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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
...pour l’exercice financier 2019. Adoptée RÉSOLUTION 2018-12-763 MODIFICATION DU PLAN D’URBANISME – CONFORMITÉ DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PROPOSÉ PAR M. JONATHAN THIBAULT APPUYÉ PAR M. DANIEL KAESER D’attester que la modification a...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
2 décembre 2025
...AL 4.1. Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre 2025 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV-1355-2-20 - Règlement RV-1355-2-20 modifiant le Règlement RV-1355-2 sur la qualité d...
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Actualités - 22 août 2023
Les entrepreneurs en déneigement doivent désormais être autorisés par la Ville
À la suite de l'adoption par les membres du conseil municipal du règlement RV-1739 , les entrepreneurs en déneigement résidentiel, commercial, industriel et institutionnel doivent désormais obtenir, au préalable, un permis émis par la Ville lorsqu’......
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Actualités - 16 octobre 2024
La MRC de Thérèse-De-Blainville Lauréate du Trophée « SIIViM 2024 » au Sommet international de l'innovation en villes médianes
Sainte-Thérèse, le 15 octobre 2024 – La MRC de Thérèse-De Blainville est fière d’annoncer qu’elle a été récompensée lors du Sommet international de l’innovation en villes médianes (SIIViM) le 8 octobre dernier à Drummondville. Elle a reçu le Troph......
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Actualités - 28 mai 2025
Nouveauté : déclaration de travaux en ligne
La Ville de Boisbriand souhaite informer la population de l’assouplissement de certains aspects de sa réglementation en ce qui concerne l’exécution de différents types de travaux résidentiels. Pour les travaux assujettis, il est désormais possible d......
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Actualités - 23 octobre 2025
Stationnement hivernal de nuit - 15 novembre au 15 avril
Lorsque le stationnement de nuit est permis par la Ville : Aucune vignette n’est requise pour stationner un véhicule routier dans les rues sur le territoire de la Ville de Boisbriand. Le stationnement de nuit est autorisé des deux côtés de la rue......
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Rubriques
Quels sont les principaux changements concernant le stationnement hivernal de nuit en lien avec la modification du règlement RV-1366?
Du 15 novembre au 15 avril, entre minuit et 7 h, il est permis de stationner un véhicule sur la voie publique uniquement lorsque la Ville émet un avis l’autorisant. Aucune vignette de stationnement n’est requise. Les citoyens qui possèdent u......
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Rubriques
Garage détaché
Si vous souhaitez construire un garage détaché pour votre véhicule, voici quelques normes générales s’appliquant à votre projet. Votre garage peut être construit en cour arrière à une distance minimale de 2 m (6,56 pi) de votre limite de lot arriè......
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Rubriques
Solarium et véranda 3 ou 4 saisons
Un permis de construction est nécessaire. Certaines conditions s’appliquent : La superficie totale de l’agrandissement sur pieux ne représente pas plus de 25 % du carré de la maison; L’agrandissement se fait en cour arrière; Les plans sont signé......
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Rubriques
Entrepreneurs en déneigement autorisés
Le règlement RV-1739 relatif au déneigement des allées d'accès et des stationnements privés par des entrepreneurs stipule que tout entrepreneur en déneigement résidentiel, commercial, industriel et institutionnel doit désormais obtenir, au préalab......
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Rubriques
Aménagement riverain
Votre mur de soutènement est sur le point de tomber dans la rivière? Votre terrain a subi une érosion importante à la suite de la dernière crue printanière? Vous désirez stabiliser votre talus à l’aide de végétaux? Le Service d’urbanisme peut vous r......
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Rubriques
Service juridique et greffe
...conseil municipal; Dresser le procès-verbal des séances du conseil municipal et assurer le suivi de celles-ci; Rédiger les règlements de la Ville, s’assurer du respect des procédures d’adoption et d’approbation ainsi qu’assurer leur actualisation;...
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Pages
Pesticides
...ntéressée peut consulter le texte intégral du règlement traitant des pesticides, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe . Information Centre de services aux citoyen...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance extraordinaire
28 novembre 2023
...E DU 28 NOVEMBRE 2023 À 17H30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. RÈGLEMENTS 3.1. Avis de motion et dépôt du Règlement RV -1677-1-1 - Règlement RV- 1677-1-1 modifiant le Règlement RV-16...
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Actualités - 30 mai 2024
MRC de Thérèse-De Blainville - Une ode à la culture et à la création artistique participative : « La sagesse des livres », une oeuvre signée Suzanne FerlandL
Sainte-Thérèse, le 29 mai 2024 – Le préfet de la MRC et maire de Rosemère M. Eric Westram et la présidente de la Table Action Culture et Patrimoine et mairesse de Boisbriand Mme Christine Beaudette, ont fièrement annoncé le succès qu’a obtenu le p......
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Actualités - 29 octobre 2024
Stationnement hivernal de nuit - Modification du Règlement RV-1366 relatif à la signalisation routière et à l'utilisation des chemins publics
Boisbriand, le 29 octobre 2024 — La Ville de Boisbriand souhaite informer la population de modifications au Règlement RV-1366 relatif à la signalisation routière et à l'utilisation des chemins publics, adopté lors de la séance extraordinair......
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Actualités - 23 septembre 2025
Piscines résidentielles - La ministre des Affaires municipales annonce son intention d'aider les citoyens en reportant la date butoir pour se conformer au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Durant cette période, elle entend proposer des solutions pour faciliter l'application du Règlement , en réponse aux demandes exprimées par plusieurs citoyens, et ce, en collaboration avec les représentants municipaux, dont plusieurs réclament davan......
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Entente de paiement
Si vous êtes dans l’impossibilité de payer : Vous pouvez communiquer avec le percepteur des amendes à la cour municipale pour une étude de votre dossier pour convenir d’une entente de paiement : Si le délai de 30 jours de la signification du co......
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Défaut de payer
À défaut de payer la totalité des sommes dues : Votre permis de conduire sera suspendu pour non-paiement d’amende par la Société de l’assurance automobile du Québec dans les cas d’infractions en vertu du Code de la sécurité routière et en vertu d’u......
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Abri d'auto permanent
Quelques normes générales : L’abri doit se situer à un minimum de 1,2 m (4 pi) de la ligne arrière et du voisin latéral. L’abri doit être ouvert sur au moins 2 côtés et il est interdit de fermer l’entrée. Veuillez prendre note que certaines exc......
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Paiement de compensations financières et / ou pénalités
...ersonne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur les rejets, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe .
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Malpropreté
...sulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie ou sur la salubrité, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe .
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Feux d'artifice
...intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe . Information Service de sécurité ince...
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Comité consultatif d'urbanisme et de toponymie
...par le Conseil municipal et lui en faire rapport; Donner des avis sur toute question d’interprétation et d’application des règlements d’urbanisme sur des questions spécifiques référées par le conseil; Étudier et de donner des avis sur toute demand...
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Rubriques
Achats et Politique d'achat
...specter les critères suivants : qualité des biens et services; coût avantageux; conformité à la Politique d'achat , aux règlements et aux lois applicables. La Politique d'achat précise les règles et conditions applicables à la sollicitation...
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