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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
5 octobre 2021
...evoir en date du 8 septembre 2021 préparée par le Service des finances, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, conformément à l’article 511 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
7 avril 2020
...ntation pour adoption à une séance subséquente du Règlement RV-1522-6 modifiant le Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Le projet de règlement est déposé. DÉPÔT ET AVIS DE MOTION 2020...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
8 septembre 2020
...evoir en date du 13 août 2020 préparée par le Service de la trésorerie, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, conformément à l’article 511 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...chemin de la Rivière-Cachée, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Pavage Jérômien inc. 358, rue Larry-Ball Saint-Jérôme (Québec) J5L 2P6 49 320,83 $ Lavallée & Frères (19...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
6 novembre 2018
...s financiers et du coût net de la collecte sélective, la Ville a reçu les offres suivantes : NOMS ET ADRESSES MONTANT (taxes incluses) Amyot Gélinas S.E.N.C.R.L. 3-4-255, rue de Martigny ouest Saint-Jérôme (Québec) J7Y 2G4 70 479,68 $ Raym...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
3 mai 2016
...de l’avenue des Grandes Tourelles, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) MONTANT RÉVISÉ (taxes incluses) Michel Guimont Entrepreneur Électricien ltée 2222, rue Charland Montré...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
5 juillet 2016
...D’adopter le Règlement RV-1591-1 modifiant le Règlement RV-1591 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2016. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 5 JUILLET 2016 6...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance extraordinaire
24 mars 2015
...LYNE LEVERT APPUYÉ PAR M. ÉRICK RÉMY DE préciser à l’article 7 que le montant du règlement hors cour est de 45 000 $ « taxes en sus »; DE corriger l’article 9, aux fins de préciser que l’acte de mainlevée doit être signé par « la mairesse o...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...chemin de la Rivière-Cachée, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Pavage Jérômien inc. 358, rue Larry-Ball Saint-Jérôme (Québec) J5L 2P6 49 320,83 $ Lavallée & Frères (19...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
2 décembre 2025
...r adoption à une séance subséquente du Règlement RV-1522-11 modifiant l'article 3 du Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Le projet de règlement est déposé. 2025-12-660 RÈGLEMENT RV-1710-2 - AVI...
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Documents - Budget et états financiers - 2020 2020
Sommaire des informations financières
...ciers supplémentaires non consolidés Excédent (déficit) accumulé 4 5 Dette à long terme et évaluation 6 Sommaire des taux de taxes 7 Ville de Boisbriand 31 décembre 2020 Sommaire des informations financières Principaux écarts entre le budget original...
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Documents - Info B - 2025 2025
Automne
...webdiffusion sont accessibles au boisbriand.ca. BOISBRIAND.CA | 450 435-1954 CONSEIL | 3 Quatrième versement des taxes municipales 22 septembre Voir page 5 Séance du conseil 9 septembre 19 h 30 Hôtel de ville Séance du conseil 1 er octob...
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Documents - Info B - 2022 2022
Automne
...la Ville. Des citoyens signent le livre d’or Automne 2022 I boisbriand.ca 6COMMUNAUT Échéance du troisième versement des taxes municipales Le dernier versement est dû le 29 août prochain. Aucun rappel ne sera envoyé. Des intérêts, au taux annue...
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Documents - Info B - 2022 2022
Janvier
...t assister aux séances en vous rendant sur place. Janvier 2022 I boisbriand.ca 4 FAITS SAILLANTS DU BUDGET 2022 Compte de taxes 2022 Veuillez prendre note que le compte de taxes municipales sera mis à la poste le 31 janvier prochain. Vous remarq...
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Documents - Info B - 2019 2019
Avril
...hiffre à 22 390 536 $ pour un cumulatif annuel de 31 213 808 $. Avral 2019 I boasbragndicg 4COMMUNAUT Échéances des taxes municipales N'oubliez pas qu'aucun rappel ne vous sera envoyé pour les deuxième et troisième versements des taxes mun...
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Documents - Info B - 2018 2018
Avril
...s pistes cyclables ainsi qu'une vérification périodique des secteurs en construction seront aussi réalisés. Échéances des taxes municipales N'oubliez pas qu'aucun rappel ne vous sera envoyé pour les deuxième et troisième versements des taxes muni...
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Documents - Info B - 2017 2017
Avril
...ui rendre hommage, elle qui illumine la vie de plusieurs personnes, et ce, tous les jours. Message important Échéances des taxes municipales N’oubliez pas qu’aucun rappel ne vous sera envoyé pour les deuxième et troisième versements des taxes munic...
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Documents - Info B - 2016 2016
Juin
...96 % Ma municipalité est sensible aux besoins des citoyens. 2011 87 % 2013 90 % 2016 J’obtiens des services valant les taxes que je paie. 2011 78 % 2013 81 % 2016 Quels investissements la Ville devrait-elle prioriser ? 92 % 85 % Infrastruct...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
3 juin 2025
...l'acquisition d'habits de combat d'incendie, la Ville a reçu l'offre suivante : NOMS ET ADRESSE DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT (taxes incluses) Aréo-Feu ltée. 5205, rue J.-A. Bombardier Longueuil (Québec) J3Z 1G4 674 477,84 $ ATTENDU la recommandation...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
21 janvier 2025
...L KAESER D'accepter l'offre de CIMCO Réfrigération, division des Industries Toromont ltée, au montant de 121 238,18$, toutes taxes incluses, pour le contrat de mise à niveau du système de refroidissement des têtes de compresseurs à l'aréna - Contrat...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 février 2023
...rabac inc. portant sur le remplacement de conteneurs à boue à l'usine d'épuration, par le montant de 164 644,20 $ plus les taxes applicables. Adoptée 2023- 02-043 RÈGLEMENT RV-1700-1 - ADOPTION ATTENDU que le règlement a été préc...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er mars 2022
...nnuelles de l'Union des municipalités du Québec qui se tiendront à Québec les 12 et 13 mai 2022 au coût de 914, 05 $ toutes taxes comprises pour PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er MARS 2022 10 les membres de plus de 35 ans et de 385,17...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
3 mai 2022
...ventilation à l'hôtel de ville, la Ville a reçu les offres suivantes : NOMS ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) B.B.P. Énergie ltée 6781, rue Bombardier Montréal (Québec) H1P 2W2 75 337,37 $ Les Entreprises de réfri...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
23 novembre 2021
...PUYÉ PAR MME MAUDE WHITTOM D'accepter l'offre de 9063-4825 Québec inc. / Perform-Net au montant de 71 732,81 $, toutes taxes incluses, pour les services de conciergerie de la Maison du citoyen, de la Place de la culture et du Centre communauta...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 séance ordinaire
7 juillet 2020
..., montrant un montant payable total de 494 485,50 $ et d’en autoriser le paiement. Adoptée RÉSOLUTION 2020-07-287 TAXES FONCIÈRES ET DROITS SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES – PROLONGATION DE LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU TAUX D’INTÉRÊT...
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