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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
16 janvier 2018
...consultatif d’urbanisme et du développement économique – Nomination d’un nouveau membre. 17. Vente pour non-paiement de taxes du 15 mars 2018 – Ordonner la tenue de la vente à l’enchère publique, des immeubles sur lesquels les taxes imposées n’...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
11 septembre 2018
...maire suppléant à compter du 12 septembre 2018 jusqu’à la désignation de son remplaçant. 12. Vente pour non-paiement de taxes du 22 novembre 2018 A) Ordonner à la greffière de faire vendre à l’enchère publique, les immeubles sur lesquels les...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
6 novembre 2018
...Adhésion – Autoriser l’adhésion de la Ville à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) au montant de 14 165,03 $ plus les taxes applicables pour l’année 2019. 28. Télévision des Basses-Laurentides (TVBL) 2018-2019 – Adhésion – Autoriser le ren...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
4 décembre 2018
...anche) (secteur du boulevard des Entreprises) H) Règlement RV-1522-4 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. I) Règlement RV-1619-2 modifiant le Règlement RV-1619 décrétant des...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
...anche) (secteur du boulevard des Entreprises) H) Règlement RV-1522-4 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. I) Règlement RV-1651 sur les tarifs de certains biens, services ou a...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
24 janvier 2017
...Règlement RV-1355-2 sur la qualité de vie. B) Règlement RV -1522-2 modifiant le Règlement RV -1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. C) Projet de règlement RV-1447-015 modifiant le Règlement RV -1447 s...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
7 février 2017
...$ pour l’achat de végétaux et matériel de pépinière pour des îlots de chaleur, projet 41 002. 9. Radiation d’un compte – Taxes municipales – Matricule 7354-52-8475 – Autoriser le Service de la trésorerie à radier les taxes municipales pour les a...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance ordinaire
6 juin 2017
...treprendre un recours en outrage au tribunal en cas de non-res pect de l’un ou l’autre des engagements. 18. Exemption de taxes – Révision périodique de la reconnaissance – Mesures alternatives des Basses-Laurentides – Accepter la demande de révi...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance extraordinaire
11 décembre 2017
...et la création des comités et commissions. B) Règlement RV-1522-3 modifiant le règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. C) Règlement RV-1627 sur le financement des dépenses et sur l’impos...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2017 Séance extraordinaire
18 décembre 2017
...et la création des comités et commissions. B) Règlement RV-1522-3 modifiant le règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. C) Règlement RV-1627 sur le financement des dépenses et sur l’impos...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...Pôle universitaire Paul Gérin-Lajoie pour l’année 2016 – Autoriser le renouvellement de l’adhésion au montant de 700 $ plus taxes applicables pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2016. B) Association Québec-France - Autoriser le renou...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
5 avril 2016
...seil des bassins versants des Mille-Îles (COBAMIL) pour la période du 1 er avril 2016 au 31 mars 2017, au montant de 200 $ taxes incluses; B) Loisirs Laurentides pour la période du 1 er avril 2016 au 31 mars 2017, au montant de 666,86 $ taxes...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
7 juin 2016
...siduelles. B) Règlement RV-1591-1 modifiant le Règlement RV-1591 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2016. C) Règlement RV-1592-1 modifiant le Règlement RV-1592 sur les tarif...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
1er novembre 2016
...Règlement RV-1441 sur le zonage. B) Règlement RV -1476-7 modifiant le Règlement RV -1476 sur le programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. 6. Procédures d’enregistrement – Prend...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
3 mars 2015
...ry, pour une période de dix (10) ans soit du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2024, pour une somme annuelle de 835 $ plus taxes non indexable. 32. Subvention auprès du ministère des Transports du Québec – Projet d’aménagement de la piste cycla...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
24 mars 2015
...ervenu dans le dossier opposant la Ville de Boisbriand à Gestion en construction D.C.M. inc. au montant de 45 000 $ toutes taxes comprises, frais et intérêts et autoriser la signature d’une transaction et quittance. 8. Vente à l’encan 2015 – Au...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
5 mai 2015
...epter le projet de règlement hors cour à intervenir avec Desjardins Assurances générales inc. au montant de 7 000 $, toutes taxes incluses, en capital, intérêts et frais et autoriser la signature de tout document donnant effet à la présente. 21....
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
7 juillet 2015
...ns sur la construction autoportante. F) Règlement RV-1476-5 modifiant le Règlement RV-1476 sur le Programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. G) Règlement RV-1584 décrétant le retr...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
8 septembre 2015
...toriser le paiement. Séance ordinaire du 8 septembre 2015 3 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Vente pour non-paiement de taxes du 19 novembre 2015 – Ordonner la tenue de la vente à l’enchère publique, des immeubles sur lesquels les taxes imposée...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
6 octobre 2015
...17. Mainlevée et consentement à radiation - Hypothèques légales à l’encontre d’immeubles de la Communauté juive pour les taxes municipales impayées pour les années 2007 et 2008 – Autoriser la signature. 18. Modification de la résolution 2015-...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
7 décembre 2015
...e d’égout et l’assainissement des eaux usées. B) Règlement RV-1522-1 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. C) Règlement RV-1590 sur le service de collecte des matières résidue...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
...APPUYÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT D’adopter le Règlement RV-1522-4 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Adoptée RÉSOLUTION 2018-12-760 RÈGLEMENT RV-1651 – ADOPTION...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
12 septembre 2017
...age d’arbres pour l’automne 2017, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Service d’arbres nature inc. 115, rue Gaston-Dumoulin, bureau 102 Blainville (Québec) J7C 6B4 43 874,46...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance extraordinaire
11 décembre 2017
...on de la présentation à une séance subséquente du Règlement RV-1522-3 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. PRÉSENTATION ET AVIS DE MOTION 2017 -12-696 PROCÈS-VERBAL – SÉANCE...
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18 décembre 2017
...AORDINAIRE DU 18 DÉCEMBRE 2017 2 D’adopter le Règlement RV-1522-3 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Adoptée RÉSOLUTION 2017-12-702 RÈGLEMENT RV-1627 – ADOPTION...
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