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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2020 Séance ordinaire
8 septembre 2020
...de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1440-005 modifiant le Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme pour assurer sa conformité au schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté de T...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
15 janvier 2019
...année 2019 et leur financement par emprunt. H) Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. I) Règlement RV-1656 décrétant l’acquisition de compresseurs pour l’aréna et leur financement par emprunt....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
5 février 2019
...nnée 2019 et leur financement par emprunt. L) Règlement RV-1655 sur la politique de participation publique en matière d’urbanisme. M) Règlement RV-1656 décrétant l’acquisition de compresseurs pour l’aréna et leur financement par emprunt....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
10 juillet 2018
...ommissions du conseil – Nommer de nouveaux membres citoyens aux comité et commissions suivants : A) Comité consultatif d’urbanisme; B) Commission de l’environnement; C) Commission de la participation citoyenne; D) Commission des communic...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
2 octobre 2018
...18-2019. B) Projet de règlement RV-1440-004 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable aux lots 2 109 183 et 2 109 184, aux lots 5 348 672, 2 873 725 et 2 503 145 et à une partie des lots ay...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
22 août 2017
...permis pour vente de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec. 32. Inscription – Association québécoise d’urbanisme – Autoriser l’inscription du conseiller Daniel Kaeser à la journée formation de l’Association, le 30 septembre 201...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
3 octobre 2017
...au 16 mai 2017, les terrains cédés par les sinistrés dans le secteur des rues identifiées à la recommandation du Service d’urbanisme du 25 septembre 2017 et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 20. Programme « A...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
21 novembre 2017
...bre 2017 jusqu’à la désignation de son remplaçant. 13. Comités du conseil – Désigner les membres du Comité consultatif d’urbanisme et du développement économique. 14. Conseil – Organismes supramunicipaux et organismes mandataires de la muni...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance extraordinaire
19 juillet 2016
...FR-866 concernant les travaux à l’hôtel de ville dans les secteurs des ressources humaines et de la paie, du génie et de l’urbanisme. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. Entente sur la gestion particulière des matières résiduelles - Signature – Auto...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
23 août 2016
...5. Adoption de règlements – A) Règlement RV-1440-003 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme et assurant sa conformité au Schéma d’aménagement et de développement modifié de la municipalité régionale de comt...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
4 octobre 2016
...aux modalités que pourrait exiger l’intérêt de la Ville. 28. Inscriptions – A) Formation de l’Association québécoise d’urbanisme – Autoriser l’inscription des membres du conseil intéressés. B) Journée « Tournée des régions : Pour un avenir...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
1er novembre 2016
...trats de plus de 25 000 $, conformément à l’article 474.1 de la Loi sur les cités et villes - 11. Comité consultatif d'urbanisme et du développement économique – Désignation – Désigner un nouveau membre en remplacement d’un membre démissionna...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
24 mars 2015
...emprunt. B) Projet de règlement RV-1440-001 modifiant le plan des affectations du sol du Règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable à la zone C-3 405 et à une partie de la zone R-5 408. (Faubourg Boisbriand) C) Premier Projet de règ...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
7 avril 2015
...ant le Règlement RV-1572 sur les tarifs de certains biens, services ou activités pour l’exercice financier 2015 ; (tarifs d’urbanisme) G) Règlement RV-1575 décrétant le remplacement de la tuyauterie des pompes 3 et 4 au poste de pompage Marius-B...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
2 juin 2015
...la Ville, le 13 septembre 2015 et offrir le soutien logistique pour la réalisation de cet événement. PLANIFICATION ET URBANISME 34. Statistiques des permis de construction – Accuser réception du rapport des statistiques des permis de const...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
7 juillet 2015
...ada – local et du Club Optimiste de Boisbriand suivant la Politique de reconnaissance des organismes. PLANIFICATION ET URBANISME 47. Statistiques des permis de construction – Accuser réception du rapport des statistiques des permis de const...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
8 septembre 2015
...vices d’entraide Le Relais pour les années 2016, 2017 et 2018, payable le 15 janvier de chaque année. PLANIFICATION ET URBANISME 20. Statistiques des permis de construction – Accuser réception du rapport des statistiques des permis de const...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
22 septembre 2015
...t RV-1441 sur le zonage. (Projet Trigone – rue Papineau; Projets résidentiels intégrés - Article 298) PLANIFICATION ET URBANISME 3. Demande de certificat d’autorisation d’enseigne – A) Approbation – ABIPA – 3700, avenue des Grandes Toure...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
7 décembre 2015
...et Dion) G) Projet de règlement RV-1440-002 modifiant le plan des affectations du sol du règlement RV-1440 sur le plan d’urbanisme applicable à la zone A 483. (Projet Dion) ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2. Intérêts financiers des élus municipau...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
5 décembre 2017
...ROPOSÉ PAR M. ÉRICK RÉMY APPUYÉ PAR MME CHRISTINE BEAUDETTE D’approuver, conformément à la recommandation du Service d’urbanisme et conformément au Règlement RV-1447 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale, la demande de...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
18 novembre 2025
...Abraham-Dubois, en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel, lui avait été transmise; ATTENDU que le Comité consultatif d’urbanisme et de toponymie a été consulté le 16 juillet 2025 et que celui-ci a émis une recommandation favorable à la démoliti...
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Documents - Avis publics - 2025 10 décembre 2025
Avis d'audition d'une demande de dérogation mineure - 2511-DM-527 (1529, rue des Chenaies)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 20 JANVIER 2026 À 19 H 30 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 20 janvier 2026...
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Documents - Avis publics - 2026 19 février 2026
Avis d'audition le 10 mars 2026 - Demande de dérogations mineures 2601-DM-529 (900, rue Hector-Lanthier)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 10 MARS 2026 À 19 H 30 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 10 mars 2026, à...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
3 février 2026
...HIFAULT D'approuverle plan de développement d'une communauté nourricière (PDCN) 2026-2035. De nommer le comité stratégique d'urbanisme responsable d'assurer le suivi des orientations, des objectifs et de la mise en oeuvre des actions prévues au Plan...
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Documents - Avis publics - 2026 26 mars 2026
Avis d'audition de demandes de dérogations mineures - 2505-DM-519 (272, rue Chambrier), 2508-DM-522 (3765, rue La Vérendrye) et 2601-DM-528 (6300, rue Doris-Lussier)
AVIS D’AUDITION LE MARDI 14 AVRIL 2026 À 19 H 30 DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES À LA RÉGLEMENTATION D’URBANISME AVISest donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal se prononcera au cours de sa séance régulière du mardi 14 avril 2026,...
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