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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
23 août 2016
...cevoir en date du 2 août 2016 préparée par le Service de la trésorerie, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, suivant l’article 511 de la Loi sur les cités et villes. Adopt...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
21 janvier 2014
...2 Monsieur Jean-François Périchon - Impôts fonciers – Augmentation de la valeurs des résidences et hausse du compte de taxes. Monsieur Jean-Marie Girard - Salle de spectacle – Demande une étude de rentabilité; - Projet Salix – Demande des...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
1er avril 2014
...NCE ORDINAIRE DU 1 ER AVRIL 2014 3 PROLONGATION DE LA P ÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS Monsieur André Bordeleau - Taxes d’eau payées par la Communauté juive; - Dommages causés lors de manœuvres de déneigement. Monsieur Patrick Thifault...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
19 août 2014
...dre acte du dépôt de la liste des comptes à recevoir du 28 juillet 2014, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, suivant l’article 511 de la Loi sur les cités et villes, préparé...
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Documents - Avis publics - 2023 15 mai 2023
Convocation aux registres - Règlements RV-1441-086-001 à 073 - Zones R-1
...rvices publics (téléphone, électricité), les titres de propriété de l’immeuble, le certificat d’occupation ou le compte de taxes sur les immeubles non résidentiels. CONSULTATION Le Règlement décrit dans cet avis peut être consulté ou obtenu...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
6 septembre 2022
...recevoir en date du 25 août 2022 préparée par le Service des finances, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, conformément à l’article 511 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 décembre 2014
...n de la présentation à une séance subséquente du Règlement RV-1571 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2015. RÉSOLUTION 2014-12-674 RÈGLEMENT RV-1572 – AVIS DE MOTION Mo...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
11 septembre 2018
...s, trottoirs et pistes cyclables, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Les Entreprises Charles Maisonneuve ltée 3865, rue Alfred-Laliberté Boisbriand (Québec) J7H 1P7 10 999 4...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
4 avril 2017
...t du comité de sélection du 14 mars 2017. D’accepter l’offre de EFEL experts-conseils au montant de 87 955,38 $ (toutes taxes incluses) celle-ci ayant obtenu le meilleur pointage final après évaluation pour les services professionnels pour la c...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
8 septembre 2015
...n total de 1 000 580,17 $ et d’en autoriser le paiement. Adoptée RÉSOLUTION 2015-09-519 VENTE POUR NON-PAIEMENT DE TAXES DU 19 NOVEMBRE 2015 PROPOSÉ PAR MME LORI DOUCET APPUYÉ PAR M. ÉRICK RÉMY D'ordonner à la greffière de la Ville...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
1er décembre 2015
...MME CHRISTI NE BEAUDETTE D’adopter le Règlement RV-1476-6 modifiant le Règlement RV-1476 sur le programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDIN...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 décembre 2014
...n de la présentation à une séance subséquente du Règlement RV-1571 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2015. RÉSOLUTION 2014-12-674 RÈGLEMENT RV-1572 – AVIS DE MOTION Mo...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
10 mars 2026
...AINEUX PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 10 MARS 2026 7 POPULATION MEMBRES UMQ NON-MEMBRES UMQ Moins De 20 000 175$ plus taxes 225$ plus taxes Plus de 20 000 425$ plus taxes 475$ plus taxes ASSURANCES RESPONSABILITÉ PÉNALE EN MATIÈRE DE SANTÉ ET...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
5 mai 2026
...AULT D'adopter le Règlement RV-1787-1 modifiant le Règlement RV-1787 sur le financement des dépenses et sur l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2026 en introduisant un crédit de taxes relatif à certains terrains vagues....
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Documents - Info B - 2020 2020
Janvier
...cipal I boisbriand.ca boisbriand.ca Info Boisbriand Budget de la Ville 2020 PAGE 7 Nouveaux services en ligne : compte de taxes et compteur d’eau PAGE 5 Programmation • Fête de l’hiver | PAGE 11 • Relâche scolaire | PAGE 12 2INDEX Janvi...
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Documents - Info B - 2017 2017
Janvier
...e dernier. Malgré le dépôt d’un nouveau rôle d’évaluation foncière et la nouvelle garde permanente en caserne, le compte de taxes moyen baissera de 1,63 % cette année! C’est grâce à une hausse appréciable des revenus en 2016 et à une année prospère...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
1er avril 2025
...déposants) Garantie VI (Fraude par informatique) Avenant no 1 (Augmentation des garanties II et III durant la période des taxes) - Prime (sous-total) 3 585 FRAIS DE COURTAGE FRAIS D'INGÉNIERIE TOTAL 195 336 TAXE (9 %, aucune taxes pour frais...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
10 septembre 2024
...22 août 2024. De prendre acte du dépôt par le directeur du Service des finances et trésorier par intérim de la liste des taxes et droits sur les mutations à recevoir pour les années 2023 et antérieures, datée du 22 août 2024. Adoptée 20...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 avril 2018
...au poste de pompage Curé- Boivin, la Ville a reçu les offres suivantes : NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Gilles Malo inc. 100, rue des Entreprises Notre-Dame-des-Prairies (Québec) J6E 0L9 204 399,11 $ Bernard...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
22 août 2017
...ir en date du 19 juillet 2017 préparée par le Service de la trésorerie, indiquant notamment les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie, suivant l’article 511 de la Loi sur les cités et villes. Adopt...
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Documents - Budget et états financiers - 2026 2026
Dossier sommaire du budget
BUDGET 2026 VILLE DE BOISBRIAND DOSSIER SOMMAIRE AU RYTHME DE NOS VIES Faits saillants | Budget 2026 Compte de taxes de la résidence unifamiliale moyenne Sommaire comparatif des revenus et des dépenses Sommaire des dépenses par objet Sommaire des...
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Documents - Info B - 2023 2023
Hiver
...concitoyens, Le 6 décembre, le conseil municipal adoptait le budget pour la prochaine année. La hausse moyenne du compte de taxes pour 2023 sera de 4,5 %. À l’instar de plusieurs municipalités québécoises, l’élément majeur au sein de cet exercice es...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 avril 2023
...euse à glace électrique neuve, la Ville a reçu les offres suivantes : NOMS ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) Engo Equipment Sales inc. 2205, boulevard de la Côte- Vertu, bureau 200 Montréal (Québec) H4R 1N8 Pr...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 juillet 2018
...res suivantes : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 10 JUILLET 2018 7 NOM ET ADRESSE DES SOUMISSIONNAIRES MONTANT (taxes incluses) 9108-4566 Québec inc. 3793, chemin Leroux Mirabel (Québec) J7N 2Z6 7 358 857,35 $ Les Entreprises Charl...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
4 octobre 2016
...présentation à une séance subséquente du Règlement RV-1476-7 modifiant le Règlement RV-1476 sur le Programme de crédit de taxes à l’égard des immeubles situés dans les parcs industriels de la municipalité. RÉSOLUTION 2016-10-522 DÉPÔT DE LA...
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