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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
2 mars 2021
...l’âge de 82 ans; - madame Élaine Primeau-Rogers, mère de madame Marie-France Gagné, adjointe administrative au Service d’urbanisme, décédée le 19 février à l’âge de 65 ans. Madame la mairesse prononce une allocution sur la mise à jour de la...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
7 avril 2020
...PAR MME LORI DOUCET APPUYÉ PAR M. FRANÇOIS CÔTÉ D’approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme du 5 février 2020 portant le numéro R -20-CU-4266 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantatio...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
11 mars 2025
...Adoption du Règlement RV-1440-009 - Règlement RV-1440-009 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme et assurant sa conformité relativement au plan stratégique d’urbanisme pour le chemin de la Grande-Côte. 6.5. Adopt...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
6 juin 2023
...ubert pour le personnel de son usine, au parc François-Xavier-Dion le 15 juin 2023, de 7 h à 19 h. 10. PLANIFICATION ET URBANISME 10.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
4 juillet 2023
...Arts et la Ville dans la catégorie « Monde municipal - fonctionnaire » pour un mandat de 2 ans. 8. PLANIFICATION ET URBANISME 8.1. Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
9 septembre 2014
...41-021 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
2 juin 2015
...47-009 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
7 juillet 2015
...41-034 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
9 septembre 2014
...41-021 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Budget et états financiers - 2026 2026
Dossier sommaire du budget
...RANSPORT 10 587 570 11 765 764 HYGIÈNE DU MILIEU 14 322 169 15 010 221 SANTÉ ET BIEN-ÊTRE 294 980 319 338 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 2 245 682 2 306 176 LOISIRS ET CULTURE 12 474 660 12 806 481 FRAIS DE FINANCEMENT ET REMBOURSE...
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Documents - Avis publics - 2026 18 juin 2026
Assemblée publique - Règlements RV-1440-010 et RV-1441-097 (zones tampons)
...nes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux projets de règlement modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme et le Règlement RV-1441 sur le zonage. ASSEMBLÉE PUBLIQUE Lors d’une séance tenue le 2 juin 2026, le conseil munici...
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Documents - Avis publics - 2025 13 mars 2025
Avis de conformité de la Commission municipale du Québec (projet de revitalisation du chemin de la Grande-Côte)
...éance tenue le 11 mars 2025, le conseil municipal a adopté les Règlements RV-1441-091 et RV-1447-026. Conformément au plan d’urbanisme modifié par le Règlement RV-1440-009, les Règlements RV-1441-091 et RV-1447-026 intègrent la planification stratégi...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
8 juillet 2025
...RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003 ET RV-1447-033 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : - Projet de règlement RV-...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
1er avril 2025
...ANCE D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV-1447-032 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDIN...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
18 janvier 2022
...AR MME LORI DOUCET APPUYÉ PAR MME MAUDE WHITTOM D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme du 14 juillet 2021 portant le numéro R-21-CU-4508 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d'implantatio...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
3 mai 2022
...RUE BETH-HALEVY - ZONE P-3 516 - DOSSIER 2202-DM-469 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment situé au 9A, rue Beth-Halevy sur le lot 2 502 8...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
8 septembre 2020
...ANT CORNO – ZONE R-1 233-2 – DOSSIER 2006-DM-409 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au projet résidentiel du croissant Corno sur les lots projet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
6 mars 2018
...NT RV -1441-062 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
1er mai 2018
...NT RV -1441-064 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique, à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
7 février 2017
...La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Mario Lavallée, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
2 février 2016
...aux de réaménagement à l’hôtel de ville, dans le secteur des services des ressources humaines et de la paie, du génie et d’urbanisme, projet 811 004. Adoptée RÉSOLUTION 2016-02-071 SOUMISSIONS – ACQUISITION D’UN BALAI DE RUE NEUF 2015 OU...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance extraordinaire
19 juillet 2016
...our les travaux de l’hôtel de ville dans les secteurs des Services des ressources humaines et de la paie, du génie et de l’urbanisme. Adoptée RÉSOLUTION 2016-07-396 GESTION PARTICULI ÈRE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – SIGNATURE D’UNE ENTENTE...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
6 octobre 2015
...46-003 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
5 mai 2026
...POSÉ PAR M. DANIEL KAESER APPUYÉ PAR MME CINDY GERMAIN D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 1er avril 2026 portant le numéro R-26-CU-5249, le plan d'implantation et d'intégration architect...
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Documents - Charte, politiques et plans d'action - Politiques
Politique de participation publique
...e se fait en complémentarité avec le maintien du régime d’approbation référendaire prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (chapitre A-19.1) et ne vise en aucun cas à s’y substituer. La politique donne des orientations et ne se veut pas...
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