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Chats
...bles peuvent être mis en adoption. Un programme de stérilisation à bas prix est offert aux citoyens à faible revenu. Une journée dédiée au micropuçage est également organisée à l'automne, chaque année. Communiquez avec l'organisme pour plus d'in...
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Compostage
...haque semaine Décembre à mars : deux fois par mois Consultez la rubrique Horaire des collectes pour connaître le jour des collectes dans votre secteur. Matières acceptées Trois règles simples : Ça se mange (ou est-ce une partie de que...
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Branches
...collecte En avril, juillet, août et septembre : les jeudis* En mai, juin et octobr e : les mardis et jeudis* * L a journée de la collecte pourrait varier en raison d'une forte demande ou de conditions météorologiques défavorables. Consign...
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Feuilles et résidus verts
...ge et du feuillicyclage, consultez le site de Recyc-Québec . La collecte avec surplus de résidus verts a lieu selon votre jour de collecte habituel. Au cours de l' année 2026 , la collecte avec surplus de résidus verts se tiendra les semai...
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Plaidoyer de culpabilité
...mule de réponse et retournez-la avec votre paiement total (l’amende, les frais et la contribution) dans un délai de 30 jours suivant la signification du constat : Par Internet ; En personne en vous présentant dans la plupart des compt...
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Plaidoyer de non-culpabilité
Si vous plaidez non coupable à un constat émis à Boisbriand : Dans les 30 jours de la signification du constat : Remplissez la formule de réponse du constat. Retournez-la : Par la poste à la cour municipale de Boisbriand Par télécopieur P...
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Entente de paiement
...amendes à la cour municipale pour une étude de votre dossier pour convenir d’une entente de paiement : Si le délai de 30 jours de la signification du constat n’est pas échu (des frais supplémentaires seront imposés); Si le délai du jugement (avi...
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Paiement par Internet
...t exact à payer, incluant les frais de transaction; Permet de régler le montant de l'amende par carte de crédit; La mise à jour des données est instantanée; Service sécuritaire, puisque le système ne conserve aucune donnée de carte de crédit; Pou...
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Borne de recharge résidentielle
...aux d’installation et de l’infrastructure électrique Dates admissibles La demande doit être déposée au maximum 180 jours suivant la fin des travaux d’installation de la borne. Le programme demeure en vigueur jusqu’à épuisement d...
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Horaire d'arrosage
...d'utiliser strictement l'eau nécessaire à ces fins. Remplissage de piscine* Le remplissage de piscine est permis tous les jours, entre minuit et 16 h. Ensemencement, engazonnement ou réalisation d'un aménagement paysager Demande de certificat d'...
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Tableau récapitulatif des états de stationnement hivernaux
...de la Ville de Boisbriand, après 16 h, valide le soir même à partir de minuit jusqu’à 7 h le lendemain matin. Chaque jour, après 16 h, il sera possible de connaître l'état du stationnement en vigueur pour la nuit à venir : En c...
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Normes de la communauté métropolitaine de Montréal
...t établies par la CMM. Le rapport de cette caractérisation doit être transmis au directeur du Service du génie dans les 180 jours après la prise de l'échantillon supervisée par un membre de l' OIQ , de l' OCQ ou de l' OTPQ .
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Procédure pour une demande
...enir votre demande au Service d'urbanisme , accompagnée des documents suivants : une copie du certificat de localisation à jour de l'immeuble, s'il est déjà construit; le plan d'implantation du projet préparé par un arpenteur-géomètre (pour des tr...
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Se préparer à une inondation
...urgence . Elle doit contenir les articles nécessaires pour permettre à votre famille de subsister pendant les trois premiers jours d’un sinistre. Déménagez vos meubles et effets personnels à l’étage supérieur. Protégez les ouvertures de votre demeu...
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Feux extérieurs
...e non-respect de la réglementation, vous pourriez être passible d’une amende minimale de 100 $. Évitez de faire un feu par jours de grands vents. Respectez votre voisinage! C’est une question de savoir-vivre. Consultez aussi la rubrique feux à ci...
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Feux à ciel ouvert
...s indiquées au permis ne sont pas respectées ou si le danger a augmenté. Il est interdit de faire un feu à l'extérieur les jours où la vitesse du vente excède 20 km/h. Le permis n’est pas accordé ou est automatiquement suspendu lorsque les feux e...
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Comité de la famille et des aînés
Mandat Assure la mise à jour de la Politique de la famille et des aînés et du du suivi du plan d'action en vigueur; Collabore avec la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire pour la réalisation de certains évènements qui...
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Comité de la sécurité routière
...l sur l'amélioration du réseau routier pour ses usagers, qu'ils soient piétons, cyclistes ou automobilistes; Fait la mise à jour de la Politique relative à la sécurité routière. Membres Lori Doucet, présidente Chantal Vaillancourt, vice-préside...
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Comité de suivi de l'entente de gestion des opérations internes du Centre de création
Mandat Participe à la mise à jour de l'entente sur la gestion des opérations internes du Centre de création; Recommande au conseil municipal d'autoriser la signature de l'entente et ses renouvellements; Assure le suivi de la gestion des opératio...
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Comité des ressources humaines, de l'étique et de la déontologie
Mandat Voit à la mise à jour et au respect du Code d'éthique et de déontologie; Étudie, révise et fait des recommandations au conseil municipal sur les grandes orientations et sur les bonnes pratiques en matière de ressources humaines; Étudie le...
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Faire une demande
...Chaque demande est traitée avec diligence, dans le cours normal des activités du Service, dans un délai variant de 20 à 30 jours. Des frais sont applicables selon le volume et la nature des documents demandés. La consultation sur rendez-vous est...
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Véhicules récréatifs (roulotte, bateau, etc.)
...e brancher votre boyau d'arrosage au robinet installé dans la cour. Usine d'épuration 150, avenue Chauvin Ouvert tous les jours, 24 h / 24
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Concept d'affichage (bâtiment à occupants multiples)
...e par le Service d’urbanisme. Si la demande respecte le concept approuvé, le certificat d’autorisation sera délivré dans les jours suivants.
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Paiement des droits de mutation
Les factures de droit de mutation sont payables dans les 30 jours suivants leur émission. Il est possible de payer le droit de mutation d’une des façons suivantes : Sur le site Internet ou au comptoir de votre institution financière (ajoutez « Vi...
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Droits de mutation et divulgation
...775,00 $ 50 000 $ x 0,025 1 250,00 $ Total 6 860,50 $ Cette taxe est payable en un seul versement dans les 30 jours qui suivent l’envoi du compte par la Ville. La base d’imposition du droit de mutation est calculée en fonction du mont...
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