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Documents - Avis publics - 2023 12 juin 2023
Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1720-1 et RV-1739
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1720-1 ET RV-1739 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 6 juin 2023, les règlements...
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Documents - Avis publics - 2023 4 mai 2023
Adoption en entrée en vigueur - Règlements RV-1444-013 et RV-1737
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1444-013 ET RV-1737 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 2 mai 2023, les règlements...
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Documents - Avis publics - 2025 1er octobre 2025
Approbations et entrée en vigueur - Règlements RV-1441-093, RV-1442-011, RV-1443-003, RV-1444-017 et RV-1447-033 (mise à jour des clauses pénales) et RV-1441-094 (secteur de la rue Clément)
...onnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 19 août 2025, les règlements suivants : RÈGLEMENT RV-1441-093 MODIFIANT DIVERSES CLAUSES PÉNALES DU RÈGLEMENT RV- 1441 SUR LE ZONAGE Ce règleme...
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Documents - Avis publics - 2025 23 juin 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1447-032 (dispositions particulières aux garanties financières) et RV-1767 (projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble)
AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1447-032 ET RV-1767 (garanties financières et projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le co...
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Documents - Avis publics - 2023 14 décembre 2023
Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1045-12, RV-1522-10, RV-1740, RV-1741 et RV-1742
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1045-12, RV-1522-10, RV-1740, RV-1741 ET RV-1742 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue l...
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Documents - Avis publics - 2024 2 octobre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1447-030 et RV-1447-031 (dispositions particulières à la zone R-3 483 et modifications diverses)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1447-030 ET RV-1447-031 (dispositions particulières à la zone R-3 483 et modifications diverses) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Vi...
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Documents - Avis publics - 2024 2 octobre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1440-008 et RV-1447-029 (bâtiments d'intérêt patrimonial)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1440-008 ET RV-1447-029 (bâtiments d’intérêt patrimonial) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la s...
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Documents - Avis publics - 2024 29 janvier 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1744 et RV-1745
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1744 ET RV -1745 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté les règlements suivants lors d’une séance tenue le 1...
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Documents - Avis publics - 2025 5 juin 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1702-1, RV-1774, RV-1775, RV-1777 et RV-1778
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1702-1, RV-1774, RV-1775, RV-1777 ET RV-1778 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 1 er avril 2025, le conseil municipal a adopté les règlements ci...
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Documents - Avis publics - 2025 6 mai 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1440-009, RV-1441-091 et RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1440-009, RV-1441-091 ET RV-1447-026 (revitalisation du chemin de la Grande-Côte) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté...
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Documents - Avis publics - 2026 2 septembre 2026
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1440-010, RV-1441-096 et RV1441-097 (zones tampons et modifications diverses)
AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1440-010, RV-1441-096 ET RV-1441-097 (zones tampons et modifications diverses) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté l...
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Documents - Avis publics - 2023 15 mai 2023
Approbations et entrée en vigueur - Règlements RV-1729, RV-1730, RV-1732 et RV-1733
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1729, RV-1730, RV-1732 ET RV-1733 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 7 mars 2023, le conseil municipal a adopté les règlements ci-apr...
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Documents - Avis publics - 2023 8 mai 2023
Approbations et entrée en vigueur - Règlements RV-1734, RV-1735 et RV-1736
AVIS PUBLIC APPROBATIONS ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1734, RV-1735 ET RV-1736 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté les règlements suivants lors d’une séance ten...
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Documents - Avis publics - 2024 11 décembre 2024
Adoption et entrée en vigueur des Règlements RV-1674-1 (nouvelle exemption - redevance pour favoriser le retour des terres à l'agriculture), RV-1768 (imposition des taxes et compensations 2025), RV-1769 (services d'eau, d'égout et d'assainissement des eaux usées 2025) et RV-1770 (tarifs 2025)
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1674-1, RV-1768, RV-1769 ET RV-1770 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 9 décembr...
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Documents - Avis publics - 2024 5 décembre 2024
Adoption et entrée en vigueur des Règlements RV-1355-2-18 (encadrement des véhicules récréatifs) et RV-1650-4 (diverses dispositions du règlement sur la gestion contractuelle)
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1355-2-18 ET RV-1650-4 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 3 décembre 2024, le s...
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Documents - Avis publics - 2024 25 octobre 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1710-1 (acquisition de véhicules lourds pour le Service de sécurité incendie) et RV-1762 (acquisition et livraison de bacs roulants pour les déchets et les matières compostables)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1710-1 ET RV-1762 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 10 septembre 2024, le conseil municipal a adopté les règlements ci- après :...
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Documents - Avis publics - 2024 22 août 2024
Adoption en entrée en vigueur - Règlements RV-1355-2-17 (qualité de vie - bruit provenant de travaux) et RV-1497-10 (délégation de pouvoirs)
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1355-2-17 ET RV-1497-10 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 20 août 2024, le s r...
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Documents - Avis publics - 2024 6 juin 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1756 (acquisition de lampadaires décoratifs) et RV-1758 (acquisition de véhicules 2024)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1756 ET RV -1758 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 9 avril 2024, le conseil municipal a adopté les règlements ci-après : RÈGLEME...
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Documents - Avis publics - 2024 28 mai 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1753 (plans et devis - mise aux normes du poste d'eau potable Curé-Boivin) et RV-1757 (acquisition de matériaux - remplacement de la surface synthétique au parc Régional)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1753 ET RV-1757 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 12 mars 2024, le conseil municipal a adopté les règlements ci -après : RÈGLEM...
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Documents - Avis publics - 2024 9 mai 2024
Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1355-2-16 (présence de chiens dans les parcs lors d'événements spéciaux) et RV-1759 (abrogation du règlement sur le programme de crédit de taxes - parcs industriels)
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1355-2-16 ET RV-1759 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la séance tenue le 7 mai 2024, les règleme...
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Documents - Avis publics - 2024 3 avril 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1723, RV-1746, RV-1747 et RV-1749
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1723, RV-1746, RV-1747 ET RV-1749 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté les règlements suivants lors d’une sé...
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Documents - Avis publics - 2024 26 mars 2024
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1724, RV-1726-1, RV-1748 et RV-1750
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1724, RV-1726-1, RV-1748 ET RV-1750 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 6 février 2024, le conseil municipal a adopté les règlements...
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Documents - Avis publics - 2025 3 avril 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1771 (acquisition et modernisation de véhicules et équipements municipaux pour l'année 2025) et RV-1772 (acquisition et remplacement de l'unité de chauffage à l'aréna)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1771 ET RV-1772 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 4 février 2025, le conseil municipal a adopté les règlements ci-après : RÈGLEMENT RV-1771 DÉCR...
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Documents - Avis publics - 2025 6 février 2025
Adoption et entrée en vigueur - Règlements RV-1355-2-19 (activités de colportage) et RV-1766 (interdiction de distribution de certains articles à usage unique)
AVIS PUBLIC ADOPTION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV-1355-2-19 ET RV-1766 (activités de colportage – articles à usage unique) AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Le conseil municipal de la Ville de Boisbriand a adopté lors de la...
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Documents - Avis publics - 2025 15 janvier 2025
Approbation et entrée en vigueur - Règlements RV-1760 (acquisition d'une génératrice fixe pour l'aréna et construction d'une entrée électrique), RV-1764 (acquisition de lampadaires décoratifs) et RV-1765 (abrogation du Règlement RV-1665)
AVIS PUBLIC APPROBATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS RV -1760, RV-1763 ET RV-1764 AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que : Lors d’une séance tenue le 5 novembre 2024, le conseil municipal a adopté les règlements ci -après...
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