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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 mars 2019
...res suivantes : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MARS 2019 12 NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Coupes Forexpert inc. 170, rue des Sarcelles Saint-Colomban (Québec) J5K 2B9 107 041,73 $ Abattage Lari...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
6 septembre 2022
...882 000 $ - Résolution de concordance et de courte échéance. 8. ADMINISTRATION 8.1. Vente pour non-paiement de taxes du 3 novembre 2022 - Ordre de vendre - Ordonner à la greffière de faire vendre à l’enchère publique le 3 novembre 2022...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
7 février 2017
...PAR M. ÉRICK RÉMY DE modifier l’ordre du jour comme suit : - Par le retrait de l’article 9 - Radiation d’un compte – Taxes municipales – Matricule 7354-52-8475 - Par l’ajout de l’article 16.1 – Offre de vente et location du lot 2 106 465...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...tage d’arbres, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT sans nacelle (taxes incluses) Arbo Design inc. 125, rang Ste-Sophie Oka (Québec) J0N 1E0 57 943,26 $ Service d’arbres nature inc....
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance extraordinaire
31 mars 2026
...osants) 1 Garantie VI (Fraude par informatique) 1 Avenant no 1 (Augmentation des garanties II et III durant la période des taxes) n/a Prime (sous-total) 3 225 PROCÈS-VERBAL – SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 31 MARS 2026 3 FRAIS DE COURTAGE FRAIS D'IN...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
14 avril 2026
...ce subséquente du Règlement RV-1787-1 modifiant le Règlement RV-1787 sur le financement des dépenses et sur l'imposition des taxes et compensations pour l'exercice financier 2026 en introduisant un crédit de taxes relatif à certains terrains vagues....
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Documents - Budget et états financiers - 2018 2018
Sommaire des informations financières
...ciers supplémentaires non consolidés Excédent (déficit) accumulé 4 5 Dette à long terme et évaluation 6 Sommaire des taux de taxes 7 Ville de Boisbriand 31 décembre 2018 Sommaire des informations financières Principaux écarts entre le budget original...
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Documents - Info B - 2024 2024
Été
...nus de mutation en lien avec les transactions immobilières du secteur industriel et commercial, aux revenus d’intérêts, aux taxes relatives aux nouvelles industries et aux revenus pour services rendus par le Service de sécurité incendie. Certains...
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Documents - Info B - 2020 2020
Septembre
...e à des questions sur leur état de santé; • rester à au moins 2 mètres des autres personnes. Information : www.boisbriand.ca Taxes municipales Prolongement de la suspension des intérêts Lors de la séance du 7 juillet dernier, le conseil municipal a d...
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Documents - Info B - 2020 2020
Mars
...ojet de loi 48 visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles. Les élus ont approuvé le projet d’entente avec l’Écluse des Laurentides ayant trait aux services...
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Documents - Info B - 2019 2019
Décembre
...eau par l’entremise du site www.boisbriand.ca » Services en ligne, car aucun carton de lecture ne sera joint au compte de taxes municipales à l’avenir. Si vous prévoyez être absent en janvier ou si l’accès à votre compteur est particulièrement d...
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Documents - Info B - 2015 2015
Juin
...rcredi 19 août à 19 h 30 à la salle du conseil de l’hôtel de ville Juin 2015 I boisbriand.ca 4 Échéance du versement des taxes municipales Le 3 août est la date limite pour effectuer le dernier versement des taxes municipales 2015. Aucun rappel...
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Documents - Info B - 2013 2013
Juin
...nage, sinon vous devrez éteindre votre feu. En cas de récidive, une amende de 100 $ pourra vous être imposée. Échéance des taxes municipales Le troisième versement des taxes municipales 2013 est dû le 5 août. Aucun rappel ne sera envoyé. Si vous n...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
7 mai 2024
...nt des odeurs à la station d'épuration, la Ville a reçu les offres suivantes : NOMS ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Groupe Québeco inc. 451, rue Mercure Mont-Tremblant (Québec) J8E 3H6 242 906,53 $ Nordmec Construction inc. 3...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
17 janvier 2023
...UYÉ PAR M. DANIEL KAESER D'adopter le Règlement RV-1476-8 modifiant le Règlement RV-1476 sur le programme de crédit de taxes à l'égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDIN...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 juillet 2023
...de sécurité incendie, la Ville a reçu l'offre suivante : NOMS ET ADRESSE DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT DU TAUX HORAIRE (taxes incluses) Mécamobile Rive-Nord inc. 216, rue Poirier, condo #6 St-Eustache (Québec) J7R 6B1 109,25 $ PROCÈS-V...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
3 octobre 2023
...tion d'un camion porteur de 10 roues, la Ville a reçu l'offre suivante : NOMS ET ADRESSE DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT (taxes incluses) Globocam (Montréal) inc. 155, avenue Reverchon Pointe-Claire (Québec) H9P 1K1 209 123,43 $ ATTENDU l...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
17 août 2021
...D’adopter le Règlement RV-1691-1 modifiant le Règlement RV-1691 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2021. Adoptée RÉSOLUTION 2021-08-391 RÈGLEMENT RV-1701 – ADOPTION...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
5 mai 2020
...R APPUYÉ PAR MME KARINE LARAMÉE D’adopter le Règlement RV-1522-6 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 5 MAI 2020 6 RÉSOL...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
6 octobre 2020
...es suivantes : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 216 NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Uniroc Construction inc. 5605, route Arthur-Sauvé Mirabel (Québec) J7N 2R4 199 999,99 $ Réhabilitation...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...et du centre communautaire, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Servitout inc. 135, A rue Blainville, est Ste-Thérèse (Québec) J7E 1M4 52 330,87 $ Entretien Nettoibec e...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance extraordinaire
15 décembre 2014
...APPUYÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT D’adopter le Règlement RV-1571 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2015. Adoptée RÉSOLUTION 2014-12-737 RÈGLEMENT RV-1572 – ADOPTION...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
2 mai 2017
...e ultraviolet de l’usine d’épuration, la Ville a reçu l’offre suivante : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Brault Maxtech inc. 525, avenue Notre-Dame, 2 e étage Saint-Lambert (Québec) J4P 2K6 85 147,70 $ ATTE...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
20 janvier 2015
...rant Thornton, comptables professionnels agréés, selon l’offre de service du 11 décembre 2014 au montant de 21 700 $ avant taxes. D’imputer la dépense au poste budgétaire 02 130 00 413. Adoptée RÉSOLUTION 2015-01-018 SOUMISSIONS – ÉLAGA...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
19 août 2015
...ir en date du 20 juillet 2015 préparée par le Service de la trésorerie, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, suivant l’article 511 de la Loi sur les cités et villes. Adopt...
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