Services aux citoyens

Urbanisme et permis

Bruit

À l’exception des activités préalablement autorisées par la Ville, de certains travaux ou types de transport, il n’est pas permis de troubler la quiétude d’autrui en émettant des bruits excessifs (amplificateur, instrument de musique, système audio, usage d’un véhicule moteur, tondeuse, outillage, etc.) en dehors des heures permises. Plus particulièrement, ces bruits seront considérés comme une nuisance s’ils sont émis entre 22 h et 7 h en semaine et entre 22 h et 9 h les fins de semaine et les jours fériés.

En ce qui a trait au bruit ambiant ou émis par les industries, celui-ci doit respecter les limites indiquées au tableau pour ne pas être considéré comme étant perturbateur.

Les climatiseurs et thermopompes et les filtres de piscine doivent respecter les valeurs indiquées plus bas. Dans le cas contraire, assurez-vous que le bruit de fond est inférieur à 50 dB(A) à la limite du terrain d’un voisin ou d’un plaignant.

Durée Valeurs maximales (dB(A))
  Jour Nuit
Inférieure à 5 minutes 14 12
Supérieure à 5 minutes et inférieure à 30 minutes 9 7
Supérieure à 30 minutes 5 3

Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie, soit sur le site Internet via le module « Règlements municipaux », soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.

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