Urbanisme et permis
Vente-débarras
À la suite de nombreuses suggestions de Boisbriannais concernant la gestion des ventes-débarras, le conseil municipal a adopté le Règlement RV-1489.
Ainsi, quatre (4) fins de semaine dans l’année ont été retenues pour la tenue de ventes-débarras, et ce, de 8 h à 20 h aux dates suivantes :
- 19, 20 et 21 mai 2012
- 9 et 10 juin 2012
- 14 et 15 juillet 2012
- 1er, 2 et 3 septembre 2012
Aucun permis, aucune affiche fournie par le Ville ni aucune inscription ne sont nécessaires.
Affichez-vous en ligne
Si vous le souhaitez, affichez votre vente-débarras sur une liste en ligne. Cette option sera activée 2 semaines avant les dates préétablies ci-dessus. Dès lors, vous pourrez consulter cette liste en ligne également.
Pour trouver une vente-débarras, vous pouvez consulter la liste suivante.
Règlement
L’événement doit se tenir dans les limites de la propriété privée, sans empiètement sur la voie publique. Vous pouvez installer des enseignes annonçant la tenue de votre vente-débarras. Toutefois, nous vous rappelons que toute affiche est soumise à la réglementation de la Ville, dont entre autres :
- Les enseignes de format d’au plus 1 m2 peuvent être installées à partir de la 3e journée précédant la vente-débarras et elles doivent être enlevées au plus tard le lendemain de la tenue de l’événement.
- Les enseignes ne doivent pas nuire à la visibilité des automobiles ni à la sécurité des personnes, et ne doivent pas être installées sur les poteaux et panneaux de signalisation.
- Les enseignes doivent être installées avec l’autorisation du propriétaire (propriété privée ou publique).
- Toute enseigne installée en contravention du règlement sera enlevée par le Service des travaux publics.
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