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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
6 février 2018
...T RV-1441-061 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
2 octobre 2018
...447-020 La mairesse Madame Marlene Cordato invite la conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE O...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
8 septembre 2015
...41-038 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
2 juin 2026
...TOYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4.ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1.Projet de règlement RV-1446-005 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1446-005 modifiant divers...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
7 juillet 2026
...ort de l'auditeur indépendant, déposés à la séance extraordinaire du 16 juin 2026. 5.ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 5.1.Projets de règlement RV-1440-010 et RV-1441-097 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1440-010...
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Documents - Info B - 2022 2022
Automne
...727 • Ressources humaines, poste 7233 • Service aux citoyens, 450 435-1954 • Technologies de l’information, poste 7231 • Urbanisme, poste 7356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-0...
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Documents - Info B - 2020 2020
Septembre
...ca Info Boisbriand Nouveaut : vignette puce pour le stationnement hivernal PAGE 4 Participation publique en matire d'urbanisme PAGE 6 Le mois de la culture PAGE 15 2INDEX Septembre 2020 I boisbriand.ca Coordination : Service des commu...
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Documents - Info B - 2020 2020
Août
...iand COVID 19 Horaire des services municipaux PAGE 5 Visite des valuateurs PAGE 6 Participation publique en matire durbanisme PAGE 5 Activits session dautomne Inscriptions PAGE 10 2INDEX Aot 2020 I boisbriand.ca Coordination : Servic...
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Documents - Info B - 2019 2019
Août
...yens, 450 435-1954 • Ressources humaines, poste 233 • Technologies de l'information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Info B - 2015 2015
Juin
...rs*, 450 437-2727 • Ressources humaines, poste 209 • Technologies de l’information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-0...
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Documents - Avis publics - 2024 2 octobre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1440-008 et RV-1447-029 (bâtiments d'intérêt patrimonial)
...RÈGLEMENT RV-1440-008 MODIFIANT LE TABLEAU DES SITES ET IMMEUBLES D’INTÉRÊT PATRIMONIAL DU RÈGLEMEN T RV-1440 SUR LE PLAN D’URBANISME Ce règlement modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme a pour objet de mettre à jour le tableau de...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
4 février 2025
...dans le cadre de cette démarche, ont été notamment impliqués le ministère de la Santé publique ainsi que des consultants en urbanisme; ATTENDU QUE des séances de consultations publiques auxquelles le promoteur du projet a d’ailleurs participé, de mê...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance extraordinaire
23 mars 2023
...âtiment dont la superficie ne dépasse pas 0,5 mètre carré; 5 o un certificat d’occupation a été délivré par le Service d’urbanisme. Le projet de règlement est déposé. 2023-03-166 RÈGLEMENT RV-1441-087 - AVIS DE MOTION DÉTAILLÉ ET DÉPÔT...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
5 juillet 2022
...SESTO CIFOLA APPUYÉ PAR MME CAMILLE JOLI -COEUR D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 1 er juin 2022 portant le numéro R-22-CU-4590 et conformément au Règlement RV-1447 sur les pla...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance extraordinaire
13 décembre 2022
...INAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2022 3 2022-12-675 NOMINATION D'UN DIRECTEUR ET EMBAUCHE D'UN INSPECTEUR MUNICIPAL AU SERVICE D'URBANISME PROPOSÉ PAR MME KARINE LARAMÉE APPUYÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS HECQ De nommer monsieur Henri-Jean Fillion au...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
3 juin 2025
...OYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1781 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1781 abrogeant le Règlement...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
4 juin 2024
...durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. P -1441- 090, RV-1442-010 et RV- 1447- 028 - Consultation publique sur les objets et les conséquences d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
15 août 2023
...durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1441- 088 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1441- 088 modifia...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
7 novembre 2023
...s enfants abandonnés ou défavorisés de vivre des moments magiques le matin du 25 décembre 2023. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er février 2022
...e d'utilisation de la carte d'achat révisée en février 2019 par celle datée du 1er février 2022. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
16 août 2022
...r le projet de pêche sur glace sur la rivière des Mille-Îles pour la saison hivernale 2022-2023. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
2 février 2021
...sme IVÉO au montant de 2 874,38 $ toutes taxes comprises pour la période de janvier à décembre 2021. PLANIFICATION ET URBANISME 22. Modification des règlements d’urbanisme – Projet de construction d’une résidence multifamiliale au 305, mon...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
23 novembre 2021
...ÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV -1440-006 - Règlement RV-1440-006 modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d'urbanisme pour assurer sa conformité au Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté Thérè...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
5 juillet 2016
...rvices municipaux. B) Projet de règlement RV-1440-003 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme et assurant sa conformité au schéma d’aménagement et de développement modifié de la Municipalité régionale de comt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance extraordinaire
24 mars 2015
...OURELLES – LOT 3 585 013 – ZONE P-1 405-1 - DOSSIER 1412-DM-253 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande d’une dérogation mineure ayant trait au lot 3 585 013 du cadastre du Québec,...
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