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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
1er octobre 2025
...OYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1783 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1783 sur le logement abordab...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
1er octobre 2025
...OYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1783 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1783 sur le logement abordab...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
17 janvier 2023
...AUDE WHITTOM APPUYÉ PAR MME CAMILLE JOLI -COEUR D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 30 novembre 2022 portant le numéro R-22-CU- 4686, les plans d'implantation et d'intégration arch...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
4 février 2025
...et dépôt du Règlement RV-1440-009 - Règlement RV-1440-009 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d'urbanisme et assurant sa conformité relativement au plan stratégique d'urbanisme pour le chemin de la Grande-Côte. 5.13. Avis...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
8 juillet 2025
...OYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projets de règlement RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003 et RV-1447-033 - Consultation publique sur les proj...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
12 mars 2024
...Ville au montant de 46 058 $ au fonds de garantie pour la période du 1er avril 2024 au 31 mars 2025. 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Fiducie Agricole de Boisbriand - Considérer la Fiducie Agricole de Boisbriand liée à la municipalité....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
2 juillet 2024
...durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. P -1440- 008 et RV-1447- 029 - Consultation publique ayant trait à la mise à jour des listes des sites...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
5 novembre 2024
...6.1. A -1440- 009 - Projet de règlement RV- 1440- 009 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d'urbanisme et assurant sa conformité relativement au plan stratégique d'urbanisme pour le chemin de la Grande-Côte. 6.2...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
7 mars 2023
...par le Service des loisirs en collaboration avec les membres du comité des arts et de la culture. 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
18 janvier 2022
...ce de la culture et du Centre communautaire pour la tenue des collectes de sang prévues en 2022. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
6 septembre 2022
...pépinière de Boisbriand et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
4 octobre 2022
...vacants ou construits inscrits à la liste du 8 septembre 2022. Séance ordinaire du 4 octobre 2022 3 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
6 avril 2021
...sbriand. B) Projet de règlement RV-1440-007 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 3 005 481 et 3 005 489 ayant front sur la montée Sanche. C) Projet de règlement RV-1441-084...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
4 mai 2021
...i 2021 : A) Projet de règlement RV-1440-007 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 3 005 481 et 3 005 489 ayant front sur la montée Sanche. Période de questions/commentaires;...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
6 juillet 2021
...es travaux de pavage sur une partie de la rue Yvonne-Lacroix et leur financement par emprunt. 10. Modification du Plan d’urbanisme – Avis de conformité - Confirmer que les règlements portant sur les ententes avec les promoteurs pour l’installati...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
7 septembre 2021
...ières à la zone R-3 120 (montée Sanche). B) Projet de règlement RV-1440-006 modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme pour assurer sa concordance au schéma d’aménagement de la municipalité régionale de comté de Thérèse-De Blainville...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2020 Séance ordinaire
18 août 2020
...n écrite du 23 juillet au 18 août 2020 : A) Projet de règlement RV-1440-005 modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme pour assurer sa conformité au schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de Th...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
16 janvier 2018
...icipaux - Prendre acte du dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des élus municipaux. 16. Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique – Nomination d’un nouveau membre. 17. Vente pour non-paiement de taxes du 15 mar...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
6 novembre 2018
...Projets de règlement suivants : RV-1440-004 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 2 109 183 et 2 109 184, aux lots 5 348 672, 2 873 725 et 2 503 145 et à une partie des lots ay...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
4 décembre 2018
...ériode de questions/commentaires; F) Projet de règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. Période de questions/commentaires; DÉROGATIONS MINEURES 4. Demande de dérogation mineure - Bâtiment rés...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
...t de nuit l’hiver) B) Règlement RV-1440-004 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 2 109 183 et 2 109 184, aux lots 5 348 672, 2 873 725 et 2 503 145 et à une partie des lots ay...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...ivants : A) Projet de règlement RV-1440-002 modifiant le plan des affectations du sol du règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable à la zone A 483. (secteur au nord- ouest du chemin de la Côte Nord – Projet Dion) Période de question...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
2 février 2016
...aux de réaménagement à l’hôtel de ville, dans le secteur des services des ressources humaines et de la paie, du génie et d’urbanisme, projet 811 004. SOUMISSIONS 10. Soumissions – Acquisition d’un balai de rue neuf 2015 ou 2016 de type comp...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
7 juin 2016
...llement au montant de 4 298,79 $ taxes incluses, autoriser la signature d’une entente de partenariat. PLANIFICATION ET URBANISME 33. Statistiques des permis de construction – Accuser réception du rapport des statistiques des permis de const...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
5 mai 2015
...ivants : A) Projet de règlement RV-1440-001 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable à la zone C-3 405 et à une partie de la zone R-5 408. (secteur Faubourg Boisbriand) - Période de que...
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