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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
19 août 2014
...1441-020 Le maire suppléant Daniel Kaeser invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
4 mars 2014
...ANDE -CÔTE – ZONE C-2 108 – LOT 3 005 412 – DOSSIER 1312-DM-226 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique à nouveau la demande de dérogation mineure pour le bâtiment commercial situé aux 39 à 5...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
19 août 2014
...1441-020 Le maire suppléant Daniel Kaeser invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
21 janvier 2025
...DE RÈGLEMENT RV-1440-009, RV-1441-091 ET RV-1447-026 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : - Projet de règlement RV-...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
6 juin 2023
...E DELAGE - ZONE R-1 264 - DOSSIER 2303-DM-486 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 1631, rue Delage sur le...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
1er avril 2014
...-DESPREZ – ZONE R-1 241-1 – LOT 2 108 528 – DOSSIER 1402-DM-238 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour l’immeuble résidentiel situé au 576, rue Jean-Des...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 juillet 2018
...-LAFORTUNE – ZONE I-1 480 – DOSSIER 1805-DM-340 Monsieur le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment commercial situé au 4800, rue Ambroise-Lafortune s...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
7 juin 2016
...SSIER – LOT 5 251 660 – ZONE I-2 481 - DOSSIER 1603-DM-285 Monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande d’une dérogation mineure relative au bâtiment situé au 6455, rue Doris-Lussier, lot 5 251 66...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
19 août 2015
...41-036 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
1er avril 2014
...-DESPREZ – ZONE R-1 241-1 – LOT 2 108 528 – DOSSIER 1402-DM-238 Monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie, explique la demande de dérogation mineure pour l’immeuble résidentiel situé au 576, rue Jean-Des...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
15 août 2023
...FORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441- 088 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
5 décembre 2023
...al mensuel de 2 529 879 $ et un cumulatif annuel de 93 281 034 $. Adoptée 2023- 12-706 DÉPÔT DU PLAN STRATÉGIQUE D'URBANISME DU CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE PROPOSÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS HECQ APPUYÉ PAR MME LORI DOUCET PROCÈS-VERBAL – SÉ...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
7 mai 2019
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441-079 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-14...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
5 juillet 2016
...3 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
3 octobre 2023
...D'INFORMATION - PROJET DE RÈGLEMENT RV -1727 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
18 août 2020
...D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1440-005 La conseillère Karine Laramée, vice-présidente du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 mars 2019
...2 SÉANCE D’INFORMATION – PROJET DE RÈGLEMENT RV -1441-076 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Projet de règlement RV-1...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...9 Madame la mairesse Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : RV-144...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
7 octobre 2014
...41-022 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
2 mai 2017
...441-056 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, Mario Lavallée, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adop...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...9 Madame la mairesse Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : RV-144...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
7 octobre 2014
...41-022 La mairesse Madame Marlene Cordato invite le conseiller, monsieur Denis Hébert, président du Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie à expliquer les dispositions du règlement suivant et les conséquences de son adoption : Premie...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
9 avril 2024
...de 1 090 009 $ et un cumulatif annuel de 2 402 776 $. Adoptée 2024- 04-215 PARTICIPATION PUBLIQUE EN MATIÈRE D'URBANISME - DÉPÔT DU RAPPORT DE RÉTROACTION ET DÉCISION SUR LE PROJET RELATIF AUX UNITÉS D'HABITATION ACCESSOIRES AT...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 mars 2023
...DE-MAI - ZONE R-1 205 - DOSSIER 2301-DM-483 Le conseiller Simon Sesto Cifola, vice-président du Comité consultati f d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment situé au 62, chemin de l'Île-de-Mai sur le lot 2 10...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er novembre 2022
...LLÉE - ZONE I-1 452 - DOSSIER 2206- DM-475 Le conseiller Simon Sesto Cifola, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique la demande de dérogation mineure relative au bâtiment industriel situé au 4333, boulevard de la Grande-A...
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