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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance extraordinaire
16 mars 2021
...uipements de mécanique à l’aréna, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) 9006-9311 Québec inc. f.a.s.r.s Devcor (1994) 17705, rue des Gouverneurs, suite 100 Mirabel (Québec) J7J...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance extraordinaire
14 septembre 2021
...partie du chemin de la Côte Sud, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Pavages Multipro inc. 3030, rue Anderson Terrebonne (Québec) J6Y 1W1 1 813 264,40 $ Uniroc Construction...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
7 décembre 2021
...de du 1er janvier au 31 décembre 2022, la Ville a reçu l'offre suivante : NOMS ET ADRESSE DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT (taxes incluses) Waste Connexions of Canada inc. f.a.s.r.s. Enviro Connexions 4141, boulevard de la Grande-Allée Boisbri...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
4 février 2020
...ire et pluvial sur diverses rues, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Option 1 Option 2 InspecVision 3D inc. 800, route Carter, suite 30 Sainte-Marie (Québec) G6E 0B2 108 47...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance extraordinaire
28 septembre 2020
...ur les voies d’accès Curé-Boivin, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Eurovia Québec Construction inc. 4085, rang Saint-Elzéar est Laval (Québec) H7E 4P2 2 144 434,37 $ Unir...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance extraordinaire
19 novembre 2020
...and Yahou! Club de glisse D’assumer le montant de la prime de base de 428,77 $ par organisme incluant les frais et les taxes applicables. D’imputer la dépense au poste budgétaire 02 194 00 420. D’autoriser les organismes suivants à bénéf...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 juillet 2019
...’intersection de la rue Montcalm, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) LEGD inc. 521, boulevard Roland-Godard Saint-Jérôme (Québec) J7Y 5C6 256 893,59 $ Dion & SAP Excavation...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance extraordinaire
17 juillet 2019
...Grande- Côte (de la rue Hubert-Aquin à l’autoroute 13) a été octroyé à l’entreprise LEGD inc. au montant de 2 475 211,78 $ (taxes nettes); ATTENDU que la quantité des sols contaminés est beaucoup plus élevée que prévue et par conséquent, les coû...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance extraordinaire
5 décembre 2019
...APPUYÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT D’adopter le Règlement RV-1522-5 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Adoptée RÉSOLUTION 2019-12-716 RÈGLEMENT RV-1671 – ADOPTION...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
12 mars 2024
...et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 9.16. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières présentée par l'organisme Services d'entraide Le Relais - Appui à la demande déposée par Services d'entraid...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
2 juillet 2024
...utoriser des travaux supplémentaires de coupe d'arbres problématiques et l'utilisation d'une somme de 104 466,29 $, toutes taxes comprises, payable à Excavation J.P.M. 2012 inc., à titre de frais accessoires dans le cadre des travaux de réfection...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
3 décembre 2024
.... Avis de motion et dépôt du Règlement RV -1768 - Règlement RV-1768 sur le financement des dépenses et sur l'imposition des taxes et compensations pour l'exercice financier 2025. 7.9. Avis de motion et dépôt du Règlement RV -1769 - Règlement R...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
6 juin 2023
...t à la présente. Séance ordinaire du 6 juin 2023 3 9.8. Révision périodique de la reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières présentée par Éco- Nature concernant les lots 3 008 730 et 3 008 731 (Île- Thibault) - Appui à la demande de...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
12 septembre 2023
...te du dépôt de la liste des comptes à recevoir au 21 août 2023. 7. ADMINISTRATION 7.1. Vente pour non- paiement de taxes du 7 novembre 2023 7.1.1. Ordre de vendre - Ordonner à la greffière de faire vendre à l’enchère publique le 7 nov...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
7 novembre 2023
...aires - Contrat 2020-1786 - Règlement RV-1679 - Autoriser les honoraires supplémentaires au montant de 19 948,16 $, toutes taxes comprises, payables à la firme FNX- Innov inc. afin de compléter le mandat de services professionnels de plans et dev...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
12 décembre 2023
...ions. 3.2. Adoption du Règlement RV-1522-10 - Règlement RV-1522-10 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. 3.3. Adoption du Règlement RV-1740 - Règlement RV- 1740 sur le fina...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er mars 2022
...nnuelles de l'Union des municipalités du Québec qui se tiendront à Québec les 12 et 13 mai 2022 au coût de 914,05 $ toutes taxes comprises pour les membres de plus de 35 ans et de 385,17 $ toutes taxes comprises pour les membres de 35 ans et moins...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance extraordinaire
13 décembre 2022
...LEMENTS 3.1. Adoption du Règlement RV-1718 - Règlement RV-1718 sur le financement des dépenses et sur l'imposition des taxes et compensations pour l'exercice financier 2023. 3.2. Adoption du Règlement RV -1719 - Règlement RV-1719 sur la co...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
17 août 2021
...ment par emprunt. C) Règlement RV-1691-1 modifiant le Règlement sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2021. D) Règlement RV-1701 abrogeant le Règlement RV-1618 décrétant l’acq...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2020 Séance ordinaire
7 juillet 2020
...révisée par le Service de la trésorerie le même jour, montrant un total de 494 485,50 $ et en autoriser le paiement. 12. Taxes foncières et droits sur les mutations immobilières – Prolongation de la modification temporaire du taux d’intérêt – St...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2020 Séance ordinaire
6 octobre 2020
...membre « Partenaire » à l’organisme Partenaires pour la réussite éducative dans les Laurentides au montant de 250 $ toutes taxes comprises pour la période de septembre 2020 à août 2021. 20. Télévision des Basses-Laurentides – Adhésion 2020-202...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2020 Séance ordinaire
1 décembre 2020
...l’adoption future des règlements suivants : A) Règlement RV-1691 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2021. B) Règlement RV-1692 sur la contribution au financement des servic...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
5 mars 2019
...urentides – Adhésion – Autoriser le renouvellement de l’adhésion à Tourisme Basses-Laurentides au montant de 300 $ plus les taxes applicables pour l’année 2019. 42. Pôle universitaire Paul Gérin-Lajoie – Adhésion – Autoriser le renouvellement de...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
7 mai 2019
...ulx pour financer une bourse d’encouragement aux études à être remise lors de la cérémonie du 8 mai 2019. B) 1 149,75 $, taxes incluses, à l’organisation Le Bouclier Prévention pour l’achat de casques de vélo à être remis dans le cadre du Défi T...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
20 août 2019
...enaires pour la réussite éducative dans les Laurentides (PREL), à titre de membre « partenaire » au montant de 250 $ toutes taxes comprises pour la période du 1 er septembre 2019 au 31 août 2020. B) Télévision des Basses-Laurentides (TVBL) au m...
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