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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 février 2019
...OR- LANTHIER – ZONE C-3 319 – DOSSIER 1811-DM-360 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au projet du concessionnaire Volkswagen à être érigé au 200,...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 décembre 2014
...41-024 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
6 novembre 2018
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1440-004 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-14...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...40-002 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
3 novembre 2015
...41-040 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 décembre 2014
...41-024 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
4 juin 2024
...DE RÈGLEMENT RV- 1441-090, RV-1442- 010 ET RV-1447- 028 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : - Projet de règleme...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
2 mai 2023
...SERVICES PROFESSIONNELS POUR LE REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT RV -1655 SUR LA POLITIQUE DE PARTICIPATION PUBLIQUE EN MATIÈRE D'URBANISME PAR UNE POLITIQUE DE PARTICIPATION PUBLIQUE - CONTRAT 2023- 2010 ATTENDU la demande de prix de gré à gré po...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
3 novembre 2020
...RANDE -CÔTE – ZONE C-2 107 – DOSSIER 2008-DM-410 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au projet de construction d’un bâtiment commercial situé aux...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 novembre 2019
...ERGE-DEYGLUN – ZONE R-1 247 – DOSSIER 1908-DM-382 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 1146, rue Serge-Deyglun sur le lot 2 108...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
3 décembre 2019
...ANT CORNO – ZONE R-1 233-2 – DOSSIER 1905-DM-372 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative à une partie du lot 6 138 103 (lot projeté 6 034 583) du cadas...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
21 janvier 2014
...OSÉ PAR MME LYNE LEVERT APPUYÉ PAR M. ÉRICK RÉMY D’approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie du 11 décembre portant le numéro R-13-CU-2447 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 février 2014
...7 Madame la mairesse Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
6 mai 2014
...948 (FUTUR 15, RUE PANET) – ZONE R-1 303 – DOSSIER 1403-DM-239 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour le futur immeuble résidentiel au 15, rue Panet, l...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
1er décembre 2015
...41-042 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
21 janvier 2014
...OSÉ PAR MME LYNE LEVERT APPUYÉ PAR M. ÉRICK RÉMY D’approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie du 11 décembre portant le numéro R-13-CU-2447 et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
4 février 2014
...7 Madame la mairesse Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
6 mai 2014
...948 (FUTUR 15, RUE PANET) – ZONE R-1 303 – DOSSIER 1403-DM-239 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour le futur immeuble résidentiel au 15, rue Panet, l...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
3 juin 2025
...0 SÉANCE D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV-1781 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1781 a...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
3 décembre 2024
...s de règlement suivants: Projet de règlement RV-1440-009 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d'urbanisme et assurant sa conformité relativement au plan stratégique d'urbanisme pour le chemin de la Grande-Côte; Projet de...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance extraordinaire
13 juin 2023
.... JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D'approuver, conformément à la recommandation du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie du 3 mai 2023 portant le numéro R-23-CU-4752, le plan d'implantation et d'intégration architectura...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
7 juin 2022
...est responsable de la délivrance des permis et certificats au sens des articles 119 et 236 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (RLRQ, c. A-19.1), est le fonctionnaire désigné par le conseil de la Communauté pour agir à titre d'inspecteur mé...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
17 août 2021
...D’INFORMATION ET DÉPÔT – PROJET DE RÈGLEMENT RV-1447-025 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
14 janvier 2020
...URÉ - BOIVIN – ZONE R-2 113 – DOSSIER 1910-DM-390 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment situé aux 264A à 266 (projetés 262 à 266), boule...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
2 juin 2020
...NTÉE SANCHE – ZONE R-3 138 – DOSSIER 2002-DM-399 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogations mineures relative au bâtiment résidentiel multifamilial à être érigé sur les l...
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