Urbanisme et permis
Bruit
À l’exception des activités préalablement autorisées par la Ville, de certains travaux ou types de transports, il n’est pas permis de troubler la quiétude d’autrui en émettant des bruits excessifs (amplificateur, instrument de musique, système audio, usage d’un véhicule moteur, tondeuse, outillage, etc.) en dehors des heures permises. Plus particulièrement, ces bruits seront considérés comme des nuisances s’ils sont émis entre 22 h et 7 h en semaine et entre 22 h et 9 h les fins de semaine et les jours fériés.
En ce qui a trait au bruit ambiant ou émis par les industries, celui-ci doit respecter les limites suivantes pour ne pas être considéré comme étant perturbateur.
Les climatiseurs et thermopompes et filtres de piscine doivent respecter les valeurs indiquées plus bas. Dans le cas contraire, assurez-vous que le bruit de fond est inférieur à 50 dB(A) à la limite du terrain d’un voisin ou d’un plaignant.
| Durée (minutes) | Valeurs limites dB(A) |
| | Jour | Nuit |
| T < 5 | 14 | 12 |
| 5 < T < 30 | 9 | 7 |
| T > 30 | 5 | 3 |
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