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Documents - Info B - 2015 2015
Février
...oisirs*, 450 437-2727 • Ressources humaines, poste 209 • Technologies de l’information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 T él. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435...
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Documents - Info B - 2015 2015
Janvier
...oisirs*, 450 437-2727 • Ressources humaines, poste 209 • Technologies de l’information, poste 231 • Trésorerie, poste 200 • Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-0...
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Documents - Info B - 2014 2014
Décembre
...4 Loisirs*, 450 437-2727 Ressources humaines, poste 209 Technologies de l’information, poste 231 Trésorerie, poste 200 Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Alle, Boisbriand J7G 1W6 Tl. : 450 435-7466 Tlc. : 450 435-0627 H...
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Documents - Info B - 2014 2014
Novembre
...444 Loisirs*, 450 437-2727 Ressources humaines, poste 209 Technologies de linformation, poste 231 Trsorerie, poste 200 Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Alle, Boisbriand J7G 1W6 Tl. : 450 435-7466 Tlc. : 450 435-0627 H...
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Documents - Info B - 2014 2014
Mars
...oisirs*, 450 437-2727 ››Ressources humaines, poste 209 ››Technologies de l’information, poste 231 ››Trésorerie, poste 200 ››Urbanisme, poste 356 *L’horaire du comptoir d’accueil du Service des loisirs est le même que celui de l’accueil de l’hôtel...
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Documents - Info B - 2014 2014
Février
...oisirs*, 450 437-2727 ››Ressources humaines, poste 209 ››Technologies de l’information, poste 231 ››Trésorerie, poste 200 ››Urbanisme, poste 356 *L’horaire du comptoir d’accueil du Service des loisirs est le même que celui de l’accueil de l’hôtel...
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Documents - Info B - 2013 2013
Novembre
...oisirs*, 450 437-2727 ››Ressources humaines, poste 209 ››Technologies de l’information, poste 231 ››Trésorerie, poste 200 ››Urbanisme, poste 356 * L’horaire du comptoir d’accueil du Service des loisirs est le même que celui de l’accueil. Bibliothè...
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Documents - Info B - 2013 2013
Septembre
...Ligne verte, poste 444 › Ressources humaines, poste 209 › Technologies de l’information, poste 231 › Trésorerie, poste 200 › Urbanisme, poste 356 › Loisirs Tél. : 450 437-2727 • Téléc. : 450 437-9397 Heures d’ouverture : lundi, 8 h 15 à 16 h 15 , ma...
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Documents - Info B - 2013 2013
Mai
...Ligne verte, poste 444 › Ressources humaines, poste 209 › Technologies de l’information, poste 231 › Trésorerie, poste 200 › Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Info B - 2013 2013
Mars
...Ligne verte, poste 444 › Ressources humaines, poste 233 › Technologies de l’information, poste 231 › Trésorerie, poste 200 › Urbanisme, poste 356 Bibliothèque 901, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand J7G 1W6 Tél. : 450 435-7466 • Téléc. : 450 435-06...
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Documents - Avis publics - 2023 2 octobre 2023
Approbation et entrée en vigueur - Règlement RV-1441-088
...émarche de participation publique conformément au Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. En conséquence, il n’a pas eu à être soumis à l’approbation des personnes habiles à voter. Il a reçu l’approb...
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Documents - Avis publics - 2023 21 septembre 2023
Avis d'assemblée publique - Règlement RV-1727
...23, le conseil municipal a adopté le Projet de règlement décrit dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, c. A-19.1), ce projet de règlement fera l’objet d’une assemblée publique le mardi 3 octobre 2023 à compter...
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Documents - Avis publics - 2024 2 octobre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1441-089, RV-1444-015 et RV-1447-027 (unités d'habitation accessoires)
...émarche de participation publique conformément au Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. En conséquence, il n’a pas eu à être soumis à l’approbation des personnes habiles à voter. RÈGLEMENT RV-1444-...
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Documents - Avis publics - 2024 4 septembre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1441-090, RV-1442-010 et RV-1447-028 (projets intégrés industriels dans les zones I-1 320 et I-2 481)
...émarche de participation publique conformément au Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. En conséquence, il n’a pas eu à être soumis à l’approbation des personnes habiles à voter. RÈGLEMENT RV -144...
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Documents - Avis publics - 2024 20 juin 2024
Avis d'assemblée publique des les Règlements RV-1441-089 et RV-1447-027 (unités d'habitation accessoires), RV-1447-030 (dispositions particulières à la zone R-3 483) et RV-1447-031 (modifications diverses)
...le conseil municipal a adopté les Projets de règlement décrits dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, c. A-19.1), ces projets de règlement feront l’objet d’une assemblée publique le mardi 2 juillet 2024 à comp...
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Documents - Avis publics - 2024 16 mai 2024
Avis d'assemblée publique le 4 juin 2024 - Règlements RV-1441-090, RV-1442-010 et RV-1447-028 (projets intégrés industriels dans les zones I-1 320 et I-2 481)
...le conseil municipal a adopté les Projets de règlement décrits dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, c. A-19.1), ces projets de règlement feront l’objet d’une assemblée publique le mardi 4 juin 2024 à compte...
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Documents - Avis publics - 2025 18 septembre 2025
Avis d'assemblée publique - Projet de règlement RV-1783 sur le logement abordable, social ou familial
...025, le conseil municipal a adopté le Projet de règlement décrit dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme(RLRQ, c. A-19.1), ce projet de règlement fera l’objet d’une assemblée publique le mercredi 1 er octobre 2025 compt...
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Documents - Avis publics - 2025 9 juillet 2025
Avis d'assemblée publique - Projet de règlement RV-1441-094 (agrandissement de la zone R-1 210 à même une partie de la zone M 239)
...conseil municipal a adopté le premier Projet de règlement décrit dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme(RLRQ, c. A-19.1), ce projet de règlement fera l’objet d’une assemblée publique le jeudi 17 juillet 2025 à compter d...
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Documents - Avis publics - 2025 23 juin 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1447-032 (dispositions particulières aux garanties financières) et RV-1767 (projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble)
...ions, un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble dérogeant à certains règlements d'urbanisme lorsque celui-ci respecte les critères énoncés au présent règlement et correspond à la vision de la Ville pour le s...
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Documents - Avis publics - 2025 19 juin 2025
Avis d'assemblée publique - Règlements RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003 et RV-1447-033 (mise à jour des clauses pénales)
..., le conseil municipal a adopté les Projets de règlement décrits dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme(RLRQ, c. A-19.1), ces projets de règlement feront l’objet d’une assemblée publique le mardi 8 juillet 2025 à compte...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance extraordinaire
17 juillet 2025
...ANCE D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV-1441-094 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1441-0...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance extraordinaire
27 mai 2025
...on de l'aide financière. D'autoriser comme représentant dûment autorisé, monsieur Henri-Jean Fillion, directeur du Service d'urbanisme, à signer tout document ou entente incluant la convention d'aide financière, si applicable, à cet effet avec la min...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 février 2023
...D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV -1728 Le conseiller Simon Sesto Cifola, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet d...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance extraordinaire
29 août 2023
...marche de participation publique conformément au Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme et que le rapport de rétroaction a été déposé à la séance du 6 juin 2023; Attendu que le règlement a été précéd...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance extraordinaire
28 novembre 2023
...es par un comité de sélection; ATTENDU la recommandation du comité de sélection du 26 octobre 2023 et celle du Service d'urbanisme du 31 octobre 2023; PROCÈS-VERBAL – SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023 4 En conséquence, il est : PRO...
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