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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance extraordinaire
12 décembre 2023
...environnement Maude Whittom, présidente Jean- François Hecq, vice- président Daniel Kaeser, membre Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie Daniel Kaeser, président Jonathan Thibault, vice-président Comité de contrôle des démolition...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
7 décembre 2021
...DE prolonger le mandat des membres citoyens du comité suivant jusqu'au 5 avril 2022, à savoir : Comité consultatif d'urbanisme : Anne-Marie Lopez, membre Caroline Laberge, membre Patrick Thifault, membre Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉAN...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance extraordinaire
17 juillet 2025
...2025 À 8H30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR UN RÈGLEMENT D'URBANISME 3.1. Projet de règlement RV-1441-094 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1441-094 modifiant le Rè...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance extraordinaire
19 août 2025
...6 489 086 du cadastre du Québec et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du mois...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
6 février 2024
...vée de fonds pour la Fondation des Grands-Brûlés organisée par le Service de sécurité incendie . 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
7 mai 2024
...de l'école Jean-Jacques-Rousseau - 14 mai 2024 - Autoriser la présence d'un camion alimentaire. 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
1er octobre 2024
...out courrier ou colis adressé à la Ville dans les différents points de service de Postes Canada. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance extraordinaire
24 octobre 2024
...tion d'une copie du procès-verbal d'ouverture des soumissions et décision sur l'octroi du contrat. 5. PLANIFICATION ET URBANISME 5.1. Décisions sur des demande d'approbation de plans d'implantation et d'intégration architecturale 5.1....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance extraordinaire
12 novembre 2024
...2024 À 17H30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. PLANIFICATION ET URBANISME 3.1. Décisions sur des demandes d'approbation de plans d'implantation et d'intégration architecturale 3....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance extraordinaire
9 décembre 2024
...e des finances le 26 novembre 2024 montrant un total de 25 144,66 $ et en autoriser le paiement. 6. PLANIFICATION ET URBANISME 6.1. Dépôt du rapport sur la vision d'aménagement du Faubourg Boisbriand 6.2. Dépôt d'une décision du com...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
17 janvier 2023
...du Centre communautaire pour la tenue de collectes de sang par l'organisme Héma Québec en 2023. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
23 mars 2023
...pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024. 5. COMITÉS ET COMMISSIONS DU CONSEIL 5.1. Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie et comité de contrôle des démolitions - Désignation des membres. 6. PÉRIODE DE QUESTIONS DES C...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
4 avril 2023
...ons de l'avenue Adrien- Chartrand et de la rue De Boisbriand. Séance ordinaire du 4 avril 2023 4 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
13 avril 2023
...DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 3.1. Projet de règlement RV-1441- 086 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1441- 086 modifia...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
13 juin 2023
...upture de la digue sur le territoire de la Ville de Sainte- Marthe- sur-le-Lac le 27 avril 2019. 4. PLANIFICATION ET URBANISME 4.1. Décision sur une demande d'approbation de plan d'implantation et d'intégration architecturale 4.1.1...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
12 décembre 2023
...fin la somme de 60 410 $ au surplus libre accumulé. Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 2 6. PLANIFICATION ET URBANISME 6.1. Transmission du projet de plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) de la MRC de Thérèse-De...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er mars 2022
...s destinations desservies par le service de taxibus offert aux aînés de la Ville de Boisbriand. 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
3 mai 2022
...e 1er mars 2022, et verser les profits à la Maison des mots, groupe d'alphabétisation populaire. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
7 juin 2022
...uvenir Thierry LeRoux » sur le territoire de la Ville le 19 août 2022 selon le parcours proposé. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
5 juillet 2022
...d'implantation d'un jardin solidaire et d'une serre communautaire à la pépinière de Boisbriand. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er novembre 2022
...e et de 6 heures à 21 heures à l'intersection du chemin de la Grande-Côte et de la montée Sanche. 9. PLANIFICATION ET URBANISME 9.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance extraordinaire
13 décembre 2022
...tistique de Boisbriand, à compter de l'an 2022. 5. RESSOURCES HUMAINES 5.1. Nomination et embauche au Service d'urbanisme - Nomination d'un directeur, poste cadre régulier à temps complet et embauche d'un inspecteur, poste syndiqué régu...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
12 janvier 2021
...xes comprises pour la période de septembre 2020 à août 2021 et remplacer la résolution 2020-10-432. PLANIFICATION ET URBANISME 22. Statistiques des permis de construction – Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du mo...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
2 mars 2021
...u montant de 516,24 $, toutes taxes comprises, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2021. PLANIFICATION ET URBANISME 33. Statistiques des permis de construction – Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du mo...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
17 août 2021
...– Accorder un don corporatif de 200 $ à Centraide Laurentides pour sa Campagne de souscription 2021. PLANIFICATION ET URBANISME 26. Statistiques des permis de construction – Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du mo...
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