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Charte, politiques et plans

Pour plus d’information, consultez les cartes, politiques et plans ci-dessous.

Charte

  • Charte du citoyen 

Politiques 

  • Code de vie - Camps de jour 
  • Politique d'accessibilité - Programme d'accompagnement en loisir pour les personnes affectées d'une déficience 
  • Politique d'approvisionnement (achat)
  • Politique de capitalisation, d'amortissement et de financement 
  • Politique de gestion contractuelle
  • Politique de la famille et des aînés 
  • Politique culturelle 
  • Politique environnementale
  • Code d'éthique - Règlement RV-1510
  • Règles de procédure de la Commission sur l’éthique et la déontologie de la Ville de Boisbriand, adoptée suivant la résolution 2010-07-492 le 13 juillet 2010
  • Politique sur l'installation de dispositifs ralentisseurs de vitesse (dos d'âne) dans certaines rues de la ville 
  • Politique d'utilisation du logo d'identification 

Plans

  • Plan d'action de la politique de la famille et des aînés (version intégrale)
  • Plan d'action de la politique de la famille et des aînés (version réduite)
  • Plan d’action pour l’intégration sociale des personnes handicapées
      • Répertoire des ressources accessibles aux Boisbriannais

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