Résultats de recherche pour « Permis et règlements »

Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1355-2-20 (règlement sur la qualité de vie - emprise de rue), RV-1779 (branchements de services municipaux d'eau potable et d'égout) et RV-1792 (retrait de caractère de rue du lot 5 200 623)

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1355-2-20, RV-1779 ET RV-1792 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 2 décembre 2025, les règlem...

Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1522-11 (perception des taxes et autres compensations), RV-1785 (fonds et redevance - déminéralisation et verdissement des surfaces), RV-1787 (financement des dépenses et imposition des taxes et compensations), RV-1788 (financement des services d'eau, d'égout et d'assainissement des eaux usées) et RV-1789 (tarifs - biens, services et activités)

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1522-11, RV-1785, RV-1787, RV-1788 ET RV-1789 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 10 décembre...

Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1786 (travaux de réhabilitation du collecteur d'égout sanitaire du chemin de la Grande-Côte) et RV-1793 (travaux de réfection de diverses pièces de l'épaississeur à l'usine d'épuration)

AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1786 ET RV-1793 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 10 décembre 2025, le conseil municipal a adopté les règlements ci-après : RÈGLEMENT RV-1786 DÉ...

Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1497-12 (délégation de pouvoirs), RV-1566-3 (prévention incendie), RV-1650-6 (gestion contractuelle) et RV-1800 (soupapes de sûreté)

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1497-12, RV-1566-3, RV-1650-6 ET RV-1800 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 2 juin 2026, les...

Adoption et entrée en vigueur des Règlements RV-1355-2-21 (qualité de vie), RV-1366-11 (signalisation), RV-1445-001 (comité consultatif d'urbanisme), RV-1446-005 (dérogations mineures), RV-1789-2 (tarifs) et RV-1801 (ponceaux, fossés, noues, exutoires)

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1355-2-21, RV-1366-11, RV-1445-001, RV-1446-005, RV-1789-2 ET RV-1801 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séa...

Avis d'assemblée publique le 4 juin 2024 - Règlements RV-1441-090, RV-1442-010 et RV-1447-028 (projets intégrés industriels dans les zones I-1 320 et I-2 481)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 4 JUIN 2024 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1441-090, RV-1442-010 ET RV- 1447-028 (Projets intégrés industriels dans les zones I-1 320 et I-2 481) AVIS PUBLIC est donné à toutes les personnes habiles à voter......

Avis d'assemblée publique le 1er avril 2025 - Projets de règlements RV-1447-032 (dispositions particulières aux garanties financières) et RV-1767 (projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI))

...taines conditions, un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble dérogeant à certains règlements d'urbanisme lorsque celui-ci respecte les critères énoncés au présent règlement et correspond à la vision de la Vi...

Avis d'assemblée publique - Règlements RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003 et RV-1447-033 (mise à jour des clauses pénales)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 8 JUILLET 2025 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003 ET RV-1447-033 (clauses pénales) AVIS PUBLICest donné à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux proj......

Convocation aux registres - Règlements RV-1441-086-074 à 130 - Zones R-2, R-3 et R-5

Assemblée publique - Règlements RV-1440-009, RV-1441-091 et RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte et autres modifications)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 3 DÉCEMBRE 2024 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1440-009, RV-1441-091 ET RV- 1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte) AVIS PUBLIC est donné à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles......

Avis d'assemblée publique des les Règlements RV-1441-089 et RV-1447-027 (unités d'habitation accessoires), RV-1447-030 (dispositions particulières à la zone R-3 483) et RV-1447-031 (modifications diverses)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 2 JUILLET 2024 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1441-089, RV-1447-027, RV-1447-030 ET RV- 1447-031 AVIS PUBLIC est donné à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux projets de......

Avis d'assemblée publique sur les Règlements RV-1440-008 et RV-1447-029 (mise à jour de la liste des sites et bâtiments d'intérêt patrimonial)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 2 JUILLET 2024 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1440-008 ET RV -1447-029 (mise à jour de la liste des bâtiments d’intérêt patrimonial) AVIS PUBLIC est donné à toutes les personnes habiles à voter de la municip......

Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1349-2-4 (demandes d'annulation de location d'espaces publics) et RV-1650-5 (erreur d'écriture à l'article 22)

AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT RV-1366-10 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 19 août 2025, le règlement suivant : RÈGLEMENT RV-......

Avis public - Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1789-1 et RV-1799 (modification du règlement sur les tarifs et code d'éthique et déontologie des élus municipaux)

Assemblée publique - Règlements RV-1440-010 et RV-1441-097 (zones tampons)

ASSEMBLÉE PUBLIQUE 7 JUILLET 2026 À COMPTER DE 19 H 30 PROJETS DE RÈGLEMENT RV-1440-010 ET RV-1441-097 (zones tampons) AVIS PUBLICest donné à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées aux projets de règlement modifiant l......

2 juillet 2024

...RV-1447- 029 Le conseiller Daniel Kaeser, président du Comité consultatif d’urbanisme, explique les dispositions des règlements suivants et les conséquences de leur adoption : PROCÈS-VERBAL – SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUILLET 2024 180 -...

6 septembre 2022

...22- 09-453 ÉMISSION D'OBLIGATIONS DATÉE DU 11 OCTOBRE 2022, AU MONTANT DE 3 882 000 $ ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunt suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Boisbriand souhaite émet...

1er avril 2014

...014, montrant un total de 146 810,44 $ et d’en autoriser le paiement. Adoptée RÉSOLUTION 2014-04-192 FERMETURE DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNTS RV -1429 ET RV-1496 – CENTRE D’EXCELLENCE SUR GLACE PROPOSÉ PAR M. DANIEL KAESER APPUYÉ PAR M. DE...

6 mai 2014

...4-05-270 ÉMISSION D’OBLIGATIONS D U 21 MAI 2014 AU MONTANT DE 14 090 000 $ - ADJUDICATION ATTENDU que, conformément aux règlements d'emprunt numéros RV-1294, RV-1298, RV-1337, RV-1369, RV-1419, RV-1426, RV-1432, RV-1461, RV-1506, RV-1514, RV-1...

21 août 2018

...ULATION D’EMPRUNTS APPROUVÉS ET NON ÉMIS (E.A.N.E.) ATTENDU que la Ville de Boisbriand a entièrement réalisé l’objet des règlements indiqués à la liste soumise, selon ce qui y était prévu; ATTENDU qu’une partie de ces règlements a été financée...

6 juin 2017

...te du dépôt par la greffière des certificats attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 17 mai 2017 pour les règlements suivants : Règlement RV-1614 décrétant l’acquisition d’appareils de protection respiratoire pour le Service d...

5 juillet 2016

...e 708 860,92 $ et d’en autoriser le paiement. Adoptée RÉSOLUTION 2016-07-360 UTILISATION DES SOLDES DISPONIBLES DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT FERMÉS PROPOSÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’autoriser l’utilisation...

7 juillet 2015

...la greffière des certificats attestant de la tenue des procédures d’enregistrement tenues les 16 et 29 juin 2015 pour les règlements suivants : - Règlement RV-1582 décrétant des travaux divers aux postes de pompage et leur financement par empr...

1er avril 2014

...014, montrant un total de 146 810,44 $ et d’en autoriser le paiement. Adoptée RÉSOLUTION 2014-04-192 FERMETURE DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNTS RV -1429 ET RV-1496 – CENTRE D’EXCELLENCE SUR GLACE PROPOSÉ PAR M. DANIEL KAESER APPUYÉ PAR M. DE...

6 mai 2014

...4-05-270 ÉMISSION D’OBLIGATIONS D U 21 MAI 2014 AU MONTANT DE 14 090 000 $ - ADJUDICATION ATTENDU que, conformément aux règlements d'emprunt numéros RV-1294, RV-1298, RV-1337, RV-1369, RV-1419, RV-1426, RV-1432, RV-1461, RV-1506, RV-1514, RV-1...