Demande d'accréditation pour organisme

Assurez-vous d'avoir inséré toutes les pièces justificatives demandées. Si vous éprouvez des problèmes techniques ou si vous avez besoin d'aide pour remplir une demande, veuillez communiquer avec le Service des loisirs au 450 435-1954 ou par courriel à reconnaissance-organisme@ville.boisbriand.qc.ca.

Coordonnées de l'organisme

Nom légal de l'organisme ou de la corporation

Numéro d'enregistrement

Vocation de l'organisme

Si « Autre », spécifiez

Adresse du siège social

Adresse postale si différente

Territoire desservi

Site Internet

Téléphone

Courriel de l'organisme

Coordonnées de la personne mandatée

Prénom

Nom

Titre ou fonction

Adresse

Téléphone principal

Téléphone secondaire

Courriel

Informations sur l'organisme

Nombre total de membres actifs (selon les statuts et règlements généraux)

Nombre de membres boisbriannais

Dates officielles de l’année financière

Date prévue de votre assemblée générale annuelle

Clientèle desservie

0 à 17 ans

18 à 59 ans

60 ans et plus

Autre

Si « Autre », spécifiez

Fichiers à téléverser

Lettres patentes
Statuts et règlements généraux
Derniers États financiers
Procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle
Certificat d’assurance
Dernière déclaration au Registraire des entreprises
Protocole d’entente de la procédure pour la vérification d’empêchement
Liste des bénévoles (noms, adresses, téléphones, courriels)
Liste des participants (noms, adresses, numéros des cartes-loisirs)
Liste des membres du conseil d’administration (coordonnées complètes et fonctions)
Résolution du conseil d’administration

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Consentement et signature

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J’autorise la Ville de Boisbriand à recueillir et utiliser mes données personnelles dans le cadre de ce formulaire, conformément à sa politique de confidentialité.

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