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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2023 Séance ordinaire
7 novembre 2023
...e la séance ordinaire du 3 octobre 2023 et celui de la séance extraordinaire du 19 octobre 2023, tels que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. A -1727 - Règlement RV- 1727 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments. 6. FINANCES 6.1...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
7 juin 2022
...verbal de la séance ordinaire du 3 mai 2022 et celui de la séance extraordinaire du 17 mai 2022, tels que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Avis de motion et dépôt du Règlement RV-1679-1 - Règlement RV-1679-1 modifiant le Règlement RV-1679 pré...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
5 juillet 2022
...4.1. Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2022 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Avis de motion et dépôt du Règlement RV-1679-2 - Règlement RV-1679-2 modifiant le Règlement RV-1679 pré...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2022 Séance ordinaire
16 août 2022
...ICIPAL 4.1. Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juillet 2022. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Adoption du Règlement RV-1679-2 - Règlement RV-1679-2 modifiant le Règlement RV-1679 prévoyant divers t...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance ordinaire
11 septembre 2018
...sont pas inscrits à l’ordre du jour) SÉANCES D’INFORMATION 3. Séance d’information – Consultation sur les projets de règlements suivants : A) Projet de règlement RV-1441-067 modifiant le Règlement RV-1441 sur le zonage en ce qui a trait a...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2018 Séance extraordinaire
6 décembre 2018
PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2018 À 8 H 00 ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 1. Adoption de règlements – Adoption des règlements suivants : A) Règlement RV-1366-6 modifiant le Règlement RV-1366 sur la signalisat...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2016 Séance ordinaire
4 octobre 2016
...-601 – Modification du Règlement RV-983 relatif au régime de fonds de pension des employés de la Ville de Boisbriand. RÈGLEMENTS 5. Adoption de règlements – A) Règlement RV-1604 décrétant des travaux de réfection de la piscine municipa...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
22 septembre 2015
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2015 À 19 H 30 ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 1. Adoption de règlements – Adopter le règlement suivant : A) Second Projet de règlement RV-1441-039 modifiant d...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2015 Séance extraordinaire
7 décembre 2015
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 7 DÉCEMBRE 2015 À 20 H ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 1. Adoption de règlements – Adopter les règlements suivants : A) Règlement RV-991-21-10 modifiant le Règlement RV-9...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2018 Séance ordinaire
6 mars 2018
...a greffière du certificat attestant de la tenue de la procédure d’enregistrement des 19, 20, 21 et 22 février 2018 sur les règlements suivants : Règlement RV-1634 décrétant des travaux d’aménagement d’une partie du parc des Berges et leur fina...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2016 Séance ordinaire
5 avril 2016
...suite à l’exécution des travaux, sous réserve que ceux-ci aient été inspectés et déclarés conformes en regard des normes et règlements en vigueur par l’ingénieur responsable de la surveillance des travaux. Adoptée RÉSOLUTION 2016-04-178 OC...
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Actualités - 15 octobre 2024
Unités d’habitation accessoires – Adoption de modifications règlementaires
Boisbriand, le 15 octobre 2024 — La Ville de Boisbriand souhaite informer la population de l’adoption des règlements RV-1441-089 modifiant le zonage, RV-1444-015 modifiant les permis et les certificats et RV-1447-027 modifiant les plans d'implanta...
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Rubriques
Déclaration de travaux et certificat d'autorisation en ligne
Il est possible d’effectuer gratuitement une déclaration de travaux en ligne pour : L'abattage d'arbre Obtenir une autorisation temporaire d'arrosage (du 15 avril au 15 octobre) Ajouter, refaire ou agrandir un balcon, une galerie, une......
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Rubriques
Spa et abri pour spa
Il est possible d’effectuer gratuitement une déclaration de travaux en ligne pour : Installer un spa de 2 000 litres et moins Ajouter ou transformer un abri pour spa Effectuer une déclaration de travaux en ligne Pour installer un spa de 2 00......
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Pages
Travail à domicile
Un travail à domicile est un travail exercé par une personne physique ou morale à l’intérieur de sa résidence principale pour son propre compte ou en société. Un certificat d’occupation est nécessaire avant d’effectuer l’aménagement d’un bureau à d......
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Documents - Budget et états financiers - 2018 2018
Sommaire des informations financières
...et fonds réservés Réserves financières 0 0 Fonds réservés Fonds de roulement 115 132 155 346 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 808 995 912 630 Fonds de stationnement 97 000 97 000 1 021 127 1 164 976 1 021 127 1 164 976...
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Documents - Budget et états financiers - 2019 2019
Sommaire des informations financières
...et fonds réservés Réserves financières 0 0 Fonds réservés Fonds de roulement 489 020 115 132 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 124 678 808 995 Fonds de stationnement 115 000 97 000 728 698 1 021 127 728 698 1 021 127 Dép...
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Documents - Budget et états financiers - 2021 2021
Sommaire des informations financières
...rastructure 500 808 250 404 500 808 250 404 Fonds réservés Fonds de roulement 150 610 900 000 Soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 64 155 146 888 Fonds de stationnement 138 000 138 000 Fonds de la Fiducie agricole de Boisbri...
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Documents - Info B - 2020 2020
Novembre / Décembre
...La bande dessinée gagnante sera publiée. Rendez-vous au www.boisbriand.ca pour les détails du concours et télécharger les règlements. Novembre-dcembre 2020 I boisbriand.ca 17CULTURE/BIBLIOTHQUE Bibliothèque : les services demeurent En raison des...
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Documents - Info B - 2014 2014
Mars
...25 000 $ pour l’acquisition de bacs à fleurs, poubelles et mobilier urbain; ››13 000 $ pour l’installation de panneaux de règlements et d’identification de parc; ››10 000 $ pour la réfection d’estrades dans divers parcs; ››124 900 $ pour l’achat...
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Documents - Procès-verbaux (archives) - Procès-verbaux - 2023 Séance ordinaire
4 juillet 2023
...ÉTAT D'AVANCEMENT DE L'APPLICATION DES RECOMMANDATIONS SUITE À L'AUDIT PORTANT SUR LE PROCESSUS ENCADRANT L'ADOPTION DES RÈGLEMENTS PROPOSÉ PAR MME MAUDE WHITTOM APPUYÉ PAR M. SIMON SESTO CIFOLA De prendre acte du dépôt d'une lettre de...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
4 février 2025
...PAL 4.1. Adoption des procès-verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 janvier 2025 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. Demande de modification réglementaire - Projet Le M Boisbriand - Décision sur la demande. 5.2. Adoption du Rè...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux (année en cours) - Ordres du jour - 2025 Séance ordinaire
3 juin 2025
...TIONS DES CITOYENS - (durée de 20 minutes - sujets qui ne sont pas inscrits à l'ordre du jour) 4. ASSEMBLÉE PUBLIQUE SUR LES RÈGLEMENTS D'URBANISME 4.1. Projet de règlement RV-1781 - Consultation publique sur le Projet de règlement RV-1781 abrogeant...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
9 avril 2024
...MUNICIPAL 4.1. A - verbaux - Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mars 2024 tel que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. A -1755 - Projet de règlement RV-1755 sur les districts électoraux. 5.2. A -1444- 014 - Règlement...
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Documents - Ordres du jour (archives) - Ordres du jour - 2024 Séance ordinaire
1er octobre 2024
...inaire du 10 septembre 2024 et celui des séances extraordinaires du 17 et du 23 septembre 2024, tels que soumis. 5. RÈGLEMENTS 5.1. A -1366-9 - Règlement RV-1366- 9 modifiant diverses dispositions du Règlement RV-1366 relatif à la sig...
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