09-514 (bâtiments d'intérêt patrimonial)
...à toutes les personnes habiles à voter de la municipalité et susceptibles d’être intéressées par la modification du plan d’urbanisme introduite par le Règlement RV-1440-008 modifiant le tableau des sites et immeubles d’intérêt patrimonial du Règle...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
23 septembre 2024
...U que la demande de modification du PIIA a fait l'objet d'une recommandation défavorable de la part du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie à la rencontre du 28 août 2024 en raison du nombre trop faible d'arbres; ATTENDU que le nombre...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
5 novembre 2024
...OISSANT DESCARTES - ZONE R-1 253 - DOSSIER 2407-DM-504 Le conseiller Daniel Kaeser, président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 1157, croissant Descarte...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
6 avril 2021
...IS-BRASSARD – ZONE R-1 423 – DOSSIER 2101-DM-435 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment unifamilial situé au 3308, croissant François-Bras...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
4 février 2020
...NTÉE SANCHE – ZONE R-3 138 – DOSSIER 1911-DM-392 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment situé au 385, montée Sanche sur les lots 3 005 6...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 avril 2019
...ATTENDU que le projet vise à répondre aux besoins en espace résidentiel de la Ville de Boisbriand; ATTENDU que le plan d’urbanisme de la Ville (Règlement RV-1440) identifie le terrain visé par le projet comme « zone d’expansion résidentielle »,...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
10 septembre 2024
...les matières compostables et un emprunt à cette fin. Séance ordinaire du 10 septembre 2024 2 6.4. Modification du plan d'urbanisme - Conformité des règlements d'urbanisme - Confirmer que tous les règlements d'urbanisme, à l'exception de celui su...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
11 septembre 2018
...441-067 La mairesse Madame Marlene Cordato invite la conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
...HIBAULT D’adopter le Règlement RV-1440-004 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 2 109 183 et PROCÈS-VERBAL – SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2018 2 2 109 184, aux lo...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
21 novembre 2017
...r les sujets suivants : Monsieur Bruno Savard - Dépôt d’une lettre pour une demande d’allègement de la réglementation d’urbanisme pour permettre le logement accessoire (intergénérationnel et « bachelor ». PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 21...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
1er mars 2016
...ri Doucet, présidente Comité de l’environnement Denis Hébert, président Lori Doucet, vice-présidente Comité consultatif d'urbanisme et du développement économique Daniel Kaeser, président Denis Hébert, vice-président et Comité des partenaire...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
4 octobre 2016
...EXE CORPORATIF BOISBRIAND – ZONE C-3 403 - DOSSIER 1502-DM-257 Monsieur Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment commercial à êt...
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Pages
Consultations publiques
À jour au 2 septembre 2026 La Ville de Boisbriand tient des consultations publiques sur le contenu des règlements d’urbanisme conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, chapitre A-19.1) et à la Loi sur les élections et les réf...
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Documents - Info B - 2022 2022
Mars
...-2727 • Ressources humaines, poste 233 • Service aux citoyens, 450 435-1954 • Technologies de l’information, poste 231 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
9 septembre 2025
...de la Ville. Adoptée 2025-09-530 MISE EN PLACE D'UN BUREAU D'ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS D'ENVERGURE OFFERT PAR LE SERVICE D'URBANISME PROPOSÉ PAR MME LORI DOUCET APPUYÉ PAR MME MAUDE WHITTOM D'approuver la mise en place d'un bureau d'accompagnement...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
9 juillet 2024
.... JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 8 juillet 2024 portant le numéro R-24-CU-4940, le plan d'implantation et d'intégration architec...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
20 août 2024
...Règlement RV-1440-008 modifiant le tableau des sites et immeubles d'intérêt patrimonial du Règlement RV-1440 sur le plan d'urbanisme. Adoptée 2024- 08-451 RÈGLEMENT RV-1441-089 - ADOPTION Attendu qu'une assemblée publique sur le Pr...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
1er octobre 2024
...KARINE LARAMÉE APPUYÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS HECQ D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 12 septembre 2024 portant le numéro R-24-CU- 4996, le plan d'implantation et d'intégration archi...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
12 novembre 2024
...PAR M. DANIEL KAESER APPUYÉ PAR MME LORI DOUCET D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 30 octobre 2024 portant le numéro R-24-CU- 5013, le plan d'implantation et d'intégration archite...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
6 décembre 2022
...ALAIS - ZONE R-2 140 - DOSSIER 2209- DM-480 Le conseiller Simon Sesto Cifola, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment situé aux 19 à 21, rue de Galais sur le lot 3 00...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
5 décembre 2023
...permettre aux employés y travaillant de participer au gala de fin d'année de tous les employés. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
5 avril 2022
...(durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1442-009 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1442-009 modifiant...
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