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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
12 mars 2024
...ôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 19 au 22 février 2024 sur les règlements suivants : - Règlement RV- 1724 prévoyant l'établissement de plans et devis pour des travaux d'égouts et d'aq...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
5 juin 2018
...Procès-verbaux – Séance du conseil – Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er mai 2018 tel que rédigé. RÈGLEMENTS 5. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1441-064 modifiant diverses d...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
1er décembre 2015
...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste ci-après, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financé...
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Documents - Charte, politiques et plans d'action - Politiques
Politique de prêt et d'utilisation des services - bibliothèque municipale
...ssent les activités de la bibliothèque. 1.2. Objectifs de la Politique ▪ Définir, diffuser et appliquer les paramètres et règlements régissant le service du prêt; ▪ Définir, diffuser et appliquer les paramètres et règlements régissant les autre...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 Séance ordinaire
3 novembre 2020
...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financée...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
21 novembre 2017
...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financée...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
15 août 2023
...onnement: 0,68 $; - le fonds de roulement: 0,01 $. Adoptée 2023- 08-419 UTILISATION DES SOLDES DISPONIBLES DES RÈGLEMENTS D'EMPRUNT FERMÉS PROPOSÉ PAR MME LORI DOUCET APPUYÉ PAR MME MAUDE WHITTOM D’autoriser l’utilisation de...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
5 avril 2022
...uite à l’exécution des travaux, sous réserve que ceux-ci aient été inspectés et déclarés conformes en regard des normes et règlements en vigueur dans un certificat émis à cette fin par l’ingénieur responsable de la surveillance des travaux. D’a...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
1er juin 2021
...D’OBLIGATIONS DU 9 JUILLET 2021 AU MONTANT DE 7 685 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE ÉCHÉANCE ATTENDU que, conformément aux règlements d’emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d’eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
7 mai 2019
...inaire du 2 avril 2019 et celui des séances extraordinaires des 10 avril, 26 avril et 1 er mai 2019, tels que soumis. RÈGLEMENTS 8. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1441-076 modifiant le Règleme...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...sont pas inscrits à l’ordre du jour) SÉANCE D’INFORMATION 3. Séance d’information - Informations sur les projets de règlements suivants : A) Projet de règlement RV-1440-002 modifiant le plan des affectations du sol du règlement RV-1440 s...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
10 juillet 2018
...ar la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement des 18, 19, 20 et 21 juin 2018 sur les règlements suivants : Règlement RV-1643 décrétant des travaux de réaménagement du bâtiment situé au 305, chemin de la Gr...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
20 août 2019
...al de la séance ordinaire du 2 juillet 2019 et celui de la séance extraordinaire du 17 juillet 2019, tels que soumis. RÈGLEMENTS 12. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1489-1 modifiant le Règlemen...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
21 août 2018
...rocès-verbaux – Séance du conseil – Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 juillet 2018 tel que rédigé. RÈGLEMENTS 5. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1441-066 modifiant le Règleme...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
23 août 2016
...te du dépôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 16 août 2016 sur les règlements suivants : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 23 AOÛT 2016 7 Règlement RV-1598 décrétant le déplacement d...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
3 octobre 2023
...023-10-541 ÉMISSION D'OBLIGATIONS DATÉE DU 17 OCTOBRE 2023, AU MONTANT DE 10 202 000 $ ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
1er novembre 2022
...558 ANNULATION D'EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financé...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
6 juillet 2021
...au préalable par avis public. Adoptée RÉSOLUTION 2021- 07-329 MODIFICATION DU PLAN D’URBANISME – CONFORMITÉ DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PROPOSÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’attester que la modification a...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2019 Séance ordinaire
5 mars 2019
...ocès-verbaux – Séances du conseil – Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2019, tel que soumis. RÈGLEMENTS 9. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1045-10 modifiant le Règlemen...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
16 janvier 2018
...u 5 décembre 2017 et des séances extraordinaires des 11 et 18 décembre 2017. Séance ordinaire du 16 janvier 2018 2 RÈGLEMENTS 5. Adoption de règlements – Adopter le premier Projet de règlement RV-1441-061 modifiant les dispositions du R...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
5 décembre 2017
...2-661 ÉMISSION D’OBLIGATIONS DU 19 DÉCEMBRE 2017 AU MONTANT DE 6 559 000 $ — ADJUDICATION ATTENDU QUE, conformément aux règlements d’emprunt numéros RV-1219, RV-1224, RV-1230, RV-1231, RV-1233, RV-1234, RV-1235, RV-1236, RV-1243, RV-1244, RV-1...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2015 Séance ordinaire
6 octobre 2015
...10-583 ÉMISSION D’OBLIGATIONS DU 20 OCTOBRE 2015 AU MONTANT DE 2 035 000 $ - ADJUDICATION ATTENDU que, conformément aux règlements d'emprunt numéros RV-1160, RV-1181, RV-1195, RV-1203, RV-1269, RV-1283, RV-1287, RV-1327, RV-1361, RV-1375.1, RV...
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Documents - Info B - 2023 2023
Hiver
...tenue et au suivi des séances du conseil. S’occupe des processus d’appels d’offres, des avis publics et de l’adoption des règlements. Le greffe de la cour municipale gère l’en- semble des activités de la cour et perçoit les amendes. 19 séances...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 avril 2023
...dépôt par la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement, du 27 au 30 mars 2023, sur les règlements suivants: - Règlement RV-1729 décrétant l’acquisition de lampadaires décoratifs et leur financement par emprun...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 avril 2019
...r la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement des 18, 19, 20 et 21 mars 2019 sur les règlements suivants : Règlement RV-1658 prévoyant l’acquisition d’équipements informatiques et son financement par emprun...
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