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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...ons à effectuer à l’égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d’entente signé entre le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire et CDS; QUE CDS procède au transfert de fonds conformément aux...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
14 avril 2026
...aire ou utile consentant à cet égard aux modalités que pourrait exiger l’intérêt de la Ville. Adoptée 2026-04-191 RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE - APPROBATION DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT NO E-8 DÉCRÉTANT I'ACQUISITION DE VÉHICULES D...
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Actualités - 21 août 2026
Lancement de la Politique de la famille et des aînés et de son plan d’action
...a mise à jour de sa politique destinée aux aînés. Soucieuse d’adopter une vision cohérente et rassembleuse, l’Administration municipale a, de ce fait, choisi de réviser sa politique familiale, permettant ainsi de mener ces deux démarches de manière c...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
6 mai 2025
...brasifs traités; ATTENDU QUE l'article 29.9.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C-19) : -permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but l’achat de biens meubles; PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 6...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 novembre 2023
...MBRE 2024 ATTENDU que la Ville souhaite reconduire le contrat de soutien et d’entretien des logiciels d'applications municipales avec PG Solutions inc.; ATTENDU que les dispositions de l’article 573.3 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
6 février 2024
...sur l'octroi du contrat. 7.3. Soumissions et appropriation au surplus libre accumulé - Remplacement de la toile de la piscine municipale - Contrat 2023-2122 - Accuser réception d'une copie du procès-verbal d'ouverture des soumissions et déci...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
4 juin 2024
...gnature de tout document donnant effet à la présente. 8.4. Mandats aux procureurs 8.4.1. Expropriation à des fins municipales - Parcelle de lot du projet résidentiel de la rue Yvonne- Lacroix - Mandater Me Daniel Goupil du cabinet Prévos...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
10 avril 2018
...riser la signature de tout document donnant effet à la présente. 25. Parc linéaire Le P’tit Train du Nord – Entente intermunicipale – Accepter le projet d’entente proposé ayant trait à la gestion et l’accomplissement de certaines opérations lié...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...istrement du 25 juin 2014 pour le Règlement RV-1560 décrétant l’installation d’un bâtiment multifonctionnel à la pépinière municipale et son financement par emprunt. Adoptée RÉSOLUTION 2014-07-400 RÈGLEMENT RV-1337-5 – AVIS DE MOTION Mo...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance extraordinaire
15 décembre 2014
...il est : PROPOSÉ PAR M. MARIO LAVALLÉE APPUYÉ PAR MME LORI DOUCET DE former un sous-comité pour la revue des activités municipales en vue du budget de 2016; DE nommer les personnes suivantes pour siéger sur le comité, à savoir : - M me...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
7 juin 2016
...RÉSOLUTION 2016-06-294 SOUMISSIONS – TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ MULTIFONCTIONNEL À LA PÉPINIÈRE MUNICIPALE – EMPRUNT AU FONDS DE ROULEMENT – CONTRAT 2016-1507 – RÈGLEMENT RV-1560 ATTENDU qu’à la suite d’une demande d...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...istrement du 25 juin 2014 pour le Règlement RV-1560 décrétant l’installation d’un bâtiment multifonctionnel à la pépinière municipale et son financement par emprunt. Adoptée RÉSOLUTION 2014-07-400 RÈGLEMENT RV-1337-5 – AVIS DE MOTION Mo...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance extraordinaire
15 décembre 2014
...il est : PROPOSÉ PAR M. MARIO LAVALLÉE APPUYÉ PAR MME LORI DOUCET DE former un sous-comité pour la revue des activités municipales en vue du budget de 2016; DE nommer les personnes suivantes pour siéger sur le comité, à savoir : - M me...
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Actualités - 3 mars 2025
Mise à jour de la Politique de la famille et des aînés et de son plan d’action - Formation du comité de pilotage
...és ainsi que du plan d’action qui en découle. Ce comité est composé de citoyens, d’intervenants du milieu, d’une conseillère municipale et de représentants de différents services municipaux. La diversité des acteurs impliqués, tout comme leurs champs...
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Service juridique et greffe
...s et de référendums suivant la loi; Conduire les procédures de vente aux enchères des immeubles pour non-paiement des taxes municipales ainsi que des biens meubles effectuées par la Ville; Traiter toute demande à titre de responsable de la Loi sur...
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Complexe aquatique Saint-Eustache
...nts de service suivants : Complexe aquatique Saint-Eustache (230, boulevard Arthur-Sauvé, Saint-Eustache) Bibliothèque municipale Guy-Bélisle (12, chemin de la Grande-Côte, Saint-Eustache) Saint-Eustache Multiservice (145, rue Saint-Louis,...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er février 2022
...l'aménagement d'îlots de chaleur, 25 000 $; - pour la mise à niveau des installations pour l'eau potable à la pépinière municipale, 13 000 $; - pour l'acquisition et l'aménagement de stations de réparation de vélo pour les pistes cyclables,...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
2 juillet 2024
...définitive pour l'année 2024. 8.8. Annulation d'emprunts approuvés et non émis - Demander au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation d'annuler dans ses registres les soldes résiduaires des règlements apparaissant à la liste du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er mars 2022
...dinaire du 1 er mars 2022 4 9.10. Suivi expérimental et entretien de la plantation de saules sur le site de la pépinière municipale - Signature d'une entente - Approuver le projet d'entente avec l'Institut de recherche en biologie végétale ayant...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
6 septembre 2022
...entente - Approuver le projet d'entente avec les Villes de Blainville, Sainte-Thérèse et Mirabel modifiant l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable afin d'y prévoir des travaux et autoriser la signature de tout...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
6 mai 2014
...tation à une séance subséquente du Règlement RV-1560 décrétant l’installation d’un bâtiment multifonctionnel à la pépinière municipale et son financement par emprunt. RÉSOLUTION 2014-05-263 RÈGLEMENT RV-992-11-6 - AVIS DE MOTION Monsieur l...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
6 mai 2014
...tation à une séance subséquente du Règlement RV-1560 décrétant l’installation d’un bâtiment multifonctionnel à la pépinière municipale et son financement par emprunt. RÉSOLUTION 2014-05-263 RÈGLEMENT RV-992-11-6 - AVIS DE MOTION Monsieur l...
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Plaidoyer de non-culpabilité
...urs de la signification du constat : Remplissez la formule de réponse du constat. Retournez-la : Par la poste à la cour municipale de Boisbriand Par télécopieur Par courriel OU Vous pouvez plaider non coupable en ligne avec Const...
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Actualités - 8 juillet 2026
Rapport financier 2025 : une gestion saine, rigoureuse et responsable
...par la firme Amyot Gélinas. « Le rapport financier 2025 reflète une gestion saine, rigoureuse et équilibrée des finances municipales. Précisons qu’une partie de l’excédent de fonctionnement est principalement due aux revenus sur les droits de mut...
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Actualités - 8 septembre 2026
Défi des 100 trousses de la campagne Occupe-toi du Radon de Santé Canada : le rapport est disponible
...r 2026, en distribuant à nouveau 100 trousses gratuites de dépistage. Surveillez le site Internet ainsi que les infolettres municipales qui paraîtront cet automne pour connaître les modalités d’inscription. À propos du radon Le radon est un gaz...
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