Résultats de recherche pour « Urbanisme »

Permis et certificats

...documents selon le projet de construction. Une liste de documents requis selon le type de projet est disponible au Service d’urbanisme.

Normes spécifiques

Pour en savoir davantage concernant les résidences de tourisme, veuillez communiquer avec le Service d'urbanisme en composant le 450 435-1954 .

Enseigne autorisée sans certificat d'autorisation

...ion seulement Distance minimale des limites du terrain : 6 m Superficie maximale : 15 m 2 Information : Service d'urbanisme

Procédure pour une demande

...Liste des documents requis    Formulaire de demande   Pour plus de détails, communiquez avec le Service d'urbanisme . Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral des règlements indiqués dans cette page (permis et ce...

Aménagement d'un terrain résidentiel

...n d’avoir un aménagement paysager de qualité et maximiser les surfaces perméables sur le terrain. Information : Service d'urbanisme

Stationnement pour un usage résidentiel (3 logements et moins)

...uni, pavé perméable et autres matériaux similaires qui empêchent le soulèvement de la poussière. Information : Service d'urbanisme

Jazz

...-arts de Gdansk, ainsi qu’à l’École polytechnique de Gdansk, à la Faculté de génie civil et à la Faculté d’architecture et d’urbanisme. Elle a aussi étudié la sculpture à l’atelier d’Elzbieta Szczodrowska, artiste renommée en Pologne, jusqu’en 1981....

Bureau d'accompagnement des projets d'envergure

...ojets assujettis, les étapes à suivre et les documents requis. Pour obtenir de l'information, communiquez avec le Service d'urbanisme.   Nous joindre

Unités d'habitation accessoires

...Guide d'accompagnement Pour toute question concernant les unités d'habitation accessoires, communiquez avec le Service d'urbanisme .

Garderie en milieu familial

...r de respecter les exigences gouvernementales. La garde d’un maximum de 9 enfants est autorisée. Information Service d'urbanisme

Affichage et enseigne

...our faire une demande de certificat d’autorisation pour une enseigne : Prenez rendez-vous avec un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants (format papier et numérique PDF) :...

Construction, rénovation ou démolition