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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
5 mai 2026
...que l'organisation d'une randonnée de vélo sur le territoire de la Ville dans le cadre de cet événement. 8.PLANIFICATION ET URBANISME 8.1.Statistiques des permis de construction - Accuser réception des statistiques des permis émis au cours du mois d...
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Documents - Avis publics - 2026 14 mai 2026
Avis d'audition - Demandes de dérogations mineures (2508-DM-523 - 20 810, chemin de la Côte Nord et 2604-DM-536 - 550, chemin de la Côte Sud)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 2 JUIN 2026 À 19 H 30 DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 2 juin 2026, à c...
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Documents - Avis publics - 2026 21 mai 2026
Assemblée publique - Projet de règlement RV-1446-005 - Modification du règlement sur les dérogations mineures
...026, le conseil municipal a adopté le Projet de règlement décrit dans cet avis. Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme(RLRQ, c. A-19.1), ce projet de règlement fera l’objet d’une assemblée publique le mardi 2 juin 2026 à compter de 19...
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Documents - Avis publics - 2026 18 juin 2026
Avis d'audition de demandes de dérogations mineures ( 2602-DM-531 - 4090, rue Lavoisier et 2604-DM-537 - 4601, rue Raymond-Lévesque)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 7 JUILLET 2026 À 19 H 30 DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 7 juillet 202...
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Documents - Avis publics - 2026 30 juillet 2026
Avis d’audition de demande de dérogation mineure (2602-DM-530 - 4600, rue Ambroise-Lafortune)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 18 AOÛT 2026 À 19 H 30 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVIS est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 18...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
1er septembre 2026
...ente à monsieur Vasile Chirinciuc et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 8.PLANIFICATION ET URBANISME 8.1.Demandes d'approbation de plans d'implantation et d'intégration architecturale 8.1.1.Projet de construction d'u...
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Actualités - 12 février 2024
Vers une politique de participation publique
...ouhaite consulter et impliquer les citoyens dans le cadre de la révision du processus de participation publique en matière d’urbanisme. Cette initiative s’inscrit dans la foulée des recommandations contenues au bilan quadriennal, déposé en mai...
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Actualités - 15 septembre 2025
NOUVEAUTÉ : le Bureau d'accompagnement des projets d'envergure voit le jour!
...s unique pour les promoteurs La gestion de ces dossiers sera assurée par la Division planification et projets, du Service d’urbanisme. Cette équipe, composée d’une cheffe de division et de coordonnateurs, agira à titre de point d’accès unique pour l...
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Actualités - 4 mai 2026
Travaux de construction sur votre propriété : une déclaration de travaux ou une demande de permis pourraient être nécessaires
...la liste des travaux Pour faire une demande, deux options s’offrent à vous : En prenant un rendez-vous avec le Service d’urbanisme en composant le 450 435-1954. Lors du rendez-vous, si la demande ainsi que l’ensemble des documents requis au trait...
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Travaux nécessitant un permis ou un certificat d'autorisation
...prenant un rendez-vous : Pour effectuer une demande en personne, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le Service d’urbanisme en composant le 450 435-1954 . Lors du rendez-vous, si la demande ainsi que l’ensemble des documents requis au tra...
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Déclaration de travaux et certificat d'autorisation en ligne
...prenant un rendez-vous : Pour effectuer une demande en personne, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le Service d’urbanisme . Lors du rendez-vous, si la demande ainsi que l’ensemble des documents requis au traitement de cette dernière sont...
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Abri d'auto permanent
...permis de construction est nécessaire. Comment en faire la demande : Prenez rendez-vous avec un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre avec l'inspecteur, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants : Deux copies de...
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Garage détaché
...permis de construction est nécessaire. Comment en faire la demande : Prenez rendez-vous avec un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre avec l'inspecteur, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants : Deux copies de...
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Solarium et véranda 3 ou 4 saisons
...ans sont signés par un ingénieur. Comment faire une demande de permis Prenez rendez-vous avec un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre avec l'inspecteur, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants : Deux copies d...
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Procédure pour une demande
...s devez être propriétaire ou mandataire autorisé. Remplissez le formulaire . Faites parvenir votre demande au Service d'urbanisme , accompagnée des documents suivants : une copie du certificat de localisation à jour de l'immeuble, s'il est déjà...
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Piscine
...un rendez-vous : Pour effectuer une demande en personne, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le Service d’urbanisme . Lors du rendez-vous, si la demande ainsi que l’ensemble des documents requis au traitement de cette dernière sont...
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Bordure de rue
...p; Bâtiments multilogement, commercial, industriel, communautaire et agricole Une demande doit être adressée au Service d’urbanisme. Celle-ci peut être effectuée par courriel , ou encore, en personne (sans rendez-vous) pendant les heures d’ouver...
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Concept d'affichage (bâtiment à occupants multiples)
...concept d'affichage afin de vous aider à élaborer le vôtre. Le concept d’affichage sera présenté au Comité consultatif d’urbanisme pour analyse et recommandation. Si la proposition est acceptée, elle sera ensuite soumise pour approbation par réso...
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Remblai, déblai et nivellement
...rvir au remblayage. À cette fin, vous devez vous procurer un certificat d’autorisation auprès d’un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre avec l'inspecteur, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants : Deux copies d...
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Jonathan Thibault
...Vice-président du Comité des ressources humaines, de l'éthique et de la déontologie Vice-président du Comité stratégique d'urbanisme Membre observateur du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie
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Daniel Kaeser
...suivants : Président de la Commission de la sécurité incendie et de la sécurité civile Président du Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie Vice-président du Comité d'orientation et de développement stratégique Vice-président du Comité d...
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Patrick Thifault
...bsp; 514 994-2255 Envoyer un courriel M. Thifault est nommé aux postes suivants : Président du Comité stratégique d'urbanisme Président du Comité sur les travaux publics et infrastructures Vice-président du Comité d'orientation et de dével...
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Modification du règlement sur le zonage - Diverses dispositions
...e la part des personnes autorisées, de la tenue d’un registre et d’un scrutin, le cas échéant. La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme définit toutes les conditions et situations visées. Qui peut produire une demande? Une demande pour que la ou l...
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Mur de soutènement
...un rendez-vous : Pour effectuer une demande en personne, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le Service d’urbanisme . Par courriel : Il est possible de transmettre votre demande ainsi que tous les documents requis au traitem...
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Travail à domicile
...gement depuis son émission. Comment faire une demande de certificat : Prenez rendez-vous avec un inspecteur du Service d'urbanisme . Lors de votre rencontre avec l'inspecteur, assurez-vous d’avoir en main les documents suivants : Formulaire d...
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