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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
5 avril 2016
...e en conformité avec les exigences de la Société d’habitation du Québec. Adoptée RÉSOLUTION 2016-04-181 RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE – APPROBATION DU RÈGLEMENT D’EMPRUNT N O E-4 PROPOSÉ PAR M. JONATHAN THIBAUL...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
1er novembre 2016
...nue de la procédure d’enregistrement du 17 octobre 2016 pour le Règlement RV-1604 décrétant des travaux de réfection de la piscine municipale et leur financement par emprunt. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er NOVEMBRE 2016 4...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
2 juin 2026
...ate du 9 novembre 2022; ATTENDU l'emprunt de 1 328 000$ autorisé pour le financement du projet par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation le 28 octobre 2022; ATTENDU la réalisation de travaux à la station de purification conformémen...
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Documents - Info B - 2025 2025
Printemps
...CULTUREL 480, rue de Chavigny Réservation et horaire des salles : 450 435-1954 ou location@ville.boisbriand.qc.ca PÉPINIÈRE MUNICIPALE 365, ch. de la Côte Sud ARÉNA 999, boul. de la Grande-Allée Réservation et heures de glace : 450 435-1954 ou locat...
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Documents - Info B - 2022 2022
Mars
...h et 13 h à 16 h 15, et vendredi, 8 h à 12 h 15 • Cabinet de la mairesse, poste 216 • Communications, poste 275 • Cour municipale, poste 271 • Direction générale, poste 281 • Génie, poste 686 • Greffe, poste 225 • Finances, poste 200 • Loi...
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Documents - Info B - 2022 2022
Février
...boisbriand.ca COVID-19 Consultez l’état de la situation au www.boisbriand.ca . Info Boisbriand chéances du compte de taxes municipales P. 5 Félicitations Anthony Paradis P. 4 Cohabiter avec les animaux sauvages P. 6 2INDEX Fvrier 202...
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Documents - Info B - 2021 2021
Octobre
...h et 13 h à 16 h 15, et vendredi, 8 h à 12 h 15 • Cabinet de la mairesse, poste 216 • Communications, poste 275 • Cour municipale, poste 271 • Direction générale, poste 281 • Génie, poste 686 • Greffe, poste 225 • Finances, poste 200 • Loi...
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Documents - Info B - 2019 2019
Octobre
...: lundi au jeudi, 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 15, et vendredi, 8 h à 12 h 15 • Cabinet de la mairesse, poste 216 • Cour municipale, poste 271 • Direction générale, poste 281 • Génie, poste 686 • Greffe, poste 225 • Loisirs, 450 437-2727 • S...
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Documents - Info B - 2014 2014
Février
...paux lundi au jeudi, 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 15 , et vendredi, 8 h à 12 h 15 ››Cabinet de la mairesse, poste 219 ››Cour municipale, poste 271 ››Direction générale, poste 281 ››Génie, poste 686 ››Greffe, poste 224 ››Ligne verte, poste 444 ››Loisi...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
12 janvier 2021
...les dates d’échéance des versements des taxes foncières prévues au Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations et dépôt du projet de règlement. D’adopter l’ordre du jour tel que soumis. PÉRIO...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 avril 2018
...Contrat 2018-1628. Adoptée RÉSOLUTION 2018-04-248 FORMATION DES NOUVEAUX ÉLUS – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE EN MATIÈRE MUNICIPALE PROPOSÉ PAR M. ÉRICK RÉMY APPUYÉ PAR MME CHRISTINE BEAUDETTE DE prendre acte de la déclaration de la greff...
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Documents - Info B - 2020 2020
Octobre
...: lundi au jeudi, 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 15, et vendredi, 8 h à 12 h 15 • Cabinet de la mairesse, poste 216 • Cour municipale, poste 271 • Direction générale, poste 281 • Génie, poste 686 • Greffe, poste 225 • Loisirs, 450 437-2727 • S...
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Documents - Info B - 2015 2015
Janvier
...aux : lundi au jeudi, 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 15, et vendredi, 8 h à 12 h 15 • Cabinet de la mairesse, poste 219 • Cour municipale, poste 271 • Direction générale, poste 281 • Génie, poste 686 • Greffe, poste 224 • Ligne verte, poste 444 • Loisi...
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Documents - Info B - 2013 2013
Novembre
...paux lundi au jeudi, 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 15 , et vendredi, 8 h à 12 h 15 ››Cabinet de la mairesse, poste 219 ››Cour municipale, poste 271 ››Direction générale, poste 281 ››Génie, poste 286 ››Greffe, poste 224 ››Ligne verte, poste 444 ››Loisi...
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Documents - Budget et états financiers - 2024 2024
Dossier sommaire du budget
...e passe de 0,5386 à 0,5655 du 100 $ d’évaluation, incluant 0,0024 $ pour la réserve financière à des fins d’infrastructures municipales. Modification des tarifs des taxes de services aux taux requis pour rencontrer les dépenses associées à ces servi...
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Documents - Info B - 2014 2014
Octobre
...nicipaux : lundi au jeudi, 8 h 15 12 h et 13 h 16 h 15, et vendredi, 8 h 12 h 15 Cabinet de la mairesse, poste 219 Cour municipale, poste 271 Direction générale, poste 281 Génie, poste 686 Greffe, poste 224 Ligne verte, poste 444 Loisirs*,...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
7 février 2023
...FÉVRIER 2023 12 2023- 02-069 SUIVI EXPÉRIMENTAL ET ENTRETIEN DE LA PLANTATION DE SAULES SUR LE SITE DE LA PÉPINIÈRE MUNICIPALE - SIGNATURE D'UNE ENTENTE AVEC L'INSTITUT DE RECHERCHE EN BIOLOGIE VÉGÉTALE DE MONTRÉAL PROPOSÉ PAR M. SIMO...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
2 février 2021
...les dates d’échéance des versements des taxes foncières prévues au Règlement RV-1522 sur la perception des taxes foncières municipales et autres compensations. Adoptée PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 2 FÉVRIER 2021 3 RÉSOLUTION 2021...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 avril 2019
...ns à effectuer à l'égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d'entente signé entre le ministre des Affaires municipales du Québec et CDS; PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2019 10 6° CDS procédera au transfert de f...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
17 août 2021
...u dossier de réaménagement de l’intersection du chemin de la Côte Nord et de la rue Jean-Claude-Langlois. 16. Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – Signature de l’entente de renouvellement 2023-2033 – Approuver le projet d’ente...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance ordinaire
3 mars 2015
...res (agrile du frêne), projet 36 005; F) 24 000 $ pour la préparation de plans et devis pour la réparation de la piscine municipale, projet 724 002; 11. Appropriation au fonds de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – Approprier la som...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
3 juin 2014
...mineur – Le 4 juin 2014 à l’aréna de Boisbriand; - Journée d’ouverture du soccer – Le 7 juin prochain; - Ouverture de la piscine municipale – Le 14 juin prochain; - BBQ de l’organisme Sodarrid – Le 20 juin prochain; - Revient sur les discussion...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...ons à effectuer à l’égard de ses adhérents, tel que décrit dans le protocole d’entente signé entre le ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire et CDS; QUE CDS procède au transfert de fonds conformément aux...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
7 février 2017
...ÉRICK RÉMY DE modifier l’ordre du jour comme suit : - Par le retrait de l’article 9 - Radiation d’un compte – Taxes municipales – Matricule 7354-52-8475 - Par l’ajout de l’article 16.1 – Offre de vente et location du lot 2 106 465 – 305,...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
3 juin 2014
...mineur – Le 4 juin 2014 à l’aréna de Boisbriand; - Journée d’ouverture du soccer – Le 7 juin prochain; - Ouverture de la piscine municipale – Le 14 juin prochain; - BBQ de l’organisme Sodarrid – Le 20 juin prochain; - Revient sur les discussion...
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