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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
5 décembre 2017
...intermunicipale du parc du Domaine Vert et autoriser le versement de la quote-part de la Ville au montant de 176 480 $ plus taxes applicables. 16. Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) – Versement de la quote-part 2018 - Autoriser...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
1er mars 2016
...iser le renouvellement de l’adhésion de la Ville à Tourisme Basses-Laurentides pour l’année 2016, au montant de 300 $ plus taxes. Séance ordinaire du 1 er mars 2016 4 PLANIFICATION ET URBANISME 30. Statistiques des permis de construction...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
3 mai 2016
...22. Adhésion 2016-2017 - Carrefour Jeunesse-Emploi Thérèse-De Blainville - Autoriser le renouvellement au montant de 20 $ taxes incluses et nommer le représentant de la Ville. 23. Regroupement des gens d’affaires de Boisbriand (RGAB) – Prolong...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
5 juillet 2016
...siduelles. G) Règlement RV-1591-1 modifiant le Règlement RV-1591 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2016. H) Règlement RV-1592-1 modifiant le Règlement RV-1592 sur les tarif...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
3 février 2015
...2015 - Autoriser le renouvellement de l’adhésion à Tourisme Basses-Laurentides pour l’année 2015, au montant de 300 $ plus taxes. PLANIFICATION ET URBANISME 20. Demandes de certificat d’autorisation d’enseigne – A) Approbation – Distric...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
7 avril 2015
...ion – Loisirs Laurentides - Autoriser le renouvellement de l’adhésion pour l’année 2015-2016, au montant de 661,11 $ toutes taxes comprises. 30. Regroupement des gens d’affaires de Boisbriand (RGAB) – Campagne d’achat local - Accepter le princip...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
2 juin 2015
...ré au 156, chemin de la Grande-Côte) F) Règlement RV-1476-5 modifiant le Règlement RV-1476 sur le Programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. G) Règlement RV-1584 décrétant le retr...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
19 août 2015
...la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville pour 2015-2016 (septembre à août) au coût de 9 693,54 $ toutes taxes comprises, qui comprend l’adhésion ainsi que des billets et commandites pour divers événements et un soutien additionn...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
3 novembre 2015
...ordinaire du 3 novembre 2015 3 B) Règlement RV-1476-6 modifiant le Règlement RV-1476 sur le programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. ADMINISTRATION/FINANCES 10. Dépôt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance extraordinaire
25 avril 2017
...OCÈS-VERBAL – SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 AVRIL 2017 120 D’accepter l’offre de SODEM au montant de 801 444,74 $ (toutes taxes incluses) celle-ci ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation pour les services d’entretien et de maint...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance extraordinaire
8 novembre 2016
...nnement avant de l’hôtel de ville, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Pavage Dion inc. 20855, chemin de la Côte Nord Boisbriand (Québec) J7E 4H5 36 102,15 $ David Riddell Ex...
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Documents - Avis publics - 2026 8 janvier 2026
Convocation au registre - Règlement RV-1791 abrogeant le Règlement RV-1732
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le texte du règlement indiqué dans cet avis peut être consulté ou obte...
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Documents - Avis publics - 2026 22 janvier 2026
Convocation au registre - Règlement RV-1710-2 (modification du règlement décrétant l'acquisition de véhicules lourds pour le Service de sécurité incendie)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1710-2 peut être consulté ou obtenu au Greffe de la Vi...
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Documents - Avis publics - 2026 12 février 2026
Convocation au registre du 23 au 26 février 2026 - Règlement RV-1795 (acquisition et modernisation de véhicules et équipements municipaux)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1795 peut être consulté ou obtenu au Greffe de la Vill...
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Documents - Avis publics - 2026 22 avril 2026
Encan municipal - 9 mai 2026
...r-adjudicataire devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou carte de débit, le montant de son achat plus toutes les taxes applicables à l’encanteur ou son représentant; sinon, il perd tout droit en regard de l’item lui ayant été adjugé. 4. L...
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Documents - Avis publics - 2026 7 mai 2026
Convocation au registre - Règlement RV-1796 (réserve financière pour l'environnement, le développement durable et la lutte contre les changements climatiques)
...services publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement RV-1796 peut être consulté ou obtenu au Greffe de la Vill...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
7 juillet 2026
...aux achats identifiés par le gestionnaire du Centre de création de Boisbriand au montant total estimé de 19 091,15 $ toutes taxes incluses. 10.9.Échange de services en matière de protection contre les incendies et les sinistres - Signature d'une ent...
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Actualités - 27 octobre 2023
Contestation pour l’exemption à des fins religieuses - La Ville de Boisbriand portera en appel la décision de la cour
...ueilli avec déception la décision de la Cour d’appel rendue vendredi dernier lorsqu’elle a décidé d’exempter du paiement des taxes foncières le Centre communautaire religieux hassidique (CCRH) concernant cinq propriétés sur le territoire de la commun...
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Actualités - 9 mai 2024
Rapport financier 2023
...ent de 9,6 M$, principalement dû à des revenus supplémentaires provenant des droits de mutation, des revenus d’intérêts, des taxes pour les nouvelles industries ainsi que des revenus pour services rendus par le Service de sécurité incendie. Certains...
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Actualités - 4 juin 2025
Dépôt du rapport financier 2024 : la Ville en bonne posture financière
...entaires sur les droits de mutation (0,8 M$); à des revenus de placements de portefeuille (1,3 M$); à des revenus de taxes et d’autres revenus d’intérêts supérieurs aux prévisions (2,3 M$). 9 M$ ont été investis au niveau des infrastr...
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Borne de recharge résidentielle
...ion où figure le numéro de porte. Preuve de résidence, photo ou copie d’une des preuves de résidences suivantes : compte de taxes municipal ou scolaire de l’année en cours, facture d’électricité ou autre facture indiquant le lieu de résidence et dat...
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Couches lavables et produits sanitaires durables
...inancière à l’achat de couches lavables et de produits durables d’hygiène féminine. Un montant de 50 % du coût d’achat avant taxes est accordé, et ce, jusqu’à concurrence de 125 $ par utilisateur. Un montant maximal de 250 $ par famille est autorisé....
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Consommation permise
La taxe d’eau prélevée annuellement sur le compte de taxes pour un logement est établie en fonction d’une consommation maximum de 50 000 gallons impériaux ou 227 m 3 ou 227 300 litres calculés au compteur. Tout excédent du maximum de consommation...
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Consulter le rôle d'évaluation
...nseignements sur la désignation de l’immeuble, la dimension du terrain, le cadastre, l’évaluation et le montant du compte de taxes annuel d’une propriété donnée. Consulter le site Professionnel En s’abonnant, en plus des données publiques, cette...
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Centre communautaire
...: Sans chaises : 150 Avec tables et chaises : 48 Avec chaises seulement : 74 Avec service d'alcool : 48 Tarif avant taxes 37,50 $ / heure pour un résident (citoyen ou entreprise). 48,25 $ / heure pour un non-résident. Tarifs spéciaux pou...
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