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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
5 novembre 2024
...séance ordinaire du 1 er octobre 2024 et celui de la séance extraordinaire du 24 octobre 2024, tels que soumis. 6. RÈGLEMENTS 6.1. A -1440- 009 - Projet de règlement RV- 1440- 009 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1440...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
4 juillet 2023
...rbal de la séance ordinaire du 6 juin 2023 et celui de la séance extraordinaire du 13 juin 2023, tels que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV-1349-2-3 - Règlement RV- 1349-2-3 modifiant diverses dispositions du Règlement...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
3 mai 2022
...al de la séance ordinaire du 5 avril 2022 et celui de la séance extraordinaire du 26 avril 2022, tels que soumis. 6. RÈGLEMENTS 6.1. Adoption du Règlement RV-1268-9 - Règlement RV-1268-9 modifiant le Règlement RV-1268 établissant un con...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
6 décembre 2022
...ption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er novembre 2022 tel que soumis. 6. RÈGLEMENTS 6.1. Avis de motion et dépôt du Règlement RV-1476-8 - Règlement RV-1476-8 modifiant le Règlement RV-1476 sur...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
12 janvier 2021
...dence à la vérification de la Commission municipale du Québec du 15 décembre 2020 sur le processus encadrant l’adoption des règlements et de la lettre de la vice-présidente à la vérification. 29. Période de questions (20 minutes) (sujets inscrit...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2021 Séance ordinaire
7 décembre 2021
.... Adoption du procès-verbal - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 23 novembre 2021 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Dépôt et avis de motion du Règlement RV-1650-3 - Règlement RV-1650-3 modifiant diverses dispositions du...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
24 mars 2015
...riser la construction de la base de l’enseigne publicitaire en bordure du ruisseau Delisle. - Période de questions; RÈGLEMENTS 3. Adoption de règlements – Adopter les règlements suivants : A) Règlement RV-1574 décrétant l’acquisition d...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
20 janvier 2026
...la séance ordinaire du 2 décembre 2025, ainsi que celui des séances extraordinaires du 2 décembre et du 10 décembre 2025. 6. RÈGLEMENTS 6.1. Adoption du Règlement RV-1710-2 - Règlement RV-1710-2 modifiant le Règlement RV-1710 décrétant l'acquisition...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
10 mars 2026
...ICIPAL 5.1.Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2026 tel que soumis. 6.RÈGLEMENTS 6.1.Adoption du Règlement RV-1798 - Règlement RV-1798 abrogeant le Règlement RV-1072 concernant la délégation de p...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2026 Séance ordinaire
14 avril 2026
...rocès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2026 et celui de la séance extraordinaire du 31 mars 2026, tels que soumis. 6.RÈGLEMENTS 6.1.Adoption du Règlement RV-1789-1 - Règlement RV-1789-1 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1789 sur...
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Rubriques
Horaire d'arrosage
Horaire d'arrosage À moins d'avis contraire, vous pouvez arroser votre pelouse, votre jardin ou vos plates-bandes à compter du 15 avril jusqu'au 15 octobre de l'année en cours, selon l'horaire suivant : Arrosage automatique Arrosage mécanique......
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Rubriques
Pouvoirs d'inspection de la Ville
...s compteurs, en faire la lecture, les réparer, les enlever ou les poser, ou vérifier si les installations sont conformes aux règlements relatifs à l’aqueduc, au raccordement au réseau municipal ou aux rejets. Ces employés doivent s’identifier et mont...
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Rubriques
Procédure pour une demande
...plus de détails, communiquez avec le Service d'urbanisme . Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral des règlements indiqués dans cette page (permis et certificats, rejets), soit sur le site Internet via le module « Règlements mu...
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Documents - Charte, politiques et plans d'action - Plans
Plan d'action de la Politique de la famille et des aînés 2018-2022
...aménagéesA-F U-G L- TP En continu 2.2.2Favoriser l’aménagement de places publiques Ouverture quant aux projets (permis, règlements, etc.) Réalisation de projets A-FU 2021 Objectif 2.3 : Promouvoir les mesures écoresponsables municipales 2.3....
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Documents - Budget et états financiers - 2020 2020
Sommaire des informations financières
...Fonds d'infrastructure 250 404 0 250 404 0 Fonds réservés Fonds de roulement 900 000 489 020 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 146 888 124 678 Fonds de stationnement 138 000 115 000 1 184 888 728 698 1 435 292 728 698 Dé...
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Documents - Budget et états financiers - 2022 2022
Sommaire des informations financières
...rastructure 746 571 500 808 746 571 500 808 Fonds réservés Fonds de roulement 160 325 150 610 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 183 955 64 155 Fonds électoral 67 801 Fonds de la Fiducie agricole de Boisbriand 1 000 0...
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Documents - Budget et états financiers - 2023 2023
Sommaire des informations financières
...rvice de l'eau 80 215 1 163 231 746 571 Fonds réservés 0 Fonds de roulement 4 000 000 160 325 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 367 352 183 955 Fonds électoral 142 356 67 801 Fonds de la Fiducie agricole de Boisbrian...
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Documents - Info B - 2016 2016
Février
...on au Réseau de covoiturage; • Amélioration du réseau de pistes cyclables et de transport en commun; • Adoption de divers règlements, tels que la marche au ralenti des véhicules, l’abattage et la plantation d’arbres; • Subvention pour les barils...
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Documents - Info B - 2014 2014
Décembre
...PORTANT de respecter cette signalisation. • Pour éviter que votre véhicule ne soit remorqué, veuillez respecter les divers règlements en vigueur. Emplois saisonniers Le Service des loisirs cherche un responsable du camp sportif et un responsable a...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Procès-verbaux - 2025 Séance ordinaire
1er avril 2025
...du dépôt par la greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement du 24 au 27 mars 2025 sur les règlements suivants: - Règlement RV-1500-1 modifiant le Règlement RV-1500 décrétant la construction d’un chemin d’accès au p...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
17 janvier 2023
...uite à l’exécution des travaux, sous réserve que ceux-ci aient été inspectés et déclarés conformes en regard des normes et règlements en vigueur dans un certificat émis à cette fin par l’ingénieur responsable de la surveillance des travaux. PROCÈ...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
9 septembre 2025
...ICIPAL 4.1. Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 août 2025 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Projet de règlement RV-1783 - Projet de règlement RV-1783 sur le logement abordable, social ou fa...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
16 janvier 2024
...e ordinaire du 5 décembre 2023 et celui des séances extraordinaires du 5 et du 12 décembre 2023, tels que soumis. 6. RÈGLEMENTS 6.1. A -610-13 - Règlement RV- 610-13 modifiant le Règlement RV-610 sur le traitement des membres du consei...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
17 janvier 2023
...ordinaire du 6 décembre 2022 et celui des séances extraordinaires du 6 et du 13 décembre 2022, tels que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV-1476-8 - Règlement RV-1476-8 modifiant le Règlement RV-1476 sur le programme d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
1er février 2022
...Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 janvier 2022 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV-1706 - Règlement RV-1706 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus...
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