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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2026 Séance ordinaire
7 juillet 2026
...0-010 ET RV-1441-097 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : - Projet de règlement RV-1440-010 modifiant le Règlement RV-1440...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2024 Séance ordinaire
7 mai 2024
...u dépôt par la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 22 au 25 avril 2024 sur les règlements suivants : - Règlement RV-1753prévoyant l'établissement de plans et devis pour des travaux de mise aux normes du...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
5 juin 2018
...f. Adoptée RÉSOLUTION 2018-06-368 SOUMISSIONS – ACQUISITION D’UN SYSTÈME DE SON POUR L’ARÉNA – CONTRAT 2018-1621 – RÈGLEMENTS RV -1550 ET RV-1636 ATTENDU qu’à la suite d’une demande de soumissions publique pour l’acquisition d’un systèm...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...le retrait du caractère public du lot 5 515 728; - Par le transfert aux articles 6 G) et 6 H) de la section « Adoption de règlements » des articles 8 E) « Premier Projet de règlement RV-1441-020 » et 8 F) « Projet de règlement RV-1447-007 ». D...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
2 juillet 2014
...le retrait du caractère public du lot 5 515 728; - Par le transfert aux articles 6 G) et 6 H) de la section « Adoption de règlements » des articles 8 E) « Premier Projet de règlement RV-1441-020 » et 8 F) « Projet de règlement RV-1447-007 ». D...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
6 juin 2023
...de règlement est déposé. PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUIN 2023 4 2023- 06-299 PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENTS RV- 1441-086-001 À RV-1441- 086-130 ATTENDU la tenue, le 30 mai 2023, de la procédure d'enregistrement des...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
20 août 2019
...la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement des 22, 23, 24 et 25 juillet 2019 sur les règlements suivants : Règlement RV-1664 décrétant l’acquisition de véhicules électriques et son financement par emprunt;...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
19 août 2014
...u dépôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 14 juillet 2014 pour les règlements suivants : A) RV-1529-2 Règlement RV-1529-2 modifiant le mode de financement prévu au Règlement RV-1529 autor...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...1-619 ÉMISSION D’OBLIGATIONS DU 19 NOVEMBRE 2014 AU MONTANT DE 4 165 000 $ - ADJUDICATION ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunt numéros RV-808, RV-1060, RV-1113, RV-1134, RV-1146, RV-1169, RV-1238, RV-1246, RV-1259, RV-1261, RV-12...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
19 août 2014
...u dépôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 14 juillet 2014 pour les règlements suivants : A) RV-1529-2 Règlement RV-1529-2 modifiant le mode de financement prévu au Règlement RV-1529 autor...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2014 Séance ordinaire
4 novembre 2014
...1-619 ÉMISSION D’OBLIGATIONS DU 19 NOVEMBRE 2014 AU MONTANT DE 4 165 000 $ - ADJUDICATION ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunt numéros RV-808, RV-1060, RV-1113, RV-1134, RV-1146, RV-1169, RV-1238, RV-1246, RV-1259, RV-1261, RV-12...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
6 mai 2025
...pôt par la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédured’enregistrement du 28 avril au 1er mai 2025 sur les règlements suivants: - Règlement RV-1702-1 modifiant le Règlement RV- 1702 prévoyant l’établissement de plans et devis pour...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2022 Séance ordinaire
7 juin 2022
...BLIGATIONS DU 20 JUIN 2022 AU MONTANT DE 11 341 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE ÉCHÉANCE ATTENDU que, conformément aux règlements d'emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 novembre 2019
...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financée...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
6 décembre 2016
...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financée...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2021 Séance ordinaire
5 octobre 2021
...septembre 2021, tels que soumis. Adoptée RÉSOLUTION 2021-10-484 MODIFICATION DU PLAN D’URBANISME – CONFORMITÉ DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PROPOSÉ PAR MME CHRISTINE BEAUDETTE APPUYÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT D’attester que la modifica...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
5 mars 2019
...a greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement des 18, 19, 20 et 21 février 2019 sur les règlements suivants : Règlement RV-1619-2 modifiant le Règlement RV-1619 décrétant des travaux de pavage, de bordures et...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2019 Séance ordinaire
2 juillet 2019
...OBLIGATIONS DU 30 JUILLET 2019 AU MONTANT DE 13 438 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE ÉCHÉANCE ATTENDU que, conformément aux règlements d'emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
7 juin 2016
...cte du dépôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 16 mai 2016 sur les règlements suivants : Règlement RV-1574-1 modifiant le mode de financement prévu au Règlement RV-1574 décrétant l’acquis...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
11 mars 2025
...pôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 17 au 20 février 2025 sur les règlements suivants: - Règlement RV-1726-2 modifiant le Règlement RV-1726 décrétant destravaux d’aménagement d’une voie de r...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2020 séance ordinaire
7 juillet 2020
...du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement par consultation écrite du 10 au 25 juin 2020 sur les règlements suivants : Règlement RV-1676 décrétant l’achat de véhicules et d’équipements et leur financement par emprunt;...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
22 août 2017
...in de la Grande-Côte – Contrat 2017-1568. PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 22 AOÛT 2017 9 D’imputer la dépense aux Règlements RV-1597 et RV-1610. Adoptée RÉSOLUTION 2017-08-466 SOUMISSIONS – TRAVAUX DE L’ENVELOPPE EXTÉRIEURE AU POS...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2017 Séance ordinaire
12 septembre 2017
...D’OBLIGATIONS DU 11 OCTOBRE 2017 AU MONTANT DE 5 173 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE ÉCHÉANCE ATTENDU que conformément aux règlements d'emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
19 janvier 2016
...et le bâtiment agrandi et rénové n’auront pas reçu toutes les approbations d’occupation requises en vertu de la loi et des règlements de la Ville. Adoptée RÉSOLUTION 2016-01-028 NOMINATION – PROCUREUR SUBSTITUT À LA COUR MUNICIPALE ATTE...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
8 juillet 2025
...RV-1447-033 Le conseiller Jonathan Thibault, vice-président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : - Projet de règlement RV-1441-093 modifiant diverses clauses pénal...
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