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Urbanisme et permis

Déneigement

En vertu du règlement sur la qualité de vie, la Ville est autorisée à souffler ou déposer la neige sur les terrains privés en prenant les précautions nécessaires. À cette fin, elle peut également détourner la circulation et déplacer les véhicules routiers. Par ailleurs, en vertu du règlement sur la signalisation routière, le stationnement de nuit est interdit sur tout chemin public de minuit à 7 heures, du 15 novembre au 15 avril, facilitant ainsi les opérations de déblaiement et de déneigement lorsque nécessaires.

Les occupants qui déblaient leur terrain ou leur résidence doivent éviter que la neige et la glace se déversent sur la voie publique, les trottoirs ou les terrains publics. La neige et la glace jetées sur un lieu public doivent être déplacées sans délai. De plus, il est interdit de déverser de la neige à moins de 1,5 m d’une borne d’incendie.

Pour plus de détails concernant le déblaiement et le déneigement, consultez le règlement sur la qualité de vie, soit sur le site Internet via le module « Règlements municipaux », soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.

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