Ville de Boisbriand
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Nuisances et qualité de vie

  • En savoir plus

    Bruit

    À l’exception des activités préalablement autorisées par la Ville, de certains travaux ou types de transport, il n’est pas permis de troubler la quiétude d’autrui en émettant des bruits excessifs (amplificateur, instrument de musique, système audio, usage d’un véhicule moteur, tondeuse, outillage, etc.) en dehors des heures permises. Plus particulièrement, ces bruits seront considérés comme une nuisance s’ils sont émis entre 22 h et 7 h en semaine et entre 22 h et 9 h les fins de semaine et les jours fériés.

    En ce qui a trait au bruit ambiant ou émis par les industries, celui-ci doit respecter les limites indiquées au tableau pour ne pas être considéré comme étant perturbateur.

    Les climatiseurs et thermopompes et les filtres de piscine doivent respecter les valeurs indiquées plus bas. Dans le cas contraire, assurez-vous que le bruit de fond est inférieur à 50 dB(A) à la limite du terrain d’un voisin ou d’un plaignant.

    Bruit de fond
    Durée
    Valeurs maximales (dB(A))
    Jour
    Nuit
    Inférieure à 5 minutes
    14
    12
    Supérieure à 5 minutes et inférieure à 30 minutes 9 7
    Supérieure à 30 minutes 5 3

    Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.

  • En savoir plus

    Malpropreté

    Déchets / Débris

    Pour préserver un environnement sain et agréable, vous ne pouvez pas accumuler sur votre terrain les items suivants :

    • amoncellement de terre, pierre, sable, gravier;
    • débris de construction (planches, tuyaux, briques, etc.);
    • déchets de toutes sortes.

    Dans le même esprit, les conditions minimales d’occupation et d’entretien des immeubles comportant des logements sont régies par un règlement qui vise à éliminer les causes d’insalubrité.

    Herbes hautes

    Afin d'assurer la qualité de vie des citoyens et de diminuer les inconvénients reliés à la présence de pollen dans l'air, vous devez entretenir vos aménagements paysagers et tondre votre pelouse régulièrement.

    • Sur un lot construit, la hauteur des herbes ne doit pas excéder 20 cm (8 pouces).
    • Sur un lot vacant, la hauteur des herbes ne doit pas excéder 30 cm (12 pouces).

    Information : Ligne verte

    Piscine non entretenue (laissée à l'abandon)

    Il est important de procéder à l'entretien régulier de votre piscine ou spa afin d'éviter que l'eau soit brouillée, viciée ou contaminée par des algues. Nous vous rappelons qu'une piscine non entretenue favorise la prolifération des insectes piqueurs. Nous comptons sur votre collaboration.

    Véhicule hors d'usage

    Le remisage de véhicule hors d'usage n'est pas autorisé sur les terrains privés. Un véhicule est considéré comme tel lorsque :

    • il n'est pas immatriculé pour l'année en cours;
    • il est âgé de plus de sept ans;
    • il est hors d'état de fonctionnement.

    Soyez également informé qu'il n'est pas permis de laisser un véhicule sur un ou plusieurs supports.

    Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie ou sur la salubrité, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.

  • En savoir plus

    Paix, ordre et bonne moeurs

    Les comportements qui perturbent la paix et l’ordre public ou qui entravent le bon déroulement d’activités publiques sont prohibés. De plus, ne seront pas tolérés sur le territoire sous peine d’amende : se coucher, errer, mendier, uriner, obstruer la circulation et autres comportements similaires dans un endroit public.

    Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.

  • En savoir plus

    Feux d’artifice

    Consultez notre réglementation municipale concernant la protection des incendies et les feux d'artifice.

  • En savoir plus

    Vente hors des commerces réguliers

    La vente de biens ou d’objets hors des commerces réguliers, la sollicitation dans la rue ou sur les places publiques sont défendues.

    Sollicitation « porte-à-porte » interdite

    En vertu de l’article 33 du Règlement sur la qualité de vie, un colporteur, un vendeur itinérant ou toute autre personne exerçant une activité similaire ne peut effectuer la vente d’objets, de biens, de services ou autres en effectuant de la sollicitation de résidence en résidence à Boisbriand, sauf s’il possède une autorisation émise par le conseil municipal ou s’il est un organisme reconnu par la Ville. N’hésitez pas à demander au vendeur s’il possède un tel permis et à lui demander sa carte professionnelle afin d’en faire le signalement à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville.

    Toute personne intéressée peut consulter le texte intégral du règlement sur la qualité de vie ou sur la salubrité, soit sur le site Internet via la section « Règlements municipaux » soit en s’adressant au Service juridique et Greffe.