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Documents - Avis publics - 2024 12 septembre 2024
Convocation aux registres - Règlements RV-1710-1 (acquisition d'une autopompe, d'un véhicule d'élévation et d'un poste de commandement) et RV-1762 (acquisition et livraison de bacs roulants pour les déchets et matières compostables)
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consult...
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Documents - Avis publics - 2024 22 août 2024
Adoption en entrée en vigueur - Règlements RV-1355-2-17 (qualité de vie - bruit provenant de travaux) et RV-1497-10 (délégation de pouvoirs)
...tant de frais accessoires jusqu’à concurrence de 5 % du montant total du contrat, sans toutefois dépasser 100 000 $, toutes taxes comprises. Le règlement prévoit le dépôt au conseil d’un rapport trimestriel par le trésorier portant sur les frais a...
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Documents - Avis publics - 2024 16 mai 2024
Convocation au registre du 27 au 30 mai 2024 - Règlement RV-1751 (plans et devis, acquisition et installation de lampadaires dans le stationnement du Centre de création)
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1751 peut être consulté ou obtenu au Greffe de...
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Documents - Avis publics - 2024 24 avril 2024
Encan municipal du 4 mai 2024
...vra acquitter immédiatement, en argent comptant, carte de débit ou carte de crédit, le montant de son achat plus toutes les taxes applicables à l’encanteur ou son représentant; sinon, il perd tout droit en regard de l’item lui ayant été adjugé. 4....
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Documents - Avis publics - 2024 11 avril 2024
Convocation aux registres - Règlements RV-1753, RV-1756, RV-1757 et RV-1758
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consul...
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Documents - Avis publics - 2024 26 mars 2024
Convocation au registre - Règlement RV-1752
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte du règlement indiqué dans cet avis peut être consulté...
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Documents - Avis publics - 2024 9 février 2024
Convocation aux registres - Règlements RV-1724, RV-1726-1, RV-1746, RV-1748, RV-1749, RV-1750
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consu...
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Documents - Avis publics - 2024 9 janvier 2024
Convocation aux registres - Règlements RV-1744 et RV-1745
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Les Règlements RV-1744 et RV-1745 peuvent être consultés ou obt...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
1er octobre 2025
...t. 9.8. Frais accessoires - Contrat 2023-2135 - Autoriser la demande de frais accessoires au montant de 166 713,75 $, toutes taxes incluses, à titre de frais accessoires pour le contrat 2023-2135 octroyé à Excavation J.P.M. 2012 inc., pour la réalisa...
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Documents - Avis publics - 2025 11 septembre 2025
Adoption et entrée en vigueur - Règlement RV-1497-11 (modification du règlement sur la délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses, de passer des contrats, sur le contrôle et le suivi budgétaire)
...es dépenses peuvent être autorisées par tout employé du Service des finances, pour un montant ne dépassant pas 200 $, toutes taxes comprises. CONSULTATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR Toute personne intéressée peut consulter le règlement indiqué dans cet avi...
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Documents - Avis publics - 2025 28 août 2025
Procédure d'enregistrement - Convocation au registre du 8 au 11 septembre 2025 sur le Règlement RV-1784 (construction d'une fourrière municipale)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1784 peut être consulté ou obtenu au Greffe de la Vill...
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Documents - Avis publics - 2025 5 juin 2025
Convocation au registre du 16 au 19 juin 2025 - Règlement RV-1780 (construction d'un bâtiment d'entreposage tempéré aux ateliers municipaux)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1780 peut être consulté ou obtenu au Greffe de la Vill...
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Documents - Avis publics - 2025 30 avril 2025
Encan municipal du 10 mai 2025
...evra acquitter immédiatement, en argent comptant, carte de débit ou carte de crédit, le montant de son achat plus toutes les taxes applicables à l’encanteur ou son représentant; sinon, il perd tout droit en regard de l’item lui ayant été adjugé. 4....
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Documents - Avis publics - 2025 17 avril 2025
Avis de convocation aux registres du 28 avril au 1er mai 2025 - Règlements RV-1702-1 (modification du règlement sur les plans et devis pour la construction d'une caserne de pompiers), RV-1774 (remplacement de deux unités de ventilation au toit et ajout d'un système de contrôle au poste de police) et RV-1775 (plans et devis ainsi que travaux de réaménagement des espaces communs aux ateliers municipaux)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consulté ou...
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Documents - Avis publics - 2025 13 mars 2025
Avis de convocation aux registres - Règlements RV-1500-1 (construction d'un chemin d'accès au poste de pompage de la Côte Sud) et RV-1773 (acquisition de génératrices à divers postes de pompage des eaux usées et divers travaux électriques pour leur installation)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consulté ou...
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Documents - Avis publics - 2025 6 février 2025
Avis de convocation aux registres du 17 au 20 février 2025 - Règlements RV-1726-2 (travaux d'aménagement d'une voie de refuge sur la rue Montcalm et travaux de drainage, fondation et pavage sur la terrasse Filion), RV-1771 (acquisition et modernisation de véhicules et équipements municipaux) et RV-1772 acquisition et remplacement de l'unité de chauffage à l'aréna)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte des règlements indiqués dans cet avis peut être consulté ou...
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Documents - Avis publics - 2025 6 janvier 2025
Avis de convocation au registre du 15 janvier 2025 - Règlement RV-1763 (travaux de pavage de la couche d'usure sur la rue Doris-Lussier (tronçon II))
...ervices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1763 peut être consulté ou obtenu au Greffe de...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
1er octobre 2025
...t. 9.8. Frais accessoires - Contrat 2023-2135 - Autoriser la demande de frais accessoires au montant de 166 713,75 $, toutes taxes incluses, à titre de frais accessoires pour le contrat 2023-2135 octroyé à Excavation J.P.M. 2012 inc., pour la réalisa...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance extraordinaire
27 mai 2025
...MAI 2025 2 ATTENDU que le projet mentionné précédemment, et déposé dans la cadre du programme est estimé à 360 000$ toutes taxes incluses et que l'aide financière demandée au Ministère est de 180 000 $; ATTENDU que le montant estimé de 360 000$ com...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
24 octobre 2024
...omité de sélection du 3 octobre 2024. D’accepter l’offre de Cima + S.E.N.C. au montant corrigé de 1 512 128,21 $, toutes taxes incluses, celle-ci ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation pour le contrat de services professionnels...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance extraordinaire
9 décembre 2024
...LT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D'adopter le Règlement RV-1768 sur le financement des dépenses et sur l'imposition des taxes et compensations pour l'exercice financier 2025. Adoptée 2024- 12-782 RÈGLEMENT RV-1769 - ADOPTION ATT...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance extraordinaire
7 décembre 2020
...APPUYÉ PAR M. JEAN-FRANÇOIS HECQ D’adopter le Règlement RV-1691 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2021. Adoptée RÉSOLUTION 2020-12-567 RÈGLEMENT RV-1692 – ADOPTION...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance extraordinaire
22 janvier 2019
...omité de sélection du 14 janvier 2019. D’accepter l’offre de Conception paysage inc. au montant de 663 405,75 $, toutes taxes incluses, celle-ci ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation pour les services professionnels pour les...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
3 juin 2025
.... Compétition Pierrette Vaillant-Pierre - Paiement de la quote-part de la Ville - Autoriser le paiement de 4 364,52 $ toutes taxes incluses à la Corporation de développement culturel et sportif de Rosemère, représentant la quote-part de la Ville à la...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
8 juillet 2025
...der aux achats identifiés par le gestionnaire du Centre de création de Boisbriand au montant total estimé de 34 934 $ toutes taxes incluses. 10.11. Ville de Boisbriand c. Les Entreprises Miabec inc. et als - Offre de règlement - Accepter l'offre de r...
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