Affichage et enseigne

Un concept d’affichage comprend un plan d’ensemble déterminant les critères visant l’harmonisation des enseignes sur le bâtiment ou l’enseigne détachée, soit :

• Localisation et dimension des enseignes (zone d’affichage);
• Dimensions (structure de l’enseigne détachée);
• Matériaux;
• Épaisseur du panneau de fond, logo et lettrage;
• Couleurs de l’enseigne;
• Mode de fixation sur le bâtiment;
• Type d’éclairage. 

Astuce : Consultez un exemple de concept d'affichage afin de vous aider à élaborer le vôtre.

Le concept d’affichage sera présenté au Comité consultatif d’urbanisme pour analyse et recommandation. Si la proposition est acceptée, elle sera ensuite soumise pour approbation par résolution auprès du conseil municipal.

Une fois approuvée, toute future demande de certificat d’autorisation déposée par un occupant sera analysée par le Service d’urbanisme. Si la demande respecte le concept approuvé, le certificat d’autorisation sera délivré dans les jours suivants.

Les enseignes électroniques insérées dans une structure d’enseignes détachée sont autorisées dans certains secteurs de la Ville. Ces secteurs sont identifiés à l’Annexe IX du Règlement RV-1441 sur le zonage.

L’enseigne doit respecter les dispositions suivantes :

• L’enseigne est intégrée dans une structure d’enseignes détachée en cour avant. À titre indicatif, l’installation d’une enseigne électronique sur le mur d’un bâtiment est prohibée;
• La superficie maximale de l’écran est de 5 m²;
• La hauteur maximale de l’écran est de 5 m ou la hauteur du bâtiment;
• L’enseigne est inclinée d’au moins 10° vers le sol;
• Un espace paysager d’au moins un mètre de largeur est aménagé au pied de l’enseigne;
• L’enseigne est munie d’un dispositif qui permet l’ajustement de l’intensité d’éclairage;
• L’éclairement lumineux maximum s’élève à 50 lux mesurés à 2 m de l’enseigne;
• La résolution de l’écran est de 8 mm et moins;
• Chaque affichage ou séquence dure au moins 10 secondes;
• Le message de l’enseigne réfère à une entreprise, une profession, un produit, un service ou un divertissement situé, vendu, fourni ou offert dans le même emplacement que celui où l’enseigne est installée .
  Attention : Le message clignotant est interdit.

La demande de certificat d’autorisation pour une enseigne électronique est assujettie au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation et d'intégration architecturale (PIIA).

Des objectifs et critères sont applicables à une demande de ce type afin d’assurer son intégration dans l’environnement existant.

Une enseigne électronique installée à l’intérieur d’un bâtiment et visible de l’extérieur est autorisée avec un certificat d’autorisation dans les zones commerciales, industrielles et communautaires. Le nombre est limité à une enseigne par occupant.

L’enseigne doit respecter les dispositions suivantes :

• L’enseigne est installée au rez-de-chaussée;
• La superficie maximale est d’un 1 m²;
• L’enseigne est munie d’un dispositif qui permet l’ajustement de l’intensité d’éclairage;
• L’éclairement lumineux maximum s’élève à 50 lux mesurés à 2 m de l’enseigne;
• La résolution de l’écran est de 8 mm et moins;
• Le message clignotant est interdit;
• Le message de l’enseigne réfère à une entreprise, une profession, un produit, un service ou un divertissement situé, vendu, fourni ou offert dans le même emplacement que celui où l’enseigne est installée.
  Attention : Le message clignotant est interdit.

Certaines enseignes sont autorisées sans l’obtention d’un certificat d’autorisation au préalable. Ces enseignes doivent respecter la réglementation en vigueur (l’emplacement, le nombre, la superficie, la durée, etc.). Voici quelques exemples d’enseignes autorisées sans certificat :

Enseignes autorisées
Type d'enseigne	Normes
Oriflamme	Autorisée deux fois par année pour une durée de 15 jours consécutifs Deux (2) par occupant maximum Dimensions maximales : 0,75 m de largeur et 3 m de hauteur Hauteur maximale du mât : 4 m
Banderole	Autorisée deux fois par année pour une durée de 15 jours consécutifs Une (1) banderole par occupant sur le bâtiment Superficie maximale : 3 m2
Enseigne sur chevalet (panneau sandwich) ou enseigne sur chevalet à ressorts	Autorisée en tout temps dans les zones commerciales, industrielles et communautaires L’enseigne doit être installée à une distance maximale de 3 m du bâtiment et ne doit pas empiéter sur la voie publique (rue, trottoir, piste cyclable) Dimension maximale du support : 0,75 m de largeur et 1,2 m de hauteur Matériaux autorisés : plastique, aluminium ou bois peint Superficie maximale d’affichage : 0,8 m2
Enseigne sur vitrage	Autorisée sur toutes les façades donnant sur une rue au niveau du rez-de-chaussée seulement Superficie maximale : 50 % des surfaces vitrées du rez-de-chaussée pour chacune des façades L’enseigne ne comprend aucune inscription relative à un prix ni à un rabais
Enseigne annonçant un projet de construction	Une seule enseigne autorisée par terrain Doit être située sur le terrain où le projet est réalisé Doit être éclairée par réflexion seulement Distance minimale des limites du terrain : 6 m Superficie maximale : 15 m2